Vertaling van "companion document " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Companion Document [ Global Plan Companion Document ]
Document d'accompagnement [ Document d'accompagnement du plan mondial ]

companion document
document d'accompagnement [ document qui accompagne ]

male servant | servant | companion | live-in companion
aide ménager à domicile | demoiselle de compagnie | aide à domicile | dame de compagnie

companion hatch | companion hatchway
panneau de descente

Guide for Re-engineering Pay and Benefits [ Guide to Re-engineering Pay and Benefits: A Companion Document to the Blueprint for Renewing Government Services Using Information Technology ]
Guide de restructuration des procédés liés à la rémunération et aux avantages sociaux [ Guide de restructuration des procédés liés à la rémunération et aux avantages sociaux : document complémentaire au Plan directeur pour le renouvellement des services gouvernementaux à l'aide des technologies de l'information ]

companion | lady-companion
demoiselle de compagnie

Companions and valets
Personnel de compagnie et valets de chambre

groom pets | provide animal grooming | groom animals | groom companion animals
toiletter des animaux

Companion of the Liberation
Compagnon de la Libération

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Review is complemented by a vision on how to promote opportunities, access and solidarity in the Europe of the 21st century, which is presented alongside the Review together with a companion document on services of general interest.
Le présent réexamen est complété par une vision sur la manière de promouvoir les opportunités, l’accès et la solidarité dans l’Europe du 21e siècle ainsi que par un document d’accompagnement sur les services d’intérêt général.

The issue of electronic signatures was considered by the Committee in response to the CEO’s 2010 recommendation to enable Elections Canada to implement a system of electronic signatures for various kinds of documents that participants in the electoral process are required to provide (party leader’s endorsement and candidate’s consent to be nominated for an election, among other documents).21 The Committee supported the recommendation with a companion recommendation requiring the CEO to report to the Speaker of the House of Commons regarding how the requirement for a signature might be satisfied (clauses 115 and 116).22
La question de la signature électronique a été examinée par le Comité permanent en réponse à une recommandation formulée par le DGE en 2010 afin de permettre à Élections Canada d’établir un système de signature électronique pour divers types de documents exigés des différents participants au processus électoral (notamment pour la déclaration de soutien du chef de parti et pour le consentement d’un candidat à sa nomination à une élection)21. Le Comité permanent a appuyé la recommandation, en exigeant aussi que le DGE fasse rapport au Président de la Chambre des communes sur la manière de satisfaire à l’exigence d’une signature (art. 115 et 116 du projet de loi)22.

I also have the honour of tabling the companion document entitled “Canada's Performance”, in both official languages.
J'ai aussi l'honneur de déposer le document d'accompagnement qui a pour titre: « Le rendement du Canada » dans les deux langues officielles.

The third part is a companion document containing a detailed assessment of progress by policy area[3].
La troisième partie est un document d'accompagnement qui contient une évaluation détaillée des progrès réalisés dans chaque domaine stratégique[3].

| The Commission Communication to the Spring European Council COM(2005)24 and in particular its companion document SEC(2005)192, the Lisbon Action Plan have given a new impetus for achieving the Lisbon objective, including in the tax field.
| La communication de la Commission au Conseil européen de printemps COM(2005) 24 et notamment le document SEC(2005) 192 qui l’accompagne («Plan d’action de Lisbonne») ont donné un nouvel élan à la stratégie de Lisbonne, notamment dans le domaine de la fiscalité.

The companion to the Rules of the Senate of Canada is a document that was produced by the Rules Committee in 1994, when Senator Brenda Robertson was the Chair.
Le document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canada a été produit par le comité du Règlement en 1994, à l'époque où le sénateur Brenda Robertson le présidait.

Documents that might be of interest to your committee include our policy directive entitled ``Policy for Land and Water Related Developments in Protected Public Water Supply Areas'' and a companion document entitled ``Management of Protected Water Supply Areas'.
Votre comité serait peut-être intéressé à consulter certains de nos documents, dont notre directive en matière de politique, intitulée « Policy for Land and Water Related Developments in Protected Public Water Supply Areas » ainsi que le document qui l'accompagne, qui est intitulé « Management of Protected Water Supply Areas ».

The House of Lords Companion, to which Senator Kinsella referred, states that messages are used " for sending bills from one House to the other, for informing one House of the agreement of the other to bills or amendments, for requesting the attendance of officers of either Houses as witnesses, for the exchange of documents, for the setting up of joint committees .and for other matters on which the two Houses communicate'.
Selon le House of Lords Companion, auquel le sénateur Kinsella a fait allusion, les messages sont utilisés pour « envoyer les projets de loi d'une chambre à l'autre, informer une chambre que l'autre a adopté un projet de loi ou un amendement, demander que les dirigeants d'une chambre ou de l'autre comparaissent comme témoins, échanger des documents, mettre sur pied des comités mixtes.et pour toutes les questions au sujet desquelles les deux chambres doivent communiquer».