Vertaling van "commission shall explore " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the Commission shall check the legality of the acts of the President of the Office
la Commission contrôle la légalité des actes du président de l'Office

the Commission shall take all appropriate steps
la Commission prend toutes initiatives utiles

the Commission shall act collectively
la Commission agit en collège

Commission on the Exploration and Utilization of Outer Space
Commission de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique

International Commission for the Scientific Exploration of the Mediterranean Sea
Commission internationale pour l'exploration scientifique de la mer Méditerranée

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission shall explore how Copernicus could cover further security needs, including defence.
La Commission examinera la manière dont le programme Copernicus pourrait répondre aux besoins supplémentaires en matière de sécurité, y compris dans le domaine de la défense.

To this end, and without prejudice to Member States' competence to decide on the use of their financial resources, the Commission shall carry out an independent cost-benefit analysis and appropriate consultations with Member States and with relevant stakeholders in accordance with Article 2810 of the framework Regulation, exploring all appropriate means for financing the deployment thereof.
À cet effet, et sans préjudice de la compétence des États membres de décider de l’utilisation de leurs ressources financières, la Commission procède à une analyse coûts/bénéfices indépendante ainsi qu’aux consultations appropriées avec les États membres et avec les parties intéressées, conformément à l’article 28 10 du règlement-cadre, en explorant tout moyen approprié de financer leur déploiement.

2. By 30 June 2014, the Commission shall carry out a feasibility study exploring the possibility of collecting and analysing data in the cultural and creative sectors other than the audiovisual sector, and shall present the results of that study to the European Parliament and to the Council.
2. Au plus tard le 30 juin 2014, la Commission réalise une étude de faisabilité dont l'objet est d'examiner la possibilité de recueillir et d'analyser les données des secteurs culturels et créatifs, hormis le secteur audiovisuel, et présente les résultats de ladite étude au Parlement européen et au Conseil.

1. The Commission shall support the Enterprise Europe Network ("the Network") to provide integrated business support services to Union SMEs that seek to explore opportunities in the internal market and in third countries.
1. La Commission aide le Réseau Entreprise Europe (ci-après dénommé "réseau") à fournir des services intégrés de soutien commercial aux PME de l'Union qui cherchent à explorer les opportunités existant au sein du marché intérieur et dans des pays tiers.

The Commission shall, on the basis of the reports from Member States referred to in Article 14 and in conjunction with scientific advice on the basis of advice from STECF, the International Council for the Exploration of the Sea (ICES) and the North Sea Regional Advisory Council , evaluate the impact of the measures on the stocks and fisheries concerned in the year following that in which it receives the reports. The first evaluation shall focus on whether the measures in this Regulation have sufficiently contributed to the sustainable conservation of the stocks, on whether additional measures to minimise catches of unwanted species and catches below the minimum conservation reference size according to Annex II are necessary and on the socioeconomic impact on the fisheries sector.
La Commission évalue, sur la base des rapports présentés par les États membres visés à l'article 14, en liaison avec les avis scientifiques, et des avis émanant du CSTEP , du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) et du Conseil consultatif régional de la mer du Nord, l'incidence des mesures sur les stocks et les pêcheries concernés au cours de l’année suivant celle de la réception des rapports.La première évaluation se concentre sur la question de savoir si les mesures du présent règlement ont suffisamment contribué à la conservation durable des stocks et si l'adoption de nouvelles mesures visant à minimiser les captures d'espèces indésirées et de juvéniles en dessous de la taille minimale de référence de conservation visée à l'annexe II est nécessaire, ainsi que sur les répercussions économiques et sociales sur le secteur de la pêche.

12. Calls for the Commission to explore options for a new long term sustainable financing of EIOPA, which safeguards its independence in the next review of the Agencies' work and financing arrangements; the Commission shall present the review of the Agencies by 2 January 2014 at the latest;
12. invite la Commission à examiner les options pour un nouveau financement de l'Autorité, soutenable à long terme, qui garantirait son indépendance dans le cadre du prochain réexamen des activités des agences et des modalités de leur financement; rappelle que la Commission doit présenter le réexamen des agences d'ici au 2 janvier 2014 au plus tard;

12. Calls for the Commission to explore options for a new long term sustainable financing of ESMA, which safeguards its independence in the next review of the Agencies' work and financing arrangements; the Commission shall present the review of the Agencies by 2 January 2014 at the latest ;
12. invite la Commission à explorer les options envisageables pour un nouveau financement l'AEMF, soutenable à long terme, qui garantisse son indépendence dans le cadre du prochain réexamen des activités des agences et des modalités de leur financement; rappelle que la Commission doit présenter le réexamen des agences d'ici au 2 janvier 2014 au plus tard;

To this end, and without prejudice to Member States' competence to decide on the use of their financial resources, the Commission shall carry out an independent cost-benefit analysis and appropriate consultations with Member States and with relevant stakeholders in accordance with Article 10 of the framework Regulation, exploring all appropriate means for financing the deployment thereof.
À cet effet, et sans préjudice de la compétence des États membres de décider de l’utilisation de leurs ressources financières, la Commission procède à une analyse coûts/bénéfices indépendante ainsi qu’aux consultations appropriées avec les États membres et avec les parties intéressées, conformément à l’article 10 du règlement-cadre, en explorant tout moyen approprié de financer leur déploiement.

The Commission shall explore the possibility of an agreement between the EU and the Central Commission for Navigation on the Rhine in respect of mutual recognition of type approvals for inland waterway transport.
La Commission s'assure s'il est possible de conclure entre l'Union européenne et la Commission centrale pour la navigation du Rhin une convention de reconnaissance mutuelle des réceptions par type pour la navigation intérieure.

(6a) The following paragraph shall be added to Article 14: "4a. The Commission shall present an impact assessment on the implementation of the school milk scheme and, in this context, explore other options for widening the range of products that fall within the school milk scheme.
"4 bis. La Commission présente une analyse d'impact de l'application du régime de distribution de lait dans les écoles et, à cet égard, étudie d'autres options en vue d'élargir l'éventail des produits visés par ce régime.