Traduction de «carbon leakage exposure » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

carbon leakage
fuite de carbone

low carbon leakage
fuite de l’économie à faible production de carbone

carbon leakage
fuite de carbone [ transfert d'émissions de carbone ]

Carbon monoxide exposure
exposition au monoxyde de carbone

carbon leakage
transfert d'émissions de carbone

exposure to carbon dioxide
exposition au dioxyde de carbone

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Carbon leakage exposure as determined by Decision 2010/2/EU for the years 2013 and 2014
Exposition au risque de fuite de carbone conformément à la décision 2010/2/UE pour les années 2013 et 2014

The carbon leakage exposure of the benchmarked products is based on Decision 2010/2/EU and is valid for 2013 and 2014.
L’exposition des produits pour lesquels des référentiels sont établis au risque de fuite de carbone est fondée sur la décision 2010/2/UE et est valable pour 2013 et 2014.

Where 95 % of the inputs, outputs and corresponding emissions of the heat benchmark sub-installation, of the fuel benchmark sub-installation or of the process emissions sub-installation, serve sectors or subsectors deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage as determined by Decision 2010/2/EU or where 95 % of the inputs, outputs and corresponding emissions of the heat benchmark sub-installation, of the fuel benchmark sub-installation or of the process emissions sub-installation serve sectors or subsectors not deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage, Member States may exempt the operator from providing data allowing for the distinction in terms of carbon leakage exposure.
Lorsque 95 % des intrants, des extrants et des émissions correspondantes de la sous-installation avec référentiel de chaleur, de la sous-installation avec référentiel de combustibles ou de la sous-installation avec émissions de procédé sont utilisés pour des secteurs ou sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone conformément à la décision 2010/2/UE, ou lorsque 95 % des intrants, des extrants et des émissions correspondantes de la sous-installation avec référentiel de chaleur, de la sous-installation avec référentiel de combustibles ou de la sous-installation avec émissions de procédé sont utilisés pour des secteurs ou sous-secteurs considérés comme n’étant pas exposés à un risque important de fuite de carbone, les États membres peuvent exempter l’exploitant de l’obligation de communiquer des données permettant d’évaluer l’exposition à un risque de fuite de carbone.

Changes to carbon leakage exposure
Modification de l’exposition à un risque de fuite de carbone

Within 3 months of the adoption of the list referred to in Article 10a(13) of Directive 2003/87/EC for the years 2015 to 2020 or of the adoption of any addition to the list determined by Commission Decision 2010/2/EU for the years 2013 and 2014, each Member State shall revise the list referred to in Article 15(1) of this Decision clearly indicating the changes to the deemed carbon leakage exposure of installations and sub-installations and the related preliminary annual amount of free allocation where applicable and submit that list to the Commission.
Dans les trois mois suivant l’adoption de la liste visée à l’article 10 bis, paragraphe 13, de la directive 2003/87/CE pour les années 2015 à 2020, ou suivant l’adoption de tout ajout à la liste établie par la décision 2010/2/UE pour les années 2013 et 2014, chaque État membre révise la liste visée à l’article 15, paragraphe 1, de la présente décision, en indiquant clairement les modifications survenues dans l’exposition présumée des installations et sous-installations à un risque de fuite de carbone et, le cas échéant, la quantité annuelle provisoire correspondante de quotas gratuits, et soumet cette liste à la Commission.

Nevertheless, the proposal contains provisions for installations in sectors that may be at risk of carbon leakage (e.g. sectors with a high energy intensity and trade exposure such as a number of mineralogical processes), in the same way as provisions are made for industries at risk under the ETS.
Néanmoins, la proposition contient des dispositions applicables aux installations appartenant aux secteurs susceptibles de présenter un risque de ce type (par exemple les secteurs à forte intensité d'énergie et fortement exposés aux échanges, comme un certain nombre de procédés minéralogiques), de la même manière que des dispositions sont prévues pour les secteurs à risque dans le cadre du SEQE.

For the time being, we basically need to establish what is appropriate for sectors that are particularly vulnerable due to their exposure to potentially very high additional costs in terms of competitiveness and to risks of carbon leakage.
Pour le moment, il s’agit essentiellement de déterminer ce qui est souhaitable pour des secteurs particulièrement vulnérables car exposés à des surcoûts potentiellement très élevés en termes de compétitivité ainsi qu’à des risques de délocalisation.