Traduction de «commission may further » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the Commission may attach an opinion on the estimate along with an alternative estimate
la Commission peut joindre un avis comportant des prévisions divergentes

the Commission may alter its original proposal
la Commission peut modifier sa proposition initiale

the Commission may carry out any checks required
la Commission peut procéder à toutes vérifications nécessaires

commission of further offences
perpétration d'autres délits [ consommation d'autres délits ]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to the extent of a dissociative stupor - F44.2), or by agitation and over-activity (flight reaction or fugue). Autonomic signs of panic anxiety (tachycardia, sweating, flushing) are commonly present. The symptoms usually appear within minutes of the impact of the stressful stimulus or event, and disappear within two to three days (often within hours). Partial or complete amnesia (F44.0) for the episode may be present. If the symptoms persist, a change in diagnosis should be considered. | Acute:crisis reaction | reaction to stress | Combat fatigue Crisis state Psychic shock
Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibilité à intégrer des stimuli et une désorientation. Cet état peut être suivi d'un retrait croissant vis-à-vis de l'environnement (pouvant aller jusqu'à une stupeur dissociative - voir F44.2), ou d'une agitation avec hyper-activité (réaction de fuite ou fugue). Le trouble s'accompagne fréquemment des symptômes neuro-végétatifs d'une anxiété panique (tachycardie, transpiration, bouffées de chaleur). Les symptômes se manifestent habituellement dans les minutes suivant la survenue du stimulus ou de l'événement stressant et disparaissent en l'espace de deux à trois jours (souvent en quelques heures). Il peut y avoir une amnésie partielle ou complète (F44.0) de l'épisode. Quand les symptômes persistent, il convient d'envisager un changement de diagnostic. | Choc psychique Etat de crise Fatigue de combat Réaction aiguë (au) (de):crise | stress

Conciliation and Good Offices Commission reponsible for Seeking the Settlement of Any disputes which may arise between States Parties to the Convention against Discrimination in Education [ Conciliation and Good Offices Commission ]
Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement [ Commission de conciliation et de bons offices ]

Ad Hoc Working Group Established under Resolution 8 (XXIV) of the Commission on Human Rights (Question of the ways and means which may enable or assist the Commission to discharge its functions)
Groupe de travail spécial créé en application de la résolution 8 (XXIV) de la Commission des droits de l'homme (Question des moyens qui permettraient à la Commission d'exercer ses fonctions)

Swiss Commission for Technical and Further Education [ SFTAFE ]
Commission suisse de formation professionnelle pour les hôtels et les restaurants [ CSF ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. The Commission may further rescale labels which have been rescaled in accordance with paragraph 1 or introduced in accordance with paragraph 2 where the conditions under point (a) or (b) of paragraph 6 are met, and subject to paragraphs 8 to 12.
3. La Commission peut remanier à nouveau les étiquettes qui l'ont été conformément au paragraphe 1 ou celles qui ont été introduites conformément au paragraphe 2 lorsque les conditions visées au paragraphe 6, point a) ou b), sont remplies, et sous réserve des paragraphes 8 à 12.

6. As regards the products for which the Commission may further rescale the labels in accordance with paragraph 3, the Commission shall review the label with a view to rescaling if it estimates that:
6. En ce qui concerne les produits dont la Commission peut remanier à nouveau les étiquettes conformément au paragraphe 3, la Commission procède au réexamen de l'étiquette en vue de son remaniement si elle constate que:

(5) Within sixty days after delivery of the bylaw, the Minister may approve, reject or return it to the Commission for further consideration.
(5) Dans les soixante jours suivant la remise d'un règlement administratif, le ministre peut l'approuver, le rejeter ou le retourner à la Commission pour réexamen.

226 (1) If the Minister returns a rule to the Commission for further consideration, the Minister may specify what is to be considered, the conditions that apply and the process to be followed.
226 (1) Si le ministre retourne une règle à la Commission pour réexamen, il peut préciser les points qui doivent être examinés, les conditions qui s'appliquent et la procédure à suivre.

6. If the situation giving rise to the Council’s recommendation referred to in the second subparagraph of Article 6(2) of Regulation (EC) No 1466/97 no longer exists, the Council, on the basis of a further recommendation from the Commission, shall decide that the deposit and the interest accrued thereon be returned to the Member State concerned. The Council may, acting by a qualified majority, amend the Commission’s further recommendation.
6. Si la situation qui a motivé la recommandation du Conseil visée à l’article 6, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1466/97 cesse d’exister, le Conseil, sur recommandation ultérieure de la Commission, décide que le dépôt et les intérêts qu’il a produits sont restitués à l’État membre concerné. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut modifier la recommandation ultérieure de la Commission.

Note: the Commission may further clarify terminology by adding relevant NACE references in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 11(2) after a revision of the NACE classification has entered into force.
Note: la Commission est susceptible d'apporter des précisions terminologiques en ajoutant, conformément à la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 11, paragraphe 2, des références utiles à la NACE après qu'une révision de cette nomenclature est entrée en vigueur.

You may wish to question commission representatives further on this matter during their appearance today and to also discuss with them the work they plan to undertake under their program.
Lorsque les représentants de la Commission témoigneront, vous voudrez peut-être discuter avec eux du travail qu'ils entendent réaliser dans le cadre de leur programme.

While ethics committees exist to protect everyone’s interests, Professor Tousignant pointed out that very little time is allocated by them to consult with researchers who may also be required to submit protocols to the Access to Information Commission, which further delays the initiation of research projects and places another layer of bureaucratic burden on investigators.[491]
Bien que les comités d’éthique existent pour protéger les intérêts de chacun, le professeur Tousignant a fait remarquer qu’ils allouent peu de temps à la consultation des chercheurs, qui doivent également remettre des protocoles à la Commission d’accès à l’information, ce qui retarde encore plus le début du projet de recherche et alourdit davantage le fardeau bureaucratique pour les chercheurs.[491]

The Commission may decide to make further aid available to the people of Guinea Bissau, that decision will depend on further developments in the situation.
Compte tenu de l'évolution de la situation, la Commission se tient prête à éventuellement débloquer une aide supplémentaire en faveur des populations de Guinée-Bissau.