Vertaling van "byelections could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If the leader of the party that receives the member fails to provide notification, nothing else, including the byelection, could actually occur under the terms of this bill.
Si le chef du parti qui reçoit le député néglige de donner avis du changement, le projet de loi ne prévoit rien, pas même d'élections partielles.

Bill C-63, which I noted earlier, also amended the Parliament of Canada Act to ensure that any writ calling for a byelection could not be issued for at least 11 days prior to the receipt of the Speaker's warrants.
Comme je l'ai déjà mentionné, le projet de loi C-63 modifiait aussi la Loi sur le Parlement du Canada afin que tout bref, ou décret de convocation des électeurs à des élections partielles, ne puisse être émis dans les 11 jours précédant la réception des mandats du Président.

First, it should be a minimum 30-day period before the byelection could be held.
Tout d'abord, il doit y avoir au minimum une période de 30 jours avant le déclenchement d'une élection partielle.

General elections would generally be held every four years and byelections could only be held in the fall or the spring of the year, thus bringing certainty to a very uncertain era (Motions deemed adopted, bill read the first time and printed.)
Les élections générales auraient lieu tous les quatre ans et les élections partielles, seulement à l'automne ou au printemps, ce qui clarifierait une question très obscure (Les motions sont adoptées, le projet de loi est lu pour la première fois et l'impression en est ordonnée.)

The threshold number of signatures of eligible voters on a petition for a byelection could be very low indeed if the recall petition first has to pass an eligibility test before a commissioner of elections.
Le nombre minimum de signatures de personnes ayant le droit de vote sur une pétition pour une élection complémentaire pourrait être très bas si la pétition de révocation devait d'abord être soumise à un commissaire aux élections qui jugerait si elle est recevable ou non.