Traduction de «consequences could arise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Disorders characterized by a change in mood or affect, usually accompanied by a change in the overall level of activity, depressive, hypomanic, manic or bipolar (see F30-F38), but arising as a consequence of an organic disorder.
Définition: Troubles caractérisés par une altération de l'humeur ou de l'affect, habituellement accompagnés d'une altération du niveau global d'activité, il peut s'agir de troubles dépressifs, hypomaniaques, maniaques ou bipolaires (voir F30-F38), mais secondaires à une maladie organique.

Definition: A disorder characterized by a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements (see F44.-), but arising as a consequence of an organic disorder.
Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.

Definition: A disorder characterized by the essential descriptive features of a generalized anxiety disorder (F41.1), a panic disorder (F41.0), or a combination of both, but arising as a consequence of an organic disorder.
Définition: Trouble caractérisé par la présence des caractéristiques descriptives essentielles d'une anxiété généralisée (F41.1), d'un trouble panique (F41.0), ou d'une association des deux, mais secondaire à une maladie organique.

International Seminar on the Conditions and Consequences of the Transfer and the Integration of Concepts of Efficiency, Rationality and Organization Arising from Industrial Societies in the Administrative Structures in Developing Countries
Séminaire international sur les conditions et conséquences du transfert et de l'intégration des concepts d'efficacité, de rationalité et d'organisation, émanant des sociétés industrielles, dans les structures administratives des pays en développement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Therefore, no goodwill (and consequently, no financial goodwill) could arise in the context of an indirect acquisition of shareholdings that result from a direct acquisition of shareholdings of non-resident holding companies.
Par conséquent, aucune survaleur (et donc aucune survaleur financière) ne pourrait être générée dans le contexte d'une prise de participations indirectes résultant d'une prise de participations directes dans des holdings étrangères.

Foreclosure of licensors is likely to arise in cases where most of the undertakings on the market that could (efficiently) take a competing licence are prevented from doing so as a consequence of restrictive agreements and where potential licensees face relatively high barriers to entry.
Il y a risque d’exclusion de donneurs lorsque la plupart des entreprises présentes sur un marché qui seraient susceptibles de prendre (avec efficacité) une licence concurrente sont empêchées de le faire à cause de l’existence d’accords restrictifs et lorsque les preneurs potentiels sont confrontés à des barrières à l’entrée relativement élevées.

A third issue in this context concerned the fact that we wanted to ensure that these nominal quantities would not be abolished automatically after a certain time, but that the European Commission would assess the consequences and the possibilities beforehand and would consider by means of an impact assessment whether this was appropriate, what consequences could arise as a result and how we might respond to any disruption of the market.
Une troisième question dans ce contexte concernait le fait que nous voulions nous assurer que ces quantités nominales ne seraient pas abolies automatiquement après un certain temps, mais que la Commission européenne évaluerait les conséquences et les possibilités à l’avance et examinerait, au moyen d’une analyse d’impact, si cela était approprié, quelles en seraient les conséquences et comment nous pourrions répondre à une éventuelle distorsion du marché.

K. whereas under the preference rule provided for in the Accession Treaty, the EU-15 have to give priority, whenever a job is offered to a third-country national, to nationals of the new Member States; and whereas a conflict could consequently arise between certain provisions of Directive 2003/109/EC and the preference rule of the Accession Treaty,
K. considérant qu'en vertu de la règle de préférence prévue dans le traité d'adhésion, l'UE–15 doit assurer une priorité, dans le cas de tout emploi proposé à un ressortissant d'un pays tiers, aux ressortissants des nouveaux États membres, et que certaines dispositions de la directive 2003/109/CE pourraient donc entrer en conflit avec la règle de préférence du traité d'adhésion,

Consequently, the situation described by the Union Royale could not arise.
Le cas de figure cité par l’Union royale ne saurait donc exister.

Foreclosure of licensors is likely to arise in cases where most of the undertakings on the market that could (efficiently) take a competing licence are prevented from doing so as a consequence of restrictive agreements and where potential licensees face relatively high barriers to entry.
Il y a risque d'exclusion de donneurs lorsque la plupart des entreprises présentes sur un marché qui seraient susceptibles de prendre (avec efficacité) une licence concurrente sont empêchées de le faire à cause de l'existence d'accords restrictifs et lorsque les preneurs potentiels sont confrontés à des barrières à l'entrée relativement élevées.

However, recent events in the Danube have highlighted the need to take account of the possible severe human and environmental consequences which could arise in the case of accidents.
Toutefois, les événements récents concernant le Danube ont souligné la nécessité de tenir compte des conséquences humaines et environnementales graves pouvant découler d'accidents.

However, recent events in the Danube have highlighted the need to take account of the possible severe human and environmental consequences which could arise in the case of accidents.
Les récents événements du Danube ont cependant mis en lumière la nécessité de tenir compte des éventuelles conséquences graves, pour l'homme et pour l'environnement, que pourraient entraîner des accidents.

Whereas in order to reduce the total number of trade marks registered and protected in the Community and, consequently, the number of conflicts which arise between them, it is essential to require that registered trade marks must actually be used or, if not used, be subject to revocation; whereas it is necessary to provide that a trade mark cannot be invalidated on the basis of the existence of a non-used earlier trade mark, while the Member States remain free to apply the same principle in respect of the registration of a trade mark or to provide that a trade mark may not be successfully invoked in infringement proceedings if it is established as a result of a plea that the trade mark could be revoked; whereas in all these cases it is up to the Member States to establish the applicable rules of procedure;
considérant que, pour réduire le nombre total des marques enregistrées et protégées dans la Communauté et, partant, le nombre des conflits qui surgissent entre elles, il importe d'exiger que les marques enregistrées soient effectivement utilisées sous peine de déchéance; qu'il est nécessaire de prévoir que la nullité d'une marque ne peut être prononcée en raison de l'existence d'une marque antérieure non utilisée, tout en laissant aux États membres la faculté d'appliquer le même principe en ce qui concerne l'enregistrement d'une marque ou de prévoir qu'une marque ne peut être valablement invoquée dans une procédure en contrafaçon s'il est établi, à la suite d'une exception, que le titulaire de la marque pourrait être déchu de ses droits; que, pour tous ces cas, il appartient aux États membres de fixer les règles de procédure applicables: