Traduction de «comment received » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

comment received
avis exprimé

Premium By-law: Description of Revised Premium System and Review of Comments Received
Règlement administratif sur les primes de la SADC : Description du barème de primes révisé et étude des observations formulées

Discrimination Against Indigenous Peoples: Analytical compilation of observations and comments received pursuant to Sub-Commission resolution 1988/18,
Discrimination à l'encontre des peuples autochtones : résumé analytique des observations et commentaires communiqués en application de la résolution 1988/18 de la Sous-Commission

analyse select audiences comments | evaluate the comments of select audiences | analyse the comments of select audience | analyse the comments of select audiences
analyser les commentaires de certains spectateurs

received comment
commentaire sur réception

Request for Comment | Request for Comments | RFC [Abbr.]
appel à commentaires | RFC [Abbr.]

comment delimiter | comment separator
délimiteur de commentaire | séparateur de commentaire

GNSS satellite receiver (1) | GNSS receiver (2) | GPS satellite receiver (3) | GPS receiver (4)
récepteur GNSS (1) | récepteur GPS (2)

gas compression bottle (1) | nitrogen bottle (2) | gas accumulator (3) | nitrogen receiver assembly (4) | nitrogen receiver (5) | receiver (6)
bouteille d'azote

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Authority communicated the renewal assessment report to the applicant and to the Member States for comments and forwarded the comments received to the Commission.
L'Autorité a communiqué le rapport d'évaluation du renouvellement au demandeur et aux États membres afin de recueillir leurs observations et a transmis les observations reçues à la Commission.

These events have been followed up adequately and the large majority of the comments received through the EWRS were related to them (126 out of 157 comments, 82,2%).
Ces événements ont fait l’objet d’un suivi adéquat et la grande majorité des commentaires reçus par le biais de l’EWRS les concernaient (126 commentaires sur 157, soit 82,2%).

The comments received were published on the Europa website[6] and an open conference was held in February 2008[7] to examine the study recommendations and those comments.
Les commentaires reçus ont été publiés sur le site web Europa[6] et une conférence ouverte a été organisée en février 2008[7] pour examiner les recommandations de l’étude ainsi que les commentaires.

(6) After receiving the Board’s comments and after allowing a reasonable period for the submission of comments under subsection (5), the panel must, taking into account the comments received, make any changes to the draft guidelines that it considers necessary and send the guidelines to the proponent.
(6) Après avoir obtenu les commentaires de la Commission d’examen et accordé un délai suffisant pour la transmission des commentaires visés au paragraphe (5), elle tient compte de ceux qu’elle a reçus, apporte à l’ébauche les modifications qu’elle estime indiquées et transmet les lignes directrices au promoteur.

(a) the date on which a rule and the material required under subsection (1) were delivered to the Minister; (b) the date the rule is to come into force if an action is not taken by the Minister under subsection (3); (c) a statement of the substance and purpose of the rule; (d) a summary of the written comments received during the comment periods if notice and comment were required; (e) a statement of the Commission setting out its response to the significant issues and concerns brought to the attention of the Commission during the comment periods.
a) la date à laquelle la règle et les pièces exigées aux termes du paragraphe (1) ont été remises au ministre; b) la date à laquelle la règle entrera en vigueur si le ministre ne prend aucune des mesures prévues au paragraphe (3); c) l'énoncé de la substance et de l'objet de la règle; d) un résumé des commentaires écrits reçus au cours des périodes prévues à cette fin si des avis et des commentaires étaient exigés; e) une déclaration de la Commission exposant sa réponse aux questions et aux inquiétudes importantes qui ont été portées à son attention au cours des périodes prévues pour les commentaires.

They shall convey an explanation as regards this consideration, including any due justification not to take account of one or more of the comments received, and their final decisions to the coordinating competent authority, which shall then make these available to the Commission and the competent authorities from which comments were received.
À cet égard, ils communiquent une explication, qui inclut toute justification de la non-prise en compte d’un ou de plusieurs commentaires, ainsi que leurs décisions finales à l’autorité compétente de coordination, qui les mettra ensuite à la disposition de la Commission et des autorités compétentes à l’origine des commentaires transmis.

Responses shall be given to all comments received during the public consultation period, indicating whether each comment is accepted or rejected and why.
Des réponses sont données à toutes les observations formulées pendant la période de consultation publique, indiquant si les observations sont acceptées ou rejetées, et pourquoi.

After the deadline for comments from interested parties, the Commission will carefully evaluate comments received, and consider whether any changes the draft revised Regulation are appropriate.
Passé le délai pour l'envoi des observations des intéressés, la Commission examinera avec soin les commentaires reçus et vérifiera quelles sont les modifications qu'il convient d'apporter au règlement modifié.

Once this period has elapsed, the Commission will consider all of the comments received, along with the views of Member States, and of the European Parliament and the Economic and Social Committee.
À l'expiration de ce délai, la Commission examinera toutes les observations reçues, ainsi que les avis des États membres, du Parlement européen et du Comité économique et social.