Traduction de «cars imported from » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

drive client to and from ambulance vehicle | transfer patient securely to and from ambulance car | transfer patients to and from ambulance cars | transfer patients to and from ambulance vehicles
transférer les patients dans et hors des ambulances

Application, procedures, issuance and use of a permit to import [ Identification of Mail Shipments of Plants, Plant Material, and other related matter | Permit Requirements for Importations from the continental U.S. to multiple destinations within a province of Canada | Permits to cover importations from the USA destined to ]
Demande, délivrance et utilisation d'un permis d'importation et procédures pertinentes [ Identification des envois postaux de végétaux, de matériel végétal et de matières connexes | Permis exigé pour les importations en provenance de la zone continentale des États-Unis acheminées à des destinations multiples dans une même province du Canada | Les ]

Importation of Log, Lumber and Other unmanufactured Wood Products from all areas other than the Continental United States [ Import of logs, lumber and other unmanufactured wood products from areas other than the continental United States and the Former USSR ]
Importation de billes, de bois d'œuvre et d'autres produits ligneux non ouvrés en provenance de partout, sauf la zone continentale des États-Unis [ Importation de billes de bois, de bois scié et d'autres produits de bois non transformés de pays étrangers, sauf des États continentaux des États-Unis et des pays de l'ancienne Union soviétique ]

Import Requirements for Invertebrates and Microorganisms [ Exemption from import permit requirements for the worker caste of harvester ants from the U.S. ]
Exigences relatives à l'importation d'invertébrés et de micro-organismes [ Exemption de l'exigence d'un permis d'importation pour les ouvrières de fourmis récolteuses (Pogonomyrmex occidentalis), pour les États-Unis ]

accident to, on or involving:cable-car, not on rails | ice-yacht | land-yacht | ski chair-lift | ski-lift with gondola | caught or dragged by | fall or jump from | object thrown from or in |
accidents survenant à, sur, ou impliquant:télébenne | téléphérique | télésiège | véhicule sur câble, sans rails | voilier sur glace | voilier sur sable | chute ou saut d'un | happement ou traînage par | objet jeté d'un (dans un) | véhicule sur câble, sans rail |

exemption from customs duties [ customs franchise | duty-free admission | duty-free entry | exemption from duty | exemption from import duty | travellers' allowance | travellers' tax-free allowance ]
franchise douanière [ admission en franchise | exclusion de la franchise | franchise tarifaire | franchise voyageur | importation en franchise ]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

temporary importation procedure with total relief from import duties
régime de l'admission temporaire en exonération totale des droits à l'importation

temporary importation procedure with partial relief from import duties
régime de l'admission temporaire en exonération partielle des droits à l'importation

temporary importation with total relief from import duties
admission temporaire en exonération totale de droits à l'importation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

*general rules with regard to the method of calculation of the RT on used cars imported from other Member States.
*des règles générales concernant le mode de calcul de la TI applicable aux véhicules d'occasion importés d'autres États membres.

6. General rules with regard to the method of calculation of RT on used cars imported from other Member States should be established.
6. Des règles générales relatives au mode de calcul de la TI résiduelle applicable aux véhicules d'occasion importés d'autres États membres devraient être établies.

*a refund system for the RT in cases where a used car is sold to another MS or exported to a third country. The way of calculating the residual RT to refund should be the same as in the case of import of used cars from other Member States.
*un système de remboursement de la TI dans les cas où une voiture d'occasion est vendue dans un autre État membre ou exportée vers un pays tiers. Le mode de calcul de la TI résiduelle à rembourser devrait être identique à celui utilisé pour l'importation de voitures d'occasion en provenance d'autres États membres; et

Furthermore, the Commission observes that if passenger cars are transferred, "imported", from one Member State to another, Member States have to respect the general principles of the EC Treaty and shall not:
En outre, la Commission fait remarquer que lorsque des voitures particulières sont transférées, «importées», d'un État membre dans un autre, ce dernier est tenu de respecter les principes généraux du traité CE et n'est pas autorisé à:

Inform second-hand car owners and consumers outside Volkswagen dealerships: Consumers that have bought their vehicles outside the Volkswagen dealership or are maintaining it outside of such a dealership (e.g. second-hand cars, cars bought directly from importers), Volkswagen should maximise their efforts to inform these car owners.
Information des propriétaires de voitures d'occasion et des consommateurs n'étant pas passés par les concessionnaires Volkswagen: Volkswagen devra maximiser ses efforts pour informer les consommateurs ayant acheté leur véhicule en dehors du réseau de concessionnaires Volkswagen ou ceux dont le véhicule ne fait pas partie du réseau (véhicules d'occasion, véhicules achetés directement auprès des importateurs).

Reference for a preliminary ruling — Administratīvā rajona tiesa Rīgas — Interpretation of Article 7(1) of Council Regulation (EEC) No 918/83 of 28 March 1983 setting up a Community system of reliefs from customs duty (OJ 1983 L 105, p. 1) — Relief from import duty in respect of personal property — Concept of a household — Car used for the needs of a household in a third country — Car imported by its owner, essentially resident in the third country, into a Member State of the European Union for use free of charge by a member of the owner’s family who has moved his residence to that Member State and who formed part of the same household as the owner before the vehicle was imported
Demande de décision préjudicielle — Administratīvā rajona tiesa Rīgas tiesu nams — Interprétation de l'art. 7, par. 1, du règlement (CEE) no 918/83 du Conseil, du 28 mars 1983, relatif à l'établissement du régime communautaire des franchises douanières (JO L 105, p. 1) — Franchise de droits à l'importation de biens personnels — Notion de ménage — Véhicule automobile ayant été utilisé pour les besoins d'un ménage dans un État tiers — Importation dudit véhicule par son propriétaire, résidant principalement dans l'État tiers, dans un État membre de l'Union européenne aux fins de son utilisation à titre gratuit par un membre de la famille du propriétaire ayant transféré sa résidence audit État membre après avoir fait partie du même ménage que le propriétaire avant l'importation du véhicule

*a refund system for the RT in cases where a used car is sold to another MS or exported to a third country. The way of calculating the residual RT to refund should be the same as in the case of import of used cars from other Member States;
*un système de remboursement de la TI dans les cas où une voiture d'occasion est vendue dans un autre État membre ou exportée vers un pays tiers. Le mode de calcul de la TI résiduelle à rembourser devrait être identique à celui utilisé pour l'importation de voitures d'occasion en provenance d'autres États membres; et

(4) Whereas in recognition of the importance of passenger cars as a source of CO2 emissions, the Commission has proposed a Community strategy to reduce CO2 emissions from passenger cars and to improve fuel economy; whereas in its Conclusions of 25 June 1996 the Council welcomed the Commission's approach;
(4) considérant que la Commission, reconnaissant que les émissions de CO2 sont en grande partie imputables aux voitures particulières, a proposé une stratégie communautaire visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières et à améliorer l'économie de carburant; que la solution préconisée par la Commission a été favorablement accueillie par le Conseil dans ses conclusions du 25 juin 1996;