Traduction de «concept cannot » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

define concepts for city marketing | developing city marketing concepts | develop concepts for city marketing | write concepts for city marketing
définir des concepts pour rendre une ville attractive

operate a pedagogical concept | produce a instructional concept | develop a pedagogical concept | implement a instructional concept
mettre au point un concept pédagogique

apply the FUA concept | ensure effective implementation of the FUA concept | apply the concept of Flexible Use of Airspace | implement the concept of flexible use of airspace
appliquer le concept de gestion souple de l'espace aérien

Comprehensive Health and Medical Concept | Comprehensive Health and Medical Concept for EU-led Crisis Management Missions and Operations | health and medical concept for EU-led CSDP missions
concept global dans le domaine sanitaire et médical | concept global dans le domaine sanitaire et médical pour les missions et opérations de gestion de crises dirigées par l'UE

designation of a concept | name of a concept | verbal designation of a concept
appellation d'une notion | dénomination d'une notion | nom d'une notion

detriment that cannot easily be remedied (1) | not easily reparable damage (2)
préjudice difficilement réparable

heir who cannot be totally disherited, force heir
héritier réservataire

A delegate cannot delegate [ delegatus non potest delegare ]
le délégué ne peut pas déléguer [ delegatus non potest delegare ]

conception/idea/program/concept
conception/plan/programme/stratégie/formule/concept/projet/doctrine

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This is a concept which has its own independent meaning in EU law and cannot be defined by reference to concepts of national law[42].
Il s’agit d’une notion autonome du droit de l’Union qui ne saurait être définie par référence à des notions de droit national[42].

E.g. the feasibility of the external STM concept cannot be technically guaranteed or potential issues relating to the ownership of the intellectual property rights of the Class B systems prevent the timely development of an STM product.
Par exemple, la faisabilité du concept STM externe ne peut être techniquement garantie ou des questions potentielles concernant la propriété des droits de propriété intellectuelle des systèmes de classe B empêchent la mise au point en temps opportun d’un produit STM.

29. Welcomes the ‘Agenda for New Skills and Jobs’; notes that flexicurity has been successfully implemented in certain countries, but warns that flexicurity concepts cannot deploy their potential in Member States with low possibilities of strengthening social protection systems due to budget restrictions and macroeconomic imbalances, and considers that reducing labour market segmentation must be achieved by providing adequate security for workers under all forms of contracts, especially vulnerable groups; reminds the Commission not to neglect the need to ensure a socially just transition to a more sustainable labour market and the huge potential of sustainable jobs; stresses that any labour market reforms can only be successfully introduced by reaching a high degree of social consensus through agreements with the social partners;
29. se félicite de l'initiative sur «Une stratégie pour les nouvelles compétences et les nouveaux emplois»; fait observer que la «flexisécurité» a été mise en œuvre avec succès dans certains États membres, mais met en garde contre le fait que ce concept ne peut être déployé pleinement dans les États membres dont les restrictions budgétaires et les déséquilibres macroéconomiques ne permettent pas de renforcer leurs régimes de protection sociale, et estime qu'il faut réduire la segmentation du marché de l'emploi en garantissant une protection appropriée des travailleurs, en particulier des plus précaires parmi eux, quelle que soit la forme de leur contrat de travail; rappelle à la Commission de ne pas laisser de côté la nécessité d'assurer une transition socialement juste vers un marché du travail plus durable ni le potentiel considérable que présentent les emplois durables; souligne que toute réforme du marché de l'emploi nécessite un large consensus social à travers des accords avec les partenaires sociaux;

