Traduction de «consider whether explicit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, there is a need to consider whether explicit guidelines should be developed; these guidelines could assist in determining the impact of ethically problematic areas in CIHR’s relations with industry.
Nous nous rendons compte en même temps qu’il faut déterminer s’il convient d’établir des lignes directrices explicites, qui contribueraient à l’examen des aspects des relations des IRSC avec l’industrie pouvant poser des problèmes d’éthique. Par conséquent, le Comité recommande :

As regards state aid measures which are not explicitly covered by the existing frameworks, guidelines and regulations, the Commission will continue to consider the possibility of introducing a mechanism to determine whether these measures distort competition.
En ce qui concerne les aides d'Etat qui ne sont pas couvertes explicitement par les cadres, orientations et recommandations existants, la Commission continuera à examiner la possibilité d'introduire un mécanisme visant à déterminer si ces mesures introduisent des distorsions dans la concurrence.

However, Parliament might wish to consider whether it would be appropriate to explicitly include all historical sexual offences to the list of proceedings that fall under that section 278.2 regime to provide more certainty in the law.
Toutefois, le Parlement pourrait envisager d'examiner s'il conviendrait d'incorporer explicitement toutes les infractions d'ordre sexuel qui existaient antérieurement à la liste des infractions visées par les dispositions de l'article 278.2, pour assurer une plus grande certitude au regard de la loi.

It may be that Canada would wish to consider whether it would wish to make an explicit statement of its interpretation of the impact of that word on the meaning of the provisions in that particular paragraph of the treaty.
Le Canada voudra peut-être se demander s'il souhaite faire une déclaration pour exposer explicitement son interprétation de l'effet que ce mot peut avoir sur le sens des dispositions dans ce paragraphe du traité.

Must Clause 6 of the new ‘revised Framework Agreement on Parental Leave’, incorporated in Directive 2010/18, be interpreted as meaning that the national implementing provision or agreement must incorporate and make explicit the obligations of employers to ‘consider’ and ‘respond to’ the requests of its workers for ‘changes to . working hours and/or patterns’, when returning from parental leave, taking into account both employers’ and workers’ needs, and that the implementing mandate cannot be understood to be have been complied with by means of national rules — legislative or those of cooperatives — which make the effectiveness of such a right conditional solely upon the mere discretion of the employer as to whether or not to grant such requests?
La clause 6 du nouvel «accord-cadre révisé sur le congé parental», intégré dans la directive 2010/18, doit-elle être interprétée en ce sens qu’elle impose que la norme ou l’accord national interne de transposition intègre et explicite les obligations des entrepreneurs d’«examiner» et de «répondre» aux demandes de leurs travailleurs tendant à obtenir, à leur retour d’un congé parental, «l’aménagement de leur horaire et/ou de leur rythme de travail» en tenant compte de leurs propres besoins et de ceux des travailleurs, sans que la transposition puisse être considérée comme assurée par une norme interne, législative ou sociétaire, qui subordonne la mise en œuvre effective de ce droit, exclusivement, à la simple faculté discrétionnaire de l’entrepreneur d’accéder ou non à ces demandes?

In this perspective, the EDPS recommends the legislator to consider whether to explicitly clarify in the proposal the exemptions to data protection principles that may be necessary, such as for example the need to postpone the information notice pursuant to Article 12 until the provisional decision has been taken.
À cet égard, le CEPD recommande au législateur d'examiner s'il doit indiquer explicitement dans la proposition les exceptions aux principes de protection des données qui pourraient s'avérer nécessaires, telles que, par exemple, la nécessité de reporter la notification d'informations visée à l'article 12 jusqu'à l'adoption d'une décision provisoire.

6. Urges all democratic political forces, regardless