Vertaling van "commerce could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

electronic commerce [ cybercommerce | e-commerce | Internet commerce | online commerce | virtual commerce ]
commerce électronique [ commerce en ligne | commerce sur Internet | commerce virtuel | cybercommerce | e-commerce ]

mcommerce | m-commerce | mobile commerce | mobile e-commerce | mobile electronic commerce
commerce électronique sur les mobiles | commerce mobile | m-commerce

e commerce organisation | e commerce structure | e-commerce system | e-commerce systems
systèmes de commerce électronique

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

chamber of commerce and industry [ chamber of commerce | Chambers of commerce(ECLAS) ]
chambre de commerce et d'industrie [ chambre de commerce ]

liberalisation of trade [ elimination of trade barriers | liberalisation of commerce | liberalization of trade ]
libération des échanges [ élimination des barrières commerciales | libéralisation des échanges | libéralisation du commerce | suppression des restrictions ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Consumer's trust in e-commerce could be improved if the Payment Service Provider's responsibility in case of merchant / customer - disputes is strengthened.
Renforcer la responsabilité du prestataire de services de paiement en cas de conflits entre un commerçant et son client pourrait contribuer à accroître la confiance des consommateurs dans le commerce électronique.

36. Supports the establishment during 2016 of an EU-wide dispute resolution platform for consumer protection; emphasises that consumer rights cannot be guaranteed without effective legislation and access to legal instruments; takes the view that e-commerce could also flourish if consumers are able to shop online with similar terms applying throughout the EU;
36. soutient la création pour 2016 d'une plateforme européenne de règlement des litiges pour assurer la protection des consommateurs; souligne que, sans une législation efficace et un accès à des outils juridiques, il est impossible de garantir les droits des consommateurs; estime que le commerce électronique doit également pouvoir se développer de façon à ce que les consommateurs puissent bénéficier de conditions comparables sur internet dans toute l'Union européenne;

"encourage SMEs to 'Go Digital' through co-ordinated networking activities for the exchange of knowledge on best practices, e-commerce readiness and benchmarking, 'reference centres' could help SMEs to introduce e-commerce into their business strategies".
"encourager les PME à "passer au numérique" par des activités coordonnées de mise en réseau pour l'échange de connaissances sur les meilleures pratiques, l'état de préparation au commerce électronique et l'évaluation comparative des performances. Des "centres de référence" pourraient aider les PME à introduire le commerce électronique dans leurs stratégies d'entreprise".

The precise way in which the utilisation of the.EU domain would materialise for electronic commerce would largely be a function of market demand, but there would appear to be a reasonable expectation that it could become a significant platform as and when the EU market becomes an active area of electronic commerce, particularly as a very wide range of useful names would be available, initially and for some time to come and in all languages.
La forme précise que prendrait l'utilisation du domaine.EU pour le commerce électronique dépendrait dans une large mesure de la demande du marché, mais il semble réaliste de s'attendre à ce que ce domaine puisse devenir une plate-forme importante à partir du moment où le marché de l'Union européenne s'ouvrira activement au commerce électronique, d'autant plus qu'un très large choix de noms utiles serait disponible, tant à l'origine que pendant un certain temps ultérieurement, et ce dans toutes les langues.

23. Calls on the Commission to explore the possibilities of creating a Pan-European Trustmark for e-Commerce, and whether such a Trustmark could also contribute to ensuring quality and reliability for integrated delivery services thus ensuring consumer confidence in cross-border e-commerce, could stimulate e-retailers and parcel firms to boost transparency as well as legal certainty for both consumers and businesses, and could increase the competitive advantage of businesses, especially SMEs, therefore contributing to sound economic growth and employment creation; stresses that in order to be effective, such a Trustmark should be based on a set of minimum standardised features and transparent provisions for consumer protection and information, as well as requirements for complaints handling and dispute resolution procedures;
23. invite la Commission à étudier la possibilité de créer un label de confiance paneuropéen pour le commerce électronique, et à déterminer si ledit label serait susceptible de contribuer à garantir la qualité et la fiabilité des services de livraison intégrés, ce qui renforcerait la confiance des consommateurs dans le commerce électronique transfrontière, d'encourager les commerçants en ligne et les sociétés de livraison de colis à améliorer la transparence et la sécurité juridique tant pour les consommateurs que pour les entreprises, d'accroître l'avantage concurrentiel des entreprises, en particulier des PME, contribuant ainsi à une croissance économique satisfaisante et à la création d'emplois; insiste sur le fait que, pour garantir l'efficacité de ce label, celui-ci doit reposer sur un ensemble de caractéristiques minimales normalisées, sur des dispositions transparentes en matière d'information et de protection des consommateurs ainsi que sur des exigences relatives aux procédures de gestion des plaintes et de résolution des litiges;

A. whereas Europe should not only seek ways to continue developing the internal market for e-commerce but also look into how a sustainable re-launch of the internal market could be achieved by the further development of e-commerce,
A. considérant que l'Europe devrait non seulement rechercher des moyens de poursuivre le développement du marché intérieur en ce qui concerne le commerce en ligne, mais aussi examiner comment le développement à venir du commerce en ligne pourrait permettre de relancer durablement le marché intérieur,

These opportunities (for instance, e-commerce) could give the tertiary sector a boost and thereby improve the generally poor balance of payments situation of candidate countries.
Les possibilités offertes (par exemple commerce en ligne) pourraient relancer le troisième circuit et, partant, améliorer la balance de paiement généralement déséquilibrée des pays candidats.

(4) It is important to ensure that electronic commerce could fully benefit from the internal market and therefore that, as with Council Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities(4), a high level of Community integration is achieved.
(4) Il est important de veiller à ce que le commerce électronique puisse bénéficier dans sa globalité du marché intérieur et donc que au même titre que pour la directive 89/552/CEE du Conseil du 3 octobre 1989 visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle(4), un niveau élevé d'intégration communautaire soit obtenu.

Useful measures would include strengthening the Member States' extrajudicial procedures in order to facilitate amicable settlements, exploring whether chambers of commerce could help with this task, recognizing the legitimacy of employers' and consumers' organizations, including interest on arrears in the compensation paid to creditors, as well as the legal, administrative and other costs connected with enforcement of decisions.
Parmi les mesures intéressantes, citons le renforcement des procédures extrajudiciaires des États membres qui peuvent faciliter un règlement à l'amiable; voir dans quelle mesure les chambres de commerce peuvent faciliter cette tâche, reconnaître la légitimation active des organisations patronales et de consommateurs, ou encore inclure dans la compensation des créanciers les intérêts de retard, les frais de justice, les frais administratifs et les dépenses relatives à l'exécution des arrêts.

They could provide people with the keys to access knowledge and thus represent an ethical challenge for public authorities and the private sector inasmuch as by incorporating e-commerce solutions these sites could charge for their use, or make it conditional upon the showing of advertising messages, the exploitation of personal data, etc.
Ils pourraient permettre de disposer de clés d'accès à la connaissance et constituer ainsi un enjeu éthique pour les pouvoirs publics et le secteur privé car en intégrant les solutions du commerce électronique, ces sites pourraient conditionner leur utilisation à paiement, à l'exposition à des messages publicitaires, l'exploitation des données personnelles etc.