Vertaling van "but then went " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

renunciation of inheritance by one heir who is then replaced by another
dévolution à un nouvel héritier pour cause de renonciation du précédent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In 1987, in a ruling on the acceptability of a motion moved during Routine Proceedings, the Speaker ruled the motion in order but then went on to say that this ruling should not “be regarded as a precedent for all time, and that in other circumstances the Chair might well disallow such a motion” (Debates, April 14, 1987, pp. 5119-24).
En 1987, au sujet de la recevabilité d’une motion proposée pendant les Affaires courantes, le Président a statué qu’elle était recevable, mais a ajouté que sa décision ne devrait pas être « considérée comme un précédent immuable et que la présidence pourrait, dans d’autres circonstances, juger une telle motion irrecevable » (Débats, 14 avril 1987, p. 5119-5124).

There doesn't appear to be any safeguard that would preclude a minister from commencing a revocation proceeding for someone who declared intent to reside, but then went abroad to study, work, or tend to an ill relative.
Il ne semble pas y avoir de protection qui empêcherait un ministre d'entamer des procédures de révocation contre une personne ayant déclaré son intention de résider au Canada, mais qui serait partie à l'étranger pour étudier, travailler ou s'occuper d'un parent malade.

The applicants submit that the Commission failed in the first instance to act at all, despite repeated warnings of market disturbances, then went on to adopt manifestly inappropriate measures to tackle those disturbances, and in doing so upset the balance established by the Council between the different market operators.
Les parties requérantes soutiennent que la Commission s’est d’abord totalement abstenue d’agir, malgré les avertissements répétés relatifs aux perturbations du marché, puis a adopté des mesures manifestement inappropriées pour lutter contre ces perturbations et, ce faisant, a rompu l’équilibre que le Conseil avait établi entre les différents opérateurs du marché.

He began his discussion today talking about the motion before us, a motion from the official opposition, but then went on to other topics.
Au début de son discours, il a parlé de la motion dont nous sommes saisis, une motion de l'opposition officielle, puis il est passé à d'autres sujets.

If the information exchange does not exceed the sharing of data necessary for the joint production of the goods subject to the production agreement, then even if the information exchange had restrictive effects on competition within the meaning of Article 101(1), the agreement would be more likely to meet the criteria of Article 101(3) than if the exchange went beyond what was necessary for the joint production.
Si l'échange d'informations ne va pas au-delà du partage de données nécessaire aux fins de la production conjointe des produits concernés par l'accord de production, même en cas d'effets restrictifs sur la concurrence au sens de l'article 101, paragraphe 1, l'accord a plus de chances de remplir les critères visés à l'article 101, paragraphe 3, que si l'échange excède ce qui est nécessaire à la production conjointe.

According to information available, the biggest Union producer of the original IP went bankrupt in 2008 and it first reduced and then completely stopped production.
D’après les informations disponibles, le plus important producteur de l’Union au cours de la période d’enquête initiale a fait faillite en 2008, réduisant d’abord sa production, avant de l’arrêter complètement.

The subsequent December 2007 European Council then went on to endorse these above conclusions:
Le Conseil européen ultérieur de décembre 2007 a ensuite approuvé les conclusions ci-dessus comme suit:

Mr. Jason Kenney (Calgary Southeast, CPC): Mr. Chairman, Mr. Gosselin seemed to be a little confused about whether he might have billed 3,673 hours in a particular year, but then went on to say that he worked very hard that year, worked himself into the hospital in fact.
M. Jason Kenney (Calgary-Sud-Est, PCC): Monsieur le président, M. Gosselin ne semblait plus très bien savoir s'il aurait pu facturer 3 673 heures pour une année donnée, mais il a déclaré par la suite qu'il avait travaillé très fort très fort cette année-là, à un point tel qu'il avait fini à l'hôpital.

The producers in fact went to elaborate lengths to keep their manifestly illegal activities separate from EuHP, at least formally. since most of the managing directors going to secret meetings in 1991 to 1993 were also almost all members of the board of EuHP, the device was adopted of adjourning to another location once the EuHP meeting had finished, in order to discuss cartel business: the managing directors were then joined by Henss and Pan-Isovit 'to discuss matters of common interest`.
Les producteurs se sont en fait donné énormément de mal pour que leurs activités manifestement illicites ne s'exercent pas - du moins officiellement - dans le cadre de l'EuHP. Étant donné que la plupart des directeurs généraux qui participaient à des réunions secrètes en 1991-1993 étaient également presque tous membres du conseil d'administration de l'EuHP, un stratagème a été adopté qui a consisté, une fois la réunion de l'EuHP achevée, à se rendre dans un autre lieu pour discuter des affaires de l'entente: Henss et Pan-Isovit retrouvaient alors les directeurs généraux pour «examiner des questions d'intérêt commun».

The appellate body found that they should be, but then went on to find that, having said so, the Europeans had not provided any evidence before the panel to the effect that there were problems along those lines.
Au contraire, l'instance d'appel a jugé qu'elle devrait l'être mais a aussi déclaré que les Européens n'avaient fourni aucune preuve selon lesquelles il y avait en l'occurrence des problèmes de ce genre.