Traduction de «checks reveal significant » (Anglais → Français) :

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities or discrepancies in a region or part of a region, the competent authority shall increase the number of on-the-spot checks appropriately during the year concerned.
Si les contrôles sur place révèlent des irrégularités ou des différences significatives dans une région ou une partie d’une région, l’autorité compétente augmente en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année concernée.

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities or discrepancies in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the year concerned and the following year.
Si les contrôles sur place révèlent des irrégularités ou des différences significatives dans une région ou une partie d’une région, l’autorité compétente augmente en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année concernée et pour l’année suivante.

This level should be increased where the checks reveal significant non-compliance.
Il convient d’augmenter ce niveau lorsque les contrôles révèlent des non-conformités importantes.

If the checks reveal significant irregularities in a region or part of a region or for a specific producer group, the Member State shall carry out additional checks during the year concerned and shall increase the percentage of corresponding applications to be checked the following year.
Si les contrôles font apparaître des irrégularités significatives dans une région ou partie de région ou pour une organisation de producteurs donnée, l’État membre effectue des contrôles supplémentaires pendant l’année considérée et accroît le pourcentage des demandes correspondantes à contrôler l’année suivante.

2. Where on-the-spot checks reveal significant irregularities for a given measure or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of beneficiaries to be checked on-the-spot in the following year.
2. Dans le cas où des contrôles sur place font apparaître des irrégularités importantes pour une mesure donnée ou dans une région ou partie de région, l’autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année en cours ainsi que le pourcentage de bénéficiaires devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante.

If the checks reveal significant irregularities in a region or part of a region or for a specific producer organisation, the Member State shall carry out additional checks during the year in question and shall increase the percentage of corresponding applications to be checked the following year.
Si les contrôles font apparaître des irrégularités significatives dans une région ou partie de région ou pour une organisation de producteurs donnée, l’État membre effectue des contrôles supplémentaires pendant l’année considérée et accroît le pourcentage des demandes correspondantes à contrôler l’année suivante.

3. Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in the context of a given aid scheme or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of farmers to be checked on-the-spot in the following year.
3. Au cas où des contrôles sur place feraient apparaître des irrégularités significatives dans le cadre d'un régime d'aide donné ou dans une région ou partie de région, l'autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l'année en cours ainsi que le pourcentage d'agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in a region or part of a region the competent authority shall make additional checks during the current year in that area and shall increase the percentage of applications to be checked in the following year.
Au cas où des visites sur place font apparaître des irrégularités significatives dans une région ou partie de région, les autorités compétentes effectuent des contrôles supplémentaires dans l'année en cours et augmentent le pourcentage des demandes à contrôler l'année suivante pour cette région ou partie de région.