Cross-acceptance of rolling stock is the process by which a railway vehicle that has received an authorisation to be placed in service in one Member State, following checks against Technical Specifications of Interoperability (TSI) and/or National Technical Rules (in accordance with Directive 2001/16/EC, Article 16), receives further authorisations in other Member States, taking into due consideration all the checks carried out in the first Member State.
L'acceptation croisée du matériel roulant correspond au processus par lequel un véhicule ferroviaire dont la mise en service a été autorisée dans un État membre, à la suite de contrôles de la conformité avec les spécifications techniques d'interopérabilité (STI) et / ou les règles techniques nationales (conformément à la directive 2001/16/CE, article 16) fait l'objet d'autorisations supplémentaires dans d'autres États membres, compte tenu de toutes les vérifications effectuées dans le premier État membre.