Vertaling van "cfp could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Once an Inter-Institutional Task Force to resolve the dispute had presented its conclusions, and following the adoption of the new CFP, work on the evaluations could take into account the new political context.
Lorsqu’une task force interinstitutionnelle destinée à régler le litige a présenté ses conclusions, et à la suite de l’adoption de la nouvelle PCP, les travaux sur les évaluations ont pu prendre en considération le nouveau contexte politique.

46. Fears that the reform of the CFP could, in the absence of suitable accompanying measures, lead to job losses in the short term, especially in the catching and onshore packing sectors, thus permanently affecting the fragile growth of coastal communities and islands, particularly in the outermost regions; stresses, in this connection, that there is a need for accompanying socio-economic measures, including professional cooperation and a plan for jobs, in order to offset the temporary effects of achieving the MSY targets and to make the sector more attractive to young people and provide incentives to enter it; calls on the Commission to explore and promote cooperation with the European Investment Bank in order to leverage investment in the sector;
46. craint que la réforme de la politique commune de la pêche puisse à court terme, en l'absence de mesures d'accompagnement adéquates, entraîner des pertes d'emplois, en particulier dans les secteurs de la capture et du traitement à terre, mettant ainsi définitivement à mal la croissance fragile des communautés côtières et insulaires, plus particulièrement dans les régions ultrapériphériques; insiste, à cet égard, sur la nécessité de prévoir un volet socio-économique d'accompagnement de cette politique, comprenant notamment la coopération professionnelle et un plan pour l'emploi, en vue de pallier les effets temporaires de l'atteinte du RMD, de rendre ce secteur plus attractif pour les jeunes et d'offrir des incitations à y accéder; invite la Commission à envisager et à encourager la coopération avec la Banque européenne d'investissement en vue de stimuler les investissements dans le secteur;

45. Fears that the reform of the CFP could, in the absence of suitable accompanying measures, lead to job losses in the short term, especially in the catching and onshore packing sectors, thus permanently affecting the fragile growth of coastal communities and islands, particularly in the outermost regions; stresses, in this connection, that there is a need for accompanying socio-economic measures, including professional cooperation and a plan for jobs, in order to offset the temporary effects of achieving the MSY targets and to make the sector more attractive to young people and provide incentives to enter it; calls on the Commission to explore and promote cooperation with the European Investment Bank in order to leverage investment in the sector;
45. craint que la réforme de la politique commune de la pêche puisse à court terme, en l'absence de mesures d'accompagnement adéquates, entraîner des pertes d'emplois, en particulier dans les secteurs de la capture et du traitement à terre, mettant ainsi définitivement à mal la croissance fragile des communautés côtières et insulaires, plus particulièrement dans les régions ultrapériphériques; insiste, à cet égard, sur la nécessité de prévoir un volet socio-économique d'accompagnement de cette politique, comprenant notamment la coopération professionnelle et un plan pour l'emploi, en vue de pallier les effets temporaires de l'atteinte du RMD, de rendre ce secteur plus attractif pour les jeunes et d'offrir des incitations à y accéder; invite la Commission à envisager et à encourager la coopération avec la Banque européenne d'investissement en vue de stimuler les investissements dans le secteur;

Alternatively, a mechanism for Member States to act jointly within the context of the CFP could be envisaged, whereby they could agree to a specific measure without the necessity to have it accepted by the Council as a whole.
Ou alors, on pourrait envisager un mécanisme d'actions communes des États membres dans le cadre de la PCP: des États membres pourraient s'entendre sur une mesure spécifique, sans qu'elle doive être acceptée par le Conseil dans son ensemble.

An optimistic view would be that the new CFP could result in halting the decline in biodiversity by 2010, ensuring sustainable fisheries and healthy ecosystems (Objectives 1-3 of the Communication).
Si l'on est optimiste, on peut penser que la nouvelle PCP permettra de mettre un terme à la tendance au déclin de la biodiversité d'ici 2010, et de garantir des pêcheries durables et des écosystèmes en bon état sanitaire (objectifs 1 à 3 de la communication).

The CFP could be adapted to facilitate the implementation of the Action Plans and Strategies on the protection of the marine environment which have recently been adopted.
La PCP pourrait être adaptée pour faciliter la mise en œuvre des plans d'action et des stratégies concernant la protection de l'environnement marin, récemment adoptés.

Following the CFP reform, the procedure combines the three-step infringement procedure with the possibility for the Commission to take preventive measures if non-compliance could lead to a serious threat to fish stocks.
À la suite de la réforme de la PCP, la procédure d'infraction en trois étapes est combinée avec la possibilité pour la Commission d'adopter des mesures préventives si le non-respect des règles est susceptible d'entraîner une menace grave pour les populations halieutiques.

The ensuing debate will focus on the various women's roles both current and potential in terms, for example, of conservation of fish resources or representation of the sector's interests, their contribution to the social and economic structures in areas dependent on fishing and the ways in which their activities could be facilitated as well as their contribution to the reformed CFP.
Ce débat sera axé sur les différents rôles des femmes, tant actuels que potentiels, dans les domaines tels que la conservation des ressources halieutiques ou la représentation des intérêts du secteur, la contribution des femmes aux structures économiques et sociales dans les zones tributaires de la pêche, les différentes manières de faciliter leur travail ainsi que leur contribution à la nouvelle PCP.

V. whereas the Commission does not take account in its proposals of the need to ensure regional equilibrium in the EU; whereas it considers that 28 000 on-board jobs, or 11% of all on-board employment, could be affected by the reform of the CFP in the period 2003-2006; whereas this could lead to the depopulation of coastal areas, which are part of the Union's heritage,
V. considérant que la Commission ne tient pas compte dans ses propositions de la nécessité de garantir l'équilibre territorial de l'Union européenne; considérant que la Commission estime que l'emploi de 28 000 marins, soit 11 % des emplois en mer, pourrait être touché par la réforme de la PCP au cours de la période 2003-2006; considérant que cela pourrait conduire à la désertification de régions littorales qui font partie intégrante de l'Union,

The Chairman felt that those broad guidelines could be of use to the Commission when preparing its Green Paper on the future of the CFP.
Le Président a considéré que ces orientations générales pourraient être utiles à la Commission dans la préparation de son Livre vert sur l'avenir de la PCP.