Traduction de «complex structure could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

complex structures based on glass
complexes à base de fibre de verre

complex structured data
données structurées complexes

complex structured thesaurus
thésaurus à structure complexe

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Once in force, tax intermediaries who provide their clients with complex cross‑border financial schemes that could help avoid tax will be obliged to report these structures to their tax authorities.
Une fois que les mesures adoptées aujourd'hui seront en vigueur, les intermédiaires fiscaux qui proposent à leurs clients des montages financiers transfrontières complexes qui leur permettraient d'éluder l'impôt seront tenus de déclarer ces structures à leurs autorités fiscales.

These practices generate complexity and delays and therefore decrease the value of the information exchanged, consuming the resources of tax administrations resources that could be freed up for other tasks; VAT information and intelligence on organised crime structures involved in serious VAT fraud is not currently shared between, on the one hand, tax administrations and Eurofisc, and on the other hand, other law enforcement authorities at national and EU level.
Ces pratiques sont source de complexité et de retards et diminuent par conséquent la valeur des informations échangées, en utilisant les ressources des administrations fiscales qui pourraient être dégagées pour d'autres tâches; à l'heure actuelle, il n'y a pas de partage des informations sur la TVA et des renseignements sur les structures criminelles organisées responsables des cas graves de fraude à la TVA entre, d'une part, les administrations fiscales et Eurofisc et, d'autre part, d'autres autorités répressives au niveau national et de l'Union.

1. Calls for the provision of increased opportunities for smaller firms by preventing internal and external audit services being carried out by the same company as this could pose a risk to the auditor’s independence; notes in particular that areas of audit services which are deemed to incur a conflict of interest shall not be carried out by the same company, including certain advisory services and evaluations of complex structured products; this should be monitored by the competent supervisory authorities;
1. demande que les petites entreprises bénéficient de possibilités accrues en empêchant que les services d’audit interne ne soient effectués par la même société que celle chargée de l’audit externe car cela représenterait un risque pour l'indépendance de l'auditeur; note en particulier que les tâches des services d'audit qui sont susceptibles d'entraîner un conflit d'intérêts ne peuvent pas être effectuées par la même société, y compris certains services de conseil et l'évaluation de produits structurés complexes; cela devrait être contrôlé par les autorités de supervision compétentes;

1. Having regard to the impact that the failure of the institution could have, due to the nature of its business, its shareholding structure, its legal form, its risk profile, size and legal status, its interconnectedness to other institutions or to the financial system in general, the scope and the complexity of its activities, its membership of an IPS or other cooperative mutual solidarity systems as referred to in Article 113(7) of Regulation (EU) No 575/2013 and any exercise of investment services or activities as defined in point (2) of Article 4(1) of Directive 2014/65/EU, and whether its failure and subsequent winding up under normal insolvency proceedings would be likely to have a significant negative effect on financial markets, on other institutions, on funding conditions, or on the wider economy, Member States shall ensure that competent and resolution authorities determine:
1. Les États membres, eu égard à l’impact que la défaillance d’un établissement pourrait avoir, en raison de la nature de ses activités, de sa structure d’actionnariat, de sa forme juridique, de son profil de risque, de sa taille et de son statut juridique, de son interconnexion avec d’autres établissements ou avec l’ensemble du système financier, du champ et de la complexité de ses activités, de son appartenance à un système de protection institutionnel ou à d’autres systèmes coopératifs de solidarité mutuelle visés à l’article 113, paragraphe 7, du règlement (UE) no 575/2013 et du fait de la fourniture de services ou de l’exercice d’activités d’investissement au sens de l’article 4, paragraphe 1, point 2), de la directive 2014/65/UE, et compte tenu de l’éventuelle incidence négative notable que sa défaillance et liquidation ultérieure dans le cadre d’une procédure normale d’insolvabilité serait susceptible d’avoir sur les marchés financiers, sur d’autres établissements, sur les conditions de financement, ou sur l’ensemble de l’économie, Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes et les autorités de résolution déterminent:

