Traduction de «composition could prove » (Anglais → Français) :

7. Acknowledges that the broad membership of the UNHRC and the participation of many observer states ensures that virtually all countries are involved in its debates; considers, looking ahead to the 2011 review, that on the one hand the possibility of opening up the UNHRC to universal membership could be explored, whereas on the other hand a smaller composition could prove to be beneficial;
7. reconnaît que la diversité des membres du CDH et la participation de nombreux États observateurs assurent une participation quasi-universelle à ses débats du Conseil; considère, en prévision du réexamen de 2011, que la possibilité d'ouvrir le CDH à une participation universelle pourrait, d'un côté, être envisagée, mais qu'une composition plus réduite pourrait, d'un autre côté, se révéler bénéfique;

7. Acknowledges that the broad membership of the UNHRC and the participation of many observer states ensures that virtually all countries are involved in its debates; considers, looking ahead to the 2011 review, that the possibility of opening up the UNHRC to universal membership could be explored, while a smaller composition could prove to be beneficial;
7. reconnaît que la diversité des membres du CDH et la participation de nombreux États observateurs assurent une participation quasi-universelle à ses débats du Conseil; considère, en prévision du réexamen de 2011, que la possibilité d'ouvrir le CDH à une participation universelle pourrait être envisagée, mais qu'une composition plus réduite pourrait se révéler bénéfique;

Furthermore, this identification procedure for patents or supplementary protection certificates could prove long and costly in view of the composition of the medicine to which an application for a compulsory licence relates.
En outre, cette procédure d'identification des brevets ou certificats complémentaires peut s'avérer longue et coûteuse à cause de la composition du médicament concerné par une demande de licence obligatoire.

However, on some important issues, the report does not support the Commission's objective in relation to the following: the scope of the Authority; the composition of the Management Board; the rapid alert system; procedures in case of diverging scientific opinion; amendments that could prove detrimental to the Community's ability to negotiate in international fora; and some amendments that deviate from the horizontal nature of this proposal.
Toutefois, s'agissant de certains sujets importants, le rapport ne soutient pas l'objectif de la Commission concernant les points suivants : le champ d'action de l'Autorité, la composition de son conseil d'administration, le système d'alerte rapide, les procédures en cas de conflit d'avis scientifiques, les modifications qui pourraient porter préjudice à la capacité de la Communauté de mener des négociations au sein de forums internationaux et certains amendements qui s'écartent de la nature horizontale de cette proposition.