Vertaling van "circumstances which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state
Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

Kenney Dam and Skins Lake Spillway Orders Regulations [ Regulations prescribing the circumstances in which orders may be under subsection 33.1(2) of the Fisheries Act respecting the operation of the Kenney Dam and the Skins Lake spillway ]
Règlement sur les ordonnances relatives au barrage Kenney et au déversoir du lac Skins [ Règlement prescrivant les cas où des ordonnances peuvent être rendues en vertu du paragraphe 33.1(2) de la Loi sur les pêcheries relativement à l'exploitation du barrage Kenney et du déversoir du lac Skins ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Similarly, there is an urgent need to discuss and reach a joint understanding on the circumstances which could trigger the use of the government consultation procedure envisaged in Article 13.14(1) of the EU-Korea FTA
De même, il faut de toute urgence discuter, pour parvenir à une conception commune, des circonstances qui seraient susceptibles de déclencher le recours à la procédure de consultation gouvernementale qui est prévue à l’article 13.14, paragraphe 1, de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et la Corée

For several years now, some Member States[31] have been introducing public alert systems in cases of child abduction or disappearances of children in circumstances which could pose a serious risk to the safety and well-being of the children concerned.
Depuis plusieurs années, certains États membres[31] instaurent des systèmes d’alerte en cas d’enlèvements ou de disparitions d’enfants survenant dans des circonstances susceptibles de mettre en péril leur sécurité et leur bien-être.

Indeed, I asked the Government of Alberta to amend bill 11, and I expressed the view that while on its face bill 11 does not contravene the Canada Health Act, by allowing private for profit facilities to both provide insured services and to charge fees for enhanced services bill 11 creates circumstances which could be used to contravene the principle of accessibility in the Canada Health Act.
J'avais d'ailleurs demandé au gouvernement albertain d'amender le projet de loi, faisant valoir que, même si cette mesure ne contredit pas la Loi canadienne sur la santé, en permettant à des cliniques privées à but lucratif de fournir des services assurés et d'exiger des frais pour des services améliorés, elle créait des circonstances pouvant être utilisées de manière qu'il y aurait violation du principe de l'accessibilité qui sous-tend la Loi canadienne sur la santé.

As regards the financial consequences for air carriers, the Court notes that such consequences may be mitigated, first of all, when an air carrier can prove that the long delay is caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken, that is, circumstances which are beyond the air carrier’s actual control (Wallentin‑Hermann) .
S'agissant des conséquences financières pour les transporteurs aériens, la Cour relève que de telles conséquences peuvent être atténuées, tout d’abord, lorsque le transporteur est en mesure de prouver que le retard important est dû à des circonstances extraordinaires qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises, à savoir des circonstances qui échappent à la maîtrise effective du transporteur aérien (arrêt Wallentin-Hermann ).

(iii) the air carrier can prove that the cancellation of the flight was caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.
(iii) si le transporteur aérien peut prouver que l’annulation découle d’une situation exceptionnelle qui ne pouvait être évitée même si toutes les mesures raisonnables ont été prises.

Carriers should provide for the payment of compensation for passengers in the event of the cancellation or delay of a passenger service based on a percentage of the ticket price, except when the cancellation or delay occurs due to weather conditions endangering the safe operation of the ship or to extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.
Les transporteurs devraient, en cas d’annulation ou de retard d’un service de transport de passagers, prévoir le versement aux passagers d’une indemnisation équivalant à un pourcentage du prix du billet, sauf si l’annulation ou le retard intervient en raison de conditions météorologiques compromettant l’exploitation du navire en toute sécurité ou dans des circonstances extraordinaires, qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.

Analogies that were made on this side of the House were made to say that if we choose unilateralism and if we choose to attack in circumstances which could be perceived as aggression, we would defy the memory of those who resisted aggression in the past.
Les analogies faites par les députés de ce côté-ci de la Chambre tendaient à montrer que si nous optons pour l'unilatéralisme et si nous choisissons de lancer une attaque qui pourrait, dans les circonstances, être considérée comme une agression, nous insulterions la mémoire de ceux qui, par le passé, ont su résister à la répression.

(14) As under the Montreal Convention, obligations on operating air carriers should be limited or excluded in cases where an event has been caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.
(14) Tout comme dans le cadre de la convention de Montréal, les obligations des transporteurs aériens effectifs devraient être limitées ou leur responsabilité exonérée dans les cas où un événement est dû à des circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.

Air carriers should compensate passengers if they fail to do this, except when the cancellation occurs in extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.
S'ils n'y parviennent pas, les transporteurs aériens devraient indemniser les passagers, sauf lorsque l'annulation est due à des circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.

It stated that circumstances could develop which could lead to an immediate closure of Phalen colliery.
Cette note signalait que des circonstances pourraient survenir entraînant une fermeture immédiate de la mine de charbon Phalen.