180. Appreciates the complexity of promoting more synergy between FP7 and the Structural Funds (SF); believes that the Commission could intensify its communication with the Member States by presenting certain good practices in order to ensure that the SF are efficiently used to facilitate both the up-stream (project preparation, capacity building) and the down-stream (full-scale demonstration, market realization) synergy approach; believes, thus, that the regional dimension of RI could be enhanced by encouraging the innovation-research-education (the so called ‘triangle of knowledge’) and the creation of pockets of excellence and regional clusters, thereby expanding the FP 7 geographic scope with a view to the efficient and effective distribution of projects among all Member States; recognises the need for more coordination of SF allocations for development of research infrastructure and the subsequent financing of research activities under the framework programmes;
180. se rend compte de la complexité que représente la promotion des synergies entre le 7 PC et les Fonds structurels; estime que la Commission pourrait intensifier sa communication avec les États membres en présentant certaines bonnes pratiques afin de veiller à ce que les Fonds structurels soient utilisés efficacement pour faciliter les synergies à la fois en amont (préparation des projets, renforcement des capacités) et en aval (démonstration à échelle réelle, réalisation sur le marché); considère que la dimension régionale de la recherche et du développement pourrait ainsi être renforcée en encourageant l'innovation, la recherche et l'éducation (qui constituent le «triangle de la connaissance») et la création de foyers d'excellence et de groupements régionaux, en étendant ainsi le champ géographique du 7 PC, en vue d'assurer une répartition efficiente et efficace des projets entre tous les États membres; reconnaît la nécessité de renforcer la coordination des montants attribués par les Fonds structurels aux infrastructures de recherche et du financement des activités de recherche dans les programmes-cadres;

For a small institution of little interconnectedness and complexity, a recovery plan could be reduced to some basic information on its structure, triggers for recovery actions and recovery options.
Pour un petit établissement peu connecté et de faible complexité, le plan de redressement peut se limiter à une série d’informations de base sur sa structure, les conditions de déclenchement des actions de redressement et les possibilités de redressement.

E. whereas constitutional reform remains the key reform to transform BiH into an effective and fully functional state; whereas the complex structure of the judiciary, the lack of a single budget, the absence of a Supreme Court for BiH, which could foster the harmonization among the four internal jurisdictions, political interference in the judicial system and constant challenges to the jurisdiction and the competences of the State-level judicial agencies by the government of the Republika Srpska (RS), undermine the functioning of the judiciary and hamper reform efforts; whereas the entity structures - as inherited by international decisions - should be changed so as to become more efficient and coherent with the state institutional framework,
E. considérant que la réforme constitutionnelle est plus que jamais essentielle à la transformation de la Bosnie-et-Herzégovine en un État efficace et pleinement fonctionnel; que le fonctionnement de l'appareil judiciaire et les tentatives de réforme sont entravés par la structure complexe dudit appareil, l'absence d'un budget unique, l'absence d'une Cour suprême de Bosnie-et-Herzégovine qui pourrait œuvrer à l'harmonisation entre les quatre juridictions internes, l'ingérence politique dans le système judiciaire ainsi que par le fait que le gouvernement de la Republika Srpska ne cesse de contester l'autorité et les compétences des organes judiciaires de l'État; que la structure reposant sur l'existence d'entités, telle que créée en vertu des décisions internationales, devrait être modifiée de manière à devenir plus efficace et cohérente avec le cadre institutionnel d'État,

Last but not least, it was felt that the EU could play a bigger role in collecting and presenting transferable good practice to break down these complex structural barriers.
Dernier argument et non des moindres, le sentiment général est que l’Union européenne peut jouer un rôle accru dans la collecte et la diffusion de bonnes pratiques transposables afin de mettre à bas ces obstacles structurels complexes.