Traduction de «check list - transfer-out » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Check List - Transfer-out
Liste de vérification - Mutation de sortie

Check List - Transfer-in
Liste de vérification - Mutation d'arrivée

Check List - Promotion, Demotion, Transfer by Appointment, Deployment
Liste de contrôle - Promotion, rétrogradation, mutation par nomination, mutation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This operational guidance covers the questions set out in the "fundamental rights check-list" announced in the Strategy for the effective implementation of the Charter.
Ces orientations pratiques abordent toutes les questions mentionnées dans la « check-list droits fondamentaux», présentée dans la stratégie pour la mise en œuvre effective de la charte.

They are carried out on the basis of identical procedures for all inspections and involve the use of questionnaires sent to the Member States in advance, the use of check-lists employed on the spot to ensure that the inspection is consistent and the drafting of a report at the end of the inspection.
L'exécution et le déroulement des contrôles s'effectuent sur la base de procédures communes à tous les contrôles et incluent l'utilisation de questionnaires préalables adressés aux Etats membres, le recours à des check-lists à utiliser sur place afin d'assurer la cohérence du contrôle et la rédaction d'un rapport à la suite du contrôle.

They are carried out using identical procedures for all inspections and involve the use of questionnaires sent to the Member States in advance, the use of check-lists employed on the spot to ensure that the inspection is consistent and the drafting of a report at the end of the inspection.
L'exécution et le déroulement des contrôles s'effectuent sur la base de procédures communes à tous les contrôles et incluent l'utilisation de questionnaires préalables adressés aux Etats membres, le recours à des check-lists à utiliser sur place afin d'assurer la cohérence du contrôle et la rédaction d'un rapport à la suite du contrôle.

2. In the case of long journeys for domestic Equidae and domestic animals of bovine, ovine, caprine and porcine species, official veterinarians of exit points and border inspection posts shall perform and record the checks listed in Section 3 ‘Place of destination’ of the journey log in Annex II. Records of those checks and the check provided for in paragraph 1 shall be kept by the competent authority for a period of at least three years from the date of the checks, including a copy of the corresponding record sheet or print-out as referred to in Annex I or Annex IB to Regulation (EEC) No 3821/85 if the vehicle is covered by that Regulation.
2. Dans le cas de voyages de longue durée d'équidés domestiques et d'animaux domestiques des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, des vétérinaires officiels des points de sortie et des postes d'inspection frontaliers effectuent et répertorient les vérifications mentionnées à la section 3 «Lieu de destination» du carnet de route à l'annexe II. Les données concernant ces contrôles et le contrôle visé au paragraphe 1 sont conservées par l'autorité compétente pendant une période minimale de trois ans à compter de la date desdits contrôles, y compris une copie de la feuille d'enregistrement ou de l'impression correspondante visée à l'annexe I ou à l'annexe IB du règlement (CEE) no 3821/85 si le véhicule est couvert par ce règlement.

7". type-approval" means the procedure whereby a Member State certifies that a type of vehicle, system, separate technical unit or component satisfies the technical requirements set out in this Directive or the separate directives and the checks on the correctness of the manufacturer's data, as provided for in the exhaustive list set out in Annex I.
7) "réception": la procédure par laquelle un État membre constate qu'un type de véhicule, un système, une entité technique ou un composant satisfait aussi bien aux prescriptions techniques de la présente directive ou des directives particulières qu'aux vérifications de l'exactitude des données du constructeur, prévues dans la liste exhaustive figurant à l'annexe I.

2.3.5. ensure that for each type of product, at least the checks prescribed in this Directive and the tests prescribed in the applicable separate Directives contained in the complete list set out in Annex IV or XI, are carried out;
2.3.5. il doit veiller à ce que soient exécutés, pour chaque type de produit, au moins les contrôles prescrits par la présente directive, ainsi que les essais prévus par les directives particulières applicables énumérées à la liste exhaustive de l'annexe IV ou de l'annexe XI;

2.4.4. The approval authority may carry out any check or test prescribed in this Directive or in the applicable separate Directives contained in the complete list set out in Annex IV or Annex XI.
2.4.4. Les autorités compétentes peuvent effectuer toute vérification ou tout essai prévus dans la présente directive ou dans les directives particulières applicables énumérées dans la liste exhaustive des annexes IX ou XI.

6. type-approval: means the procedure whereby a Member State certifies that a type of vehicle satisfies the technical requirements set out in the separate directives and the checks on the correctness of the manufacturer's data, as provided for in the exhaustive list set out in Annex I;
6) «réception»: l'acte par lequel un État membre constate qu'un type de véhicule satisfait aussi bien aux prescriptions techniques des directives particulières qu'aux vérifications de l'exactitude des données du constructeur, prévues dans la liste exhaustive figurant à l'annexe I;

2.3.5. ensure that for each type of product, at least the checks prescribed in this Directive and the tests prescribed in the applicable separate Directives contained in the complete list set out in Annex IV or Annex XI, are carried out;
2.3.5. Il doit veiller à ce que soient exécutés, pour chaque type de produit, au moins les contrôles prescrits par la présente directive, ainsi que les essais prévus par les directives particulières applicables énumérées à la liste exhaustive de l'annexe IV ou de l'annexe XI.