Traduction de «biological material could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

biological material
matériel biologique

biological material
matière biologique

patentability of biological material
brevetabilité de la matière biologique

biological materials
matières biologiques

biomaterial [ biocompatible material | biological material ]
biomatériau [ matériau biocompatible | matériau biologique ]

deposit of biological material
dépôt d'un échantillon de matières biologiques

substances of unknown or variable composition, complex reaction products, or biological material
substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques

interactions of systems of a cell | interactions between types of genetic material | molecular biology
biologie moléculaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Estimates conclude that a shift to biological raw materials and biological processing methods could save up to 2,5 billion tons of CO2 equivalent per year by 2030, increasing markets for bio-based raw materials and new consumer products substantially.
Selon les estimations, une transition vers des matières premières biologiques et des méthodes de transformation biologiques pourrait permettre d'économiser jusqu'à 2,5 milliards de tonnes d'équivalent CO2 par an d'ici 2030, permettant une croissance substantielle des marchés pour les matières premières et les nouveaux produits de consommation biologiques.

There are also linkages between the policies developed for internal security within the European Union and their international dimensions. For example, the EU CBRN Action Plan has interrelations with the world-wide efforts to combat the proliferation of Weapons of Mass Destruction. There are also very close links between the Action Plan and the Global Initiative to Combat Nuclear Terrorism. Moreover, the functioning of the EU's export control regime for dual-use items significantly contributes to limiting the access of state and non-state actors to materials which could be used to make chemical, biological or nuclear weapons.
Des liens existent aussi entre les politiques de sécurité intérieure élaborées dans l'Union européenne et leurs dimensions internationales. Ainsi, le plan d'action CBRN de l'UE se trouve en corrélation avec les efforts déployés au niveau mondial pour lutter contre la prolifération des armes de destruction massive. Des liens très étroits ont aussi été établis entre ce plan d'action et l'initiative internationale de lutte contre le terrorisme nucléaire. Le contrôle des exportations des biens à double usage, introduit par l'Union, contribue en outre sensiblement à limiter l'accès des acteurs étatiques et non étatiques à des matières qui pourraient être utilisées pour produire des armes chimiques, biologiques ou nucléaires. La Commission dirige la manœuvre dans ce secteur.

Even if all other regulatory criteria are met, no licence may be issued unless the applicant clearly demonstrates that no other category of biological material could be used for the purposes of the proposed research (Recommendation 14)
Même si les autres critères du règlement sont tous respectés, aucune autorisation ne sera délivrée à moins que le demandeur ne démontre clairement qu’il ne peut effectuer sa recherche avec aucun autre matériel biologique. [Recommandation 14]

The applicant no longer has to prove that no other category of biological material could be used but simply that human embryos are necessary for this particular project.
Le demandeur n'a plus à prouver qu'aucun autre matériel ne peut être utilisé, mais seulement que les embryons humains sont nécessaires au projet en cause.

unless the applicant clearly demonstrates that no other category of biological material could be used.
.à moins que le demandeur démontre qu’il ne peut effectuer ces recherches avec aucun autre matériel biologique.

A modification of the phrase from the majority standing committee report “unless the applicant clearly demonstrates that no other category of biological material could be used for healing therapies” would be appropriate.
On pourrait pour ce faire modifier la phrase «à moins que le demandeur ne puisse prouver clairement qu'aucune autre catégorie de matériel biologique ne peut être utilisée pour des thérapies», tirée du rapport majoritaire du comité permanent.

The majority report of the health committee recommended that research on embryos not be permitted “unless the applicant clearly demonstrates that no other category of biological material could be used”.
Dans son rapport majoritaire, le Comité de la santé a recommandé que les recherches sur les embryons ne soient pas autorisées «à moins que le demandeur démontre qu’il ne peut effectuer ces recherches avec aucun autre matériel biologique».

8. Calls on the Council and Member States to promote compliance with obligations under UN Security Council Resolution 1540, in particular to eliminate the risk of biological or toxin weapons being acquired or used for terrorist purposes, including possible terrorist access to materials, equipment and knowledge that could be used in the development and production of biological and toxin weapons;
8. invite le Conseil et les États membres à promouvoir le respect des obligations découlant de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations unies, en particulier afin d'éviter le risque que des armes biologiques ou à toxines ne soient acquises ou utilisées à des fins terroristes, notamment que des terroristes puissent accéder à des matériaux, des équipements et des connaissances pouvant être utilisés pour élaborer et produire des armes biologiques et à toxines;

The Supreme Court, in a Decision of 10 December 2001, judged that a patent could be granted for an invention relating to a plant variety if it met the conditions required (novelty, non-obvious subject matter, utility, sufficient description and deposit of biological material accessible to the public) [35].
La Cour suprême, dans une décision en date du 10 décembre 2001, a jugé qu'un brevet pouvait être délivré pour une invention portant sur une variété végétale dans la mesure où celle-ci remplissait les conditions requises (nouveauté, non évidence, utilité, suffisance de description et dépôt de matériel biologique accessible au public) [35].

In the European Union the patentability of the human genome has been the subject of heated debate since the mid-1980s. In 1998 the European Parliament and the Council, having noted that there was no Community law specifically to protect the processes and products of the new biotechnology sector, adopted Directive 98/44/EC on the legal protection of biotechnological inventions to define the limits within which ‘biological material’ and hence gene sequences could be patented in an attempt to settle the controversy.
Dans l'Union européenne, la brevetabilité du génome humain a fait l'objet d'un débat controversé dès la moitié des années 80, mais le Parlement européen et le Conseil, constatant qu’il n’existait pas de cadre juridique communautaire qui prévoie spécifiquement la protection des procédés et des produits du nouveau secteur des biotechnologies, ont adopté en 1998 la directive 98/44 sur la protection juridique des inventions biotechnologiques pour préciser les limites autorisées au brevetage du « matériel biologique » et donc aussi des séquences géniques et pour chercher à donner une réponse à ces controverses.