Vertaling van "board customer support group " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Board Customer Support Group
Groupe de soutien aux conseils clients

NTDB Customer Support Group
Équipe de soutien aux usagers de la BNDT

School Customer Support Group
Groupe de soutien aux écoles clientes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- Individual data protection authorities and the creation of the European Data Protection Board by supporting the group currently bringing together national data protection authorities ( Article 29 Working Party);
- le travail des différentes autorités de protection des données, ainsi que la mise en place du comité européen de la protection des données, en apportant son appui au groupe réunissant à l'heure actuelle les autorités nationales de protection des données (groupe de travail «article 29»);

Position: Take note of the Secretary General's report, provide some information on relevant on-going activities and developments, encourage further work on the assessment of interfaces between customs and rail transport regulations, and support the establishment of a working group of legal experts, or alternative coordination arrangements within existing OTIF bodies, concerning customs issues and the digitalisation of freight transport documents.
Position: Prendre note du rapport du secrétaire général, fournir des informations sur les activités en cours et les évolutions, encourager la poursuite des travaux sur l'évaluation des interfaces entre la réglementation douanière et la réglementation du transport ferroviaire, et soutenir la mise en place d'un groupe de travail d'experts juridiques, ou d'autres arrangements en matière de coordination au sein des organes de l'OTIF existants, en ce qui concerne les questions douanières et la numérisation des documents de transport de fret.

Support for Temporary Working Groups (TWGs) of the OPCW's Scientific Advisory Board (SAB)
appui aux groupes de travail temporaires relevant du conseil scientifique consultatif de l'OIAC,

This position was repeated in the press release of 1 April 2009 on the publication of the consolidated results of SACE Group (142) where it was stated that: ‘The Board of Directors stressed the SACE Group's role in supporting the Italian economy. This role is of particular strategic importance in the current economic and financial situation, which is not merely a typical business cycle downturn.
Cette position a été rappelée dans le communiqué de presse du 1er avril 2009 concernant la publication des résultats consolidés du groupe SACE (142), où il est indiqué ce qui suit: «Le conseil d'administration a souligné, à nouveau, le rôle joué par le groupe SACE dans le soutien au “Sistema Italia”, en faisant observer que ce rôle devient plus stratégique encore dans la phase économico-financière actuelle qui présente des caractéristiques nettement plus graves que celles observées habituellement dans le cycle économique.

By its second plea, Freixenet claims that the Court infringed Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94 by holding, in the judgments under appeal, that the Board of Appeal was not required to put forward specific evidence in support of its refusals to register and could merely affirm a supposedly well-known fact in denying the distinctive character of the marks for which registration was sought, when Freixenet had provided specific and substantiated information showing the original character of the marks at the relevant time, so that they varied significantly from the norm or customs of the sector concerned.
Par son deuxième moyen, Freixenet soutient que le Tribunal a violé l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 40/94 en jugeant, dans les arrêts attaqués, que la chambre de recours de l’OHMI n’était pas tenue d’avancer des éléments concrets à l’appui de ses refus d’enregistrement et pouvait se contenter de l’affirmation d’un fait prétendument notoire pour dénier le caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé, alors qu’elle avait fourni des indications concrètes et étayées attestant le caractère original de ces marques à la date pertinente, de sorte que celles-ci divergeaient de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur concerné.

set up Expert Working Groups, upon request of the Board of Regulators, and provide support to ensure the smooth functioning of those Groups.
mettre en place des groupes de travail d’experts à la demande du conseil des régulateurs et leur fournir le soutien permettant de garantir le bon fonctionnement de ces groupes.

For the purposes of this Regulation, deliveries of any products intended solely for consumption on board drilling or extraction platforms, including workpoints providing support services for such operations, situated within the area of the European continental shelf, or within the area of the continental shelf of the non-European part of the Community, but beyond a three-mile zone starting form the baseline used to determine the width of a Member State's territorial sea, shall be deemed to have left the customs territory of the Community;
Aux fins du présent règlement, les livraisons des produits uniquement destinés à être consommés à bord des plates-formes de forage ou d'exploitation, y compris les structures auxiliaires fournissant des prestations de soutien à de telles opérations, situées à l'intérieur du plateau continental européen ou à l'intérieur du plateau continental de la partie non européenne de la Communauté, mais au-delà d'une zone de trois milles à compter de la ligne de base servant à mesurer la largeur de mer territoriale d'un État membre, sont considérées comme ayant quitté le territoire douanier de la Communauté;

It is therefore important that the Programme is consistent and supportive of the overall customs policy and that the Customs Policy Group, comprising the Commission and the heads of customs administrations of the Member States or their representatives, is supported under the Programme.
Il est donc important que le programme soit cohérent et appuie la politique douanière générale et qu'il soutienne le groupe chargé de la politique douanière composé de la Commission et des chefs des administrations douanières des États membres ou de leurs représentants.