Traduction de «checks could prove » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

checking circuit | proving circuit
circuit de contrôle

prove lense compliance | test lenses compliance | check lenses compliance | verify lenses compliance
vérifier la conformité des verres et des lentilles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission considers that proportionate police checks could prove more efficient than internal border controls as they can be applied in a more flexible manner and are easier to adapt to evolving risks.
La Commission estime que des contrôles de police proportionnés pourraient s'avérer plus efficaces que des contrôles aux frontières intérieures car ils peuvent être appliqués de manière plus souple et adaptés plus aisément à l'évolution des risques.

2002 is the second year of actual implementation of most programmes, and the payment appropriations could once again prove greater than actual execution: for the period 2000-06 because of delays between the start of aid measures on the ground and the declaration of payments to the Commission, and for 1994-99 because of the late claims for final payments due to delays in the Member States in checking the expenditure declared during the programming period.
L'année 2002 est la deuxième année de mise en oeuvre effective des programmes, et la dotation budgétaire en crédits de paiement pourrait à nouveau se révéler supérieure à l'exécution réelle en raison, pour la période 2000-2006, des délais entre le démarrage des mesures d'aide sur le terrain et la déclaration des paiements à la Commission, et, pour la période 1994-1999, du retard dans la communication des demandes de paiements finaux en raison des retards pris par les Etats Membres dans le contrôle des dépenses déclarées au cours de la période de programmation.

The selection of vehicles for roadside inspection based on the risk profile of their operators could prove to be a useful tool for the purposes of checking high-risk undertakings more closely and more often.
La sélection des véhicules destinés à faire l'objet de contrôles routiers sur la base du profil de risque des exploitants pourrait s'avérer être un instrument utile à la réalisation de contrôles plus pointus et plus fréquents des entreprises à risque.

The selection of vehicles for roadside inspection based on the risk profile of their operators could prove to be a useful tool for the purposes of checking high-risk undertakings more closely and more often.
La sélection des véhicules destinés à faire l’objet de contrôles routiers sur la base du profil de risque des exploitants pourrait s’avérer être un instrument utile à la réalisation de contrôles plus pointus et plus fréquents des entreprises à risque.

For precisely this reason, I personally would have inserted a sunset clause – irrespective of the fact that this is an international instrument – so that we could check after five years whether the whole system had achieved anything, whether it had proved useful or whether we had created unnecessary legislation, for that cannot be our function as a parliament.
C’est précisément pour cette raison que j’aurais, personnellement, introduit une clause de suppression - même si c’est un instrument international - afin que nous puissions examiner, après une période de cinq ans, si le système dans son ensemble a donné des résultats, s’il s’est avéré utile ou si nous avons créé une législation superflue, car ce n’est pas la fonction du Parlement.

5. Allowing notifications to be filed electronically is a good idea, if provision is made for checking the authenticity of signatures; however, shifting the requirement to notify the Member States directly to the notifying parties could prove an excessive burden, which would reduce legal certainty, and is therefore not advisable.
5. Il convient que les notifications puissent s’effectuer par des moyens électroniques, dans la mesure où une procédure de contrôle de l’authenticité des signatures est prévue ; mais imposer aux parties notifiantes l’obligation de notifier directement aux Etats membres peut être excessivement onéreuse pour celles-ci et diminuer la sécurité juridique, c’est pourquoi cette suggestion n’est pas acceptable.

3. Where the checks referred to in Article 3(1) could not be carried out due to circumstances beyond the control of the exporter, the competent authority, on a reasoned request from the exporter, may accept other documents which prove to its satisfaction that Directive 91/628/EEC has been complied with.
3. Lorsque, par suite de circonstances non imputables à l'exportateur, les contrôles visés à l'article 3, paragraphe 1, n'ont pas pu être effectués, l'autorité compétente, sur demande motivée de l'exportateur, peut accepter d'autres documents attestant que la directive 91/628/CEE a été respectée.