Traduction de «comprehensive principles-based » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

comprehensiveness principle
principe de l'intégralité

comprehensive-computer based personnel information system
système détaillé de traitement électronique des données relatives au personnel

comprehensive community based planning
planification communautaire globale

Comprehensive Community Based Planning Program
Programme de planification communautaire globale

principles-based approach
approche axée sur les principes

principles-based standard
norme fondée sur les principes

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

evidence-based nursing care | nursing care based on recent research developments | evidence-based nursing care | evidence-based nursing principles
soins infirmiers fondés sur une approche factuelle

This position of the European Union is based on its general position for the Accession Conference with ... and is subject to the negotiating principles endorsed by the Accession Conference, in particular:
La présente position de l'Union Européenne est établie sur la base de la position générale définie pour la conférence d'adhésion avec ... et est soumise aux principes de négociation approuvés par la Conférence d'adhésion, à savoir notamment:

rotation system based on the principle of equality
rotation égalitaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Modernising the 8th Directive // The Commission will put forward a proposal to modernise the 1984 8th Company law Directive to ensure a comprehensive, principles-based Directive applicable to all statutory audits conducted in the EU.
Moderniser la 8eme directive sur le droit des sociétés // La Commission présentera une proposition visant à transformer la 8eme directive sur le droit des sociétés, qui date de 1984, en une réglementation exhaustive reposant sur des principes et applicable à toutes les missions de contrôle légal des comptes effectuées dans l'UE.

It covers issues like the use of ISA's (International Standards on Auditing), public oversight of auditors, and the modernisation of the Eighth Company Law Directive into a comprehensive principles-based approach.
Elle aborde des thèmes comme l'utilisation des normes ISA (normes internationales d'audit), le contrôle public des commissaires aux comptes et la modernisation de la huitième directive "droit des sociétés" sur la base d'une approche globale fondée sur des principes.

1) Commission: Propose to modernise the 8th Company law Directive giving a comprehensive principles-based Directive applicable to all statutory audits conducted in the EU in the first quarter of 2004.
1) Commission: Proposer de moderniser durant le premier trimestre de 2004 la 8e directive en matière de droit des sociétés pour en faire un texte au champ d'application étendu, énonçant des principes applicables à tous les contrôles légaux effectués dans l'UE.

Strong and continued political will will be required to reach a comprehensive global climate agreement to limit increase in temperatures to less than 2°C compared to pre-industrial levels. As expressed in the Commission Communication of 10 January 2007 on 'limiting global climate change to 2°C' and endorsed by Heads of State and government at the Spring Council of 8-9 March 2007, the EU believes that, considering the urgency of the issue, negotiations for a global and comprehensive post-2012 agreement, based notably on the principle of common but differentiated responsibilities need to be launched at the UN Climate Change Conference to take place in Bali in December this year, and completed by 2009.
Une volonté politique ferme et soutenue sera nécessaire pour parvenir à un accord général sur le climat visant à limiter le réchauffement global à 2 degrés Celsius par rapport à l'ère préindustrielle, conformément à la communication de la Commission du 10 janvier 2007, approuvée par les chefs d'État et de gouvernement les 8 et 9 mars 2007 lors du Conseil de printemps. Compte tenu de l'urgence de la question, l'Union européenne considère que les négociations en vue d'un accord général à l'échelle de la planète pour la période de l'après-2012, fondé essentiellement sur le principe de responsabilités communes mais différenciées, doivent être lancées à l'occasion de la Conférence des Nations unies sur le changement climatique, qui se tiendra à Bali en décembre de cette année, et être terminées en 2009.

The comprehensive approach must be strongly based on three principles: solidarity between Member States, partnership with third countries, and the protection of migrants, in particular vulnerable groups such as unaccompanied minors and women.
L’approche globale doit être solidement assise sur trois principes: solidarité entre les États membres, partenariat avec les pays tiers et protection des migrants, et plus particulièrement des groupes vulnérables tels que les mineurs non accompagnés et les femmes.

The O'Brien report proposed comprehensive, principle based reform to the equalization program that formed a solid foundation for the program's renewal.
Selon les conclusions d'un groupe d'experts indépendants présidé par Al O'Brien, le plan simplifie la péréquation de manière à accroître la transparence et la reddition de comptes.

The government has taken the decision to introduce a comprehensive, principle-based set of reforms for a national equalization program that is equitable to all provinces.
Le gouvernement a décidé de remanier le programme national de la péréquation en s'appuyant sur des principes qui garantissent un traitement équitable de toutes les provinces.

Following extensive consultations, the O'Brien report proposed a comprehensive, principled based set of reforms to the equalization program.
Après de vastes consultations, la commission O'Brien a publié un rapport proposant une série de réformes exhaustives et fondées sur des principes en ce qui concerne le programme de péréquation.

The O'Brien report proposed a comprehensive, principles-based set of reforms to the equalization program.
Le rapport O'Brien a proposé une série de réformes du programme de péréquation qui étaient fondées sur des principes et concernaient l'ensemble du programme.

The O'Brien report proposed a comprehensive, principles-based set of reforms to the equalization program.
Le rapport O'Brien a proposé d'appliquer au programme de péréquation un ensemble intégré de mesures de réforme fondées sur des principes.