26. Welcomes the ‘Agenda for New Skills and Jobs’; notes that flexicurity has been successfully implemented in certain countries, but warns that flexicurity concepts cannot deploy their potential in Member States with low possibilities of strengthening social protection systems due to budget restrictions and macroeconomic imbalances, and considers that reducing labour market segmentation must be achieved by providing adequate security for workers under all forms of contracts, especially vulnerable groups; reminds the Commission not to neglect the need to ensure a socially just transition to a more sustainable labour market and the huge potential of sustainable jobs; stresses that any labour market reforms can only be successfully introduced by reaching a high degree of social consensus through agreements with the social partners;
26. se félicite de l'initiative sur "Une stratégie pour les nouvelles compétences et les nouveaux emplois"; fait observer que la "flexisécurité" a été mise en œuvre avec succès dans certains États membres, mais met en garde contre le fait que ce concept ne peut être déployé pleinement dans les États membres dont les restrictions budgétaires et les déséquilibres macroéconomiques ne permettent pas de renforcer leurs régimes de protection sociale, et estime qu'il faut réduire la segmentation du marché de l'emploi en garantissant une protection appropriée des travailleurs, en particulier des plus précaires parmi eux, quelle que soit la forme de leur contrat de travail; rappelle à la Commission de ne pas laisser de côté la nécessité d'assurer une transition socialement juste vers un marché du travail plus durable ni le potentiel considérable que présentent les emplois durables; souligne que toute réforme du marché de l'emploi nécessite un large consensus social à travers des accords avec les partenaires sociaux;

Hence, where a European Union institution refuses to send a candidate his marked written test that person cannot validly rely on the concept of transparency in order to call in question the applicability of Article 6 of Annex III to the Staff Regulations (Le Voci v Council, paragraph 124).
Partant, lorsqu’une institution de l’Union refuse de communiquer à un candidat son épreuve écrite corrigée, ce dernier ne peut valablement se fonder sur la notion de transparence pour mettre en cause l’applicabilité de l’article 6 de l’annexe III du statut (arrêt Le Voci/Conseil, précité, point 124).

12. Bearing in mind that a certain amount of time will be needed in order to adjust to the new Treaty, considers that the process of aligning the acquis with the recent Commitology Decision must be completed as a matter of urgency before the Lisbon Treaty enters into force; takes the view that a new alignment to take account of delegated acts which is more complex than the exercise currently being carried out will need to be carried out after the new Treaty has entered into force, and trusts that the Commission will present the necessary proposals to this end; points out that, although the definition of delegated acts is similar to the concept of 'quasi-legislative' acts to which the regulation procedure with scrutiny is applied, the two concepts cannot be seen as the same and considers, therefore, that the alignment procedure now under way cannot be regarded as constituting a precedent for the future;
12. estime que, compte tenu du fait qu'un certain laps de temps sera nécessaire afin de s'adapter au nouveau traité, le processus d'alignement de l'acquis sur la récente décision de comitologie doit être achevé d'urgence avant que le traité de Lisbonne n'entre en vigueur; estime qu'un nouvel alignement visant à tenir compte des actes délégués, plus complexe que l'exercice actuellement en cours, devra être effectué après l'entrée en vigueur du nouveau traité et compte sur le fait que la Commission présentera les propositions utiles à cet effet; relève que, bien que la définition des actes délégués soit semblable à celle des actes "quasi-législatifs" auxquels la procédure de réglementation avec contrôle est appliquée, les deux notions ne sauraient être considérées comme identiques, et estime, dès lors, que la procédure d'alignement actuellement en cours ne saurait être assimilée à un précédent pour l'avenir;

The open method of coordination, however, is not a legal method, it is not a legal instrument for producing general laws, and the two concepts cannot be confused.
La MOC n'est toutefois pas une méthode juridique, il ne s'agit pas d'un instrument juridique destiné à produire des lois générales, et il ne faut pas confondre les deux concepts.

As regards the relevant public, OHIM considers that account cannot be taken, when assessing the distinctiveness of a given mark, of the way the applicant will use it, or of other circumstances such as marketing concepts.
25 S’agissant du public pertinent, l’OHMI fait observer qu’on ne saurait tenir compte, pour apprécier le caractère distinctif d’une marque donnée, de la manière dont la requérante utilisera celle-ci ou d’autres circonstances telles que des concepts de commercialisation.

This is why legal concepts cannot always be compared.
C’est la raison pour laquelle il n’est pas toujours possible de comparer les notions juridiques.