Vertaling van "commission could explain " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The EESC would appreciate it if the Commission could explain, for example, how the problem could be dealt with as part of the Common Agricultural Policy. For instance, the problem of grasslands invaded by water primrose (Ludwigia grandiflora) needs to be tackled.
Le CESE apprécierait que la Commission explique par exemple comment au niveau de la politique agricole commune la problématique pourra être prise en compte; il faut traiter par exemple le problème des prairies naturelles envahies de jussie (Ludwigia grandiflora).

Second, the Commission pointed out that as explained in recital (30), products for nuclear and military uses were part of the product scope, so this point could not invalidate the choice of India as analogue country.
Deuxièmement, la Commission a fait observer que, comme expliqué au considérant 30, les produits destinés à des utilisations nucléaires et militaires entraient dans la définition du produit, de sorte que ce point n'était pas non plus de nature à invalider le choix de l'Inde comme pays analogue.

The Commission has carried out an extensive modelling analysis with several possible scenarios showing how this could be done, as explained in the box below.
La Commission a procédé à une analyse détaillée par modélisation envisageant plusieurs scénarios démontrant comment cela pourrait être fait (voir cadre ci-dessous).

In that Decision, the Commission also explained why no analogy could be made to the rules on electricity taxation.
Dans cette décision, la Commission a également expliqué la raison pour laquelle aucune analogie avec les règles sur la taxation de l'électricité ne pourrait être effectuée.

Whilst I agree that in a few instances the Commission could have better explained the use it intends to make of the new evidence, I do not consider that the parties’ rights of defence have been impinged.
Si je suis d’accord sur le fait que dans quelques cas la Commission aurait pu mieux expliquer l’usage qu’elle avait l’intention de faire des nouvelles preuves, je ne considère pas que cela ait eu une incidence sur les droits de la défense des parties.

Hon. Robert Nault (Minister of Indian Affairs and Northern Development, Lib.): Mr. Speaker, in my 30 seconds I do not think I could explain to the hon. member all the things the Government of Canada has done as it relates to the royal commission.
L'hon. Robert Nault (ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, Lib.): Monsieur le Président, je ne pense pas avoir assez de 30 secondes pour expliquer au député tout ce que le gouvernement du Canada a fait relativement à la commission royale.

The leader of the NDP could be called to appear before the Charbonneau commission to explain his actions.
Le chef du NPD pourrait être appelé à comparaître devant la commission Charbonneau pour expliquer ses actes.

Could the minister confirm they are double-checking past contracts with companies named by the commission, and explain why it took so long to do so in the first place?
La ministre pourrait-elle confirmer que son ministère vérifie les contrats accordés dans le passé à des sociétés nommées à la commission et expliquer pourquoi on a tant tardé à le faire?

The Commission also explained before the on-spot verification visit that only the GOC could identify the authorities responsible for the schemes under investigation as well as those officials which are best placed to take part in the verification and answer questions.
La Commission a également expliqué, avant les visites de vérification sur place, que seuls les pouvoirs publics chinois connaissaient les autorités responsables des régimes faisant l'objet de l'enquête ainsi que les fonctionnaires les mieux à même de prendre part à la vérification et de répondre aux questions.

The Danish authorities did not confirm the figures put forward by the Commission, but explained that the calculation of advertising revenue for 1995 and 1996 had to take into account the fact that part of the money from the TV2 Fund was used to finance the TV2 regions, and that this part could only be financed from licence fee resources.
En ce qui concerne les chiffres, les autorités danoises ne confirment pas les montants indiqués par la Commission, mais affirment que pour le calcul des recettes publicitaires des années 1995 et 1996, il convient de tenir compte du fait qu’une partie de l’argent provenant du fonds TV2 a été utilisée pour financer les régions TV2, et que cette partie pouvait provenir de la redevance.