Traduction de «cases quite substantially » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

in exceptional cases for reasons duly substantiated
dans des cas exceptionnels dûment motivés

substantial steel casing
gaine d'acier épaisse

substantiated case
cas motivés

substantiate a case
présenter des élements de preuves

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This procedure may be applied in cases where initial examination by the Commission departments has made it quite clear that the complaint is either groundless or irrelevant; or that there is no evidence, or insufficient evidence, to substantiate the complaint.
Cette procédure peut être appliquée aux dossiers dans lesquels, à l'issue d'un premier examen par les services de la Commission, il apparaît de manière évidente ou manifesteque la plainte est sans fondement ou sans objet, ou que les preuves étayant le fait dénoncé font défaut ou sont insuffisantes.

In fact, it may be of interest to you that when we looked at legislation in other countries, as part of the British exercise in examining the options, we found that in most cases, they changed their legislative frameworks quite substantially six or more times in the last 35 years.
En fait, vous serez peut-être intéressée d'apprendre que lorsque nous avons étudié des lois semblables dans d'autres pays, dans le cadre de l'examen britannique des options, nous avons constaté que dans la plupart des cas, on avait modifié de façon marquée le cadre législatif six fois ou plus au cours des 35 dernières années.

In the couple of cases recently, we have actually amended government legislation quite substantially.
Récemment, il nous est arrivé à quelques reprises d'amender substantiellement les projets de loi présentés par le gouvernement.

The Commissioner said that it was more ambitious than the original Commission proposal and the number of amendments alone that we succeeded in putting through – some 30 in all – shows that we were able to alter the common position, and in some cases quite substantially.
Le commissaire nous a dit que le texte final était plus ambitieux que la proposition initiale de la Commission, et le nombre d'amendements que nous avons réussi à faire passer – une trentaine au total – montre à lui seul à quel point nous avons pu modifier la position commune, parfois de façon très substantielle.

Since 1997, 25 of the 30 member countries s of the Organization for Economic Cooperation and Development, or OECD, have reduced their corporate income tax rates, in some cases quite substantially.
Depuis 1997, 25 des 30 pays membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques, l'OCDE, ont réduit les taux d'imposition des sociétés et, dans certains cas, de manière assez substantielle.

In the case of official languages, there was a quite substantial cut in the budget when the programs were reviewed.
Dans le dossier des langues officielles, on a subi une baisse assez substantielle du budget lors de la révision des programmes.

* Greece has improved its proportion of independent productions, quite substantially in the case of ET1, ET2 and TV Makedonia (the first two having climbed to about 20%, the third to 100%).
* La Grèce améliore sa proportion de productions indépendantes. Cette amélioration est remarquable pour ET1, ET2 et TV Makedonia (les deux premières sont proches des 20% tandis que la troisième atteint les 100%).

If the case is very important, which is to say that the person has studied in a country, or traveled in two others or had to travel quite often, it may be a quite substantial case.
Si le cas a beaucoup d'importance, c'est-à-dire si la personne a étudié dans un pays, a voyagé dans deux autres, a dû se déplacer assez souvent, ça peut être un cas assez substantiel.