Vertaling van "calculation inputs which " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]
Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]

exclusive by-products,which are used as inputs for the manufacture of other products
produits fatals exclusifs,qui servent de matière de base à la fabrication d'autres produits

Calculation of a Spouse Trust Capital Gains Exemption for its 1985 Taxation Year During Which the Spouse Died
Calcul de l'exemption pour gains en capital de l'année d'imposition 1985 d'une fiducie en faveur d'un conjoint décédé cette année-là

calculator with external program input
calculatrice programmable par support externe

calculator with keyboard program input
calculatrice programmable au clavier

streamlined input tax credit calculation
calcul simplifié du crédit de taxe sur les intrants

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Senator Stewart: Have calculations been made as to how much money the government of the province of Nova Scotia now gets as a result of taxing these business inputs which, under the harmonized sales tax, will not be taxed?
Le sénateur Stewart: Des calculs ont-ils été faits relativement au montant d'argent que le gouvernement de la province de Nouvelle-Écosse touche à l'heure actuelle par suite de la taxation de ces intrants qui, avec l'harmonisation des taxes de vente, ne seront plus taxés?

(b) a concise explanation of the extent to which, and the basis upon which, any judgement was exercised including any decision to exclude input data which otherwise conformed to the requirements of the relevant methodology for that calculation; base prices on spreads or interpolation, extrapolation, or weighting bids or offers higher than concluded transactions in any calculation.
(b) une explication succincte de la mesure dans laquelle, et de la base sur laquelle, a été exercé tout jugement, notamment toute décision aboutissant à exclure des données sous-jacentes par ailleurs conformes aux exigences de la méthode applicable audit calcul, à estimer les prix sur la base de spreads ou d’interpolations ou d’extrapolations, ou à donner à des offres d’achat ou de vente une pondération supérieure à celle des transactions conclues dans tout calcul.

3. The administrator shall have in place clear published arrangements that identify the circumstances in which the quantity or quality of input data falls below the standards necessary for the methodology to determine the benchmark accurately and reliably, and that describe whether and how the benchmark will be calculated in such circumstances.
3. L'administrateur adopte et publie des dispositions claires qui définissent les circonstances dans lesquelles les données sous-jacentes ne satisfont plus, quantitativement ou qualitativement, aux exigences nécessaires pour que la méthode permette de déterminer l'indice de référence de manière exacte et fiable, et qui décrivent si l'indice de référence sera calculé dans ces circonstances, et comment.

355 (1) Where a person pays tax under subsections 352(9) or (10) or 354(2) calculated on the consideration or a part thereof for a taxable supply and that consideration or part thereof is subsequently reduced, to the extent that the person did not claim, and is not, but for this section, entitled to claim, an input tax credit or a rebate in respect of the portion of the tax payable under subsection 165(2), 218.1(1) or 220.08(1) that was calculated on the amount by which the consideration or part thereof was reduced, that portion is deemed, for the purpose of determining a rebate under section 261, to be an amount that was not payable or remittable by the person.
355 (1) Lorsqu’une personne paie, en application des paragraphes 352(9) ou (10) ou 354(2), la taxe calculée sur la contrepartie, même partielle, d’une fourniture taxable et que cette contrepartie est réduite par la suite, la partie de la taxe payable aux termes des paragraphes 165(2), 218.1(1) ou 220.08(1) qui a été calculée sur le montant dont la contrepartie est réduite est réputée, aux fins du calcul du montant remboursable visé à l’article 261, être un montant que la personne n’avait pas à payer ou à verser dans la mesure où elle n’a pas demandé, ou ne pourrait demander en l’absence du présent article, un crédit de taxe sur les intrants ou un remboursement au titre de cette partie de taxe.

340.1 (1) Where a person remits tax under subsection 337(6) or 340(2) calculated on the consideration or a part thereof for a taxable supply and that consideration or part thereof is subsequently reduced, to the extent that the person did not claim, and is not, but for this section, entitled to claim, an input tax credit or a rebate in respect of the portion of the tax that was calculated on the amount by which the consideration or part thereof was reduced, that portion shall be deemed, for the purposes of determining a rebate under section 261, to be an amount that was not payable or remittable by the person.
340.1 (1) Lorsqu’une personne verse, en application des paragraphes 337(6) ou 340(2), la taxe calculée sur la contrepartie, même partielle, d’une fourniture taxable et que cette contrepartie est réduite par la suite, la partie de la taxe calculée sur la contrepartie réduite est réputée, aux fins du calcul du montant remboursable visé à l’article 261, être un montant que la personne n’avait pas à payer ou à verser dans la mesure où elle n’a pas demandé, ou ne pourrait demander en l’absence du présent article, un crédit de taxe sur les intrants ou un remboursement au titre de cette partie de taxe.

202 (1) If the consideration paid or payable by a registrant for an improvement to a passenger vehicle of the registrant increases the cost to the registrant of the vehicle to an amount that exceeds the amount that would be deemed under paragraph 13(7)(g) or (h) of the Income Tax Act to be, for the purposes of section 13 of that Act, the capital cost to a taxpayer of a passenger vehicle in respect of which that paragraph applies if the formula in paragraph 7307(1)(b) of the Income Tax Regulations were read without reference to the description of B, the tax calculated on that excess shall not be included in determining an input tax credit of the registrant for any reporting period of the registrant.
202 (1) Dans le cas où la contrepartie payée ou payable par un inscrit pour les améliorations apportées à sa voiture de tourisme porte le coût de la voiture pour lui à un montant excédant le montant qui serait réputé par les alinéas 13(7)g) ou h) de la Loi de l’impôt sur le revenu être, pour l’application de l’article 13 de cette loi, le coût en capital pour un contribuable d’une voiture de tourisme à laquelle l’alinéa en cause s’applique s’il n’était pas tenu compte de l’élément B de la formule figurant à l’alinéa 7307(1)b) du Règlement de l’impôt sur le revenu, la taxe relative à l’excédent n’est pas incluse dans le calcul du crédit de taxe sur les intrants de l’inscrit pour une période de déclaration.

(1.2) If tax calculated on an amount (in this subsection referred to as the “unreasonable consideration”) that is all or part of the total amount that becomes due from a person, or is paid by a person without having become due, in respect of a supply of property or a service made to the person is, because of subsection 170(2), not to be included in determining an input tax credit, for the purposes of subsection (1), that total amount is deemed to be the amount, if any, by which it exceeds the total of the unreasonable consideration and all gratuities, and taxes, duties or fees under this Part or under an Act of the legislature of a province, that are paid or payable in respect of the unreasonable consideration.
(1.2) Lorsque la taxe calculée sur un montant (appelé « contrepartie déraisonnable » au présent paragraphe) représentant la totalité ou une partie du montant total qui devient dû par une personne, ou qui est payé par une personne sans être devenu dû, relativement à la fourniture d’un bien ou d’un service effectuée au profit de la personne n’est pas à inclure, par l’effet du paragraphe 170(2), dans le calcul d’un crédit de taxe sur les intrants, ce total est réputé, pour l’application du paragraphe (1), correspondre à l’excédent éventuel de ce montant total sur la somme de la contrepartie déraisonnable et des pourboires, et frais, droits ou taxes imposés par la présente partie ou en application d’une loi provinciale, payés ou payables relativement à cette contrepartie.

transmitting false or misleading information or providing false or misleading inputs or any other behaviour which manipulates the calculation of a benchmark.
transmettre des informations fausses ou trompeuses, ou fournir des données fausses ou trompeuses, ou adopter tout autre comportement constituant une manipulation du calcul d'un indice de référence.

I1 The quantity of organic solvents or their quantity in mixtures purchased which are used as input into the process in the time frame over which the mass balance is being calculated.
I1 La quantité de solvants organiques, à l'état pur ou dans des mélanges achetés, qui est utilisée dans les installations pendant la période au cours de laquelle le bilan massique est calculé.