Traduction de «carcinogen assessment hpb hwc report » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Carcinogen Assessment - HPB/HWC Report
L'évaluation de la cancérogénicité - DGPS/SBSC Rapport

A Study on the Usefulness of the Product Monograph - HPB/HWC Report
Étude sur l'utilité des monographies de produits - DGPS/SBSC Rapport

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Additional enhanced reporting obligations should be provided for in respect of additives included in a priority list in order to assess, inter alia their toxicity, addictiveness and carcinogenic, mutagenic or reprotoxic properties ('CMR properties'), including in combusted form.
Il y a lieu de prévoir des obligations de déclaration supplémentaires renforcées en ce qui concerne les additifs figurant sur une liste prioritaire afin d'évaluer, entre autres, leur toxicité, leur effet de dépendance et leurs propriétés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (ci-après dénommées «propriétés CMR»), y compris lors de leur combustion.

Additional enhanced reporting obligations should be provided for in respect of additives included in a priority list in order to assess, inter alia their toxicity, addictiveness and carcinogenic, mutagenic or reprotoxic properties (‘CMR properties’), including in combusted form.
Il y a lieu de prévoir des obligations de déclaration supplémentaires renforcées en ce qui concerne les additifs figurant sur une liste prioritaire afin d’évaluer, entre autres, leur toxicité, leur effet de dépendance et leurs propriétés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (ci-après dénommées «propriétés CMR»), y compris lors de leur combustion.

34. Requests an evaluation of the REACH regulation, which should lead to legislative proposals under the co-decision procedure, including a review of scope of the REACH regulation (by 2012), a review concerning the extension of the scope of stricter authorization requirements to endocrine disruptors (by 2013), a review as to whether the obligation to perform a chemical safety assessment and to produce a chemical safety report on certain substances which are carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction (by 2014);
34. demande une évaluation du règlement REACH en vue de la présentation, dans le cadre de la procédure de codécision, de propositions législatives portant notamment sur une révision du champ d'application du règlement (d'ici à 2012), un examen de la possibilité d'étendre le champ des règles d'autorisation plus strictes applicables aux perturbateurs endocriniens (d'ici à 2013), ainsi qu'une réflexion sur l'obligation d'effectuer une évaluation de la sécurité chimique et de publier un rapport sur la sécurité chimique de certaines substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (d'ici à 2014);

58. Requests an evaluation of the REACH regulation, which should lead to legislative proposals under the co-decision procedure, including a review of scope of the REACH regulation (by 2012), a review concerning the extension of the scope of stricter authorisation requirements to endocrine disruptors (by 2013), a review as to whether the obligation to perform a chemical safety assessment and to produce a chemical safety report on certain substances which are carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction (by 2014);
58. demande une évaluation du règlement REACH en vue de la présentation, dans le cadre de la procédure de codécision, de propositions législatives portant notamment sur une révision du champ d'application du règlement (d'ici à 2012), un examen de la possibilité d'étendre le champ des règles d'autorisation plus strictes applicables aux perturbateurs endocriniens (d'ici à 2013), ainsi qu'une réflexion sur l'obligation d'effectuer une évaluation de la sécurité chimique et de publier un rapport sur la sécurité chimique de certaines substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (d'ici à 2014);

- On 29 May 2007, the Commission's Scientific Committee on Health and Environmental Risks (SCHER) stated in its opinion on 'CEN's response to the opinion of the CSTEE on the assessment of CEN report on the risk assessment of organic chemicals in toys' that 'SCHER does not accept the procedure to define action limits for MCR [substances that are mutagenic, carcinogenic or toxic to reproduction] and very toxic compounds.
- Le 29 mai 2007, le comité scientifique sur les risques pour la santé et l'environnement (CSRSE) indiquait dans son avis sur la réponse du CEN à l'avis du CSTEE sur l'évaluation du rapport CEN relatif à l'évaluation des risques des substances organiques contenues dans les jouets que le comité n'approuve pas la procédure prévue pour déterminer les limites d'une action concernant les substances mutagènes, cancérigènes ou toxiques pour la reproduction et les composés très toxiques.

On the basis of the scientific reports and opinions of the Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (CSTEE), the Council strengthens the proposal of the Commission and of the European Parliament by imposing a total ban on the use and placing on the market of three phthalates, DEHP, DBP and BBP, in all toys and childcare articles in concentrations higher than 0.1% by mass of the plasticised material, substances which are classified on the basis of risk assessment as carcinogenic, mutagenic and reprotoxic (category 2).
À la lumière des rapports scientifiques et avis rendus par le comité scientifique sur la toxicité, l'écotoxicité et l'environnement (SCTEE), le Conseil en vient à renforcer la position de la Commission et du Parlement européen en interdisant complètement l'utilisation et la mise sur le marché de trois phtalates (DEHP, DBP et BBP) dans tous les jouets et articles de puériculture et dans des concentrations supérieures à 0,1% en masse de la matière plastifiée –toutes substances classées, sur la base d'une évaluation des risques, comme cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (catégorie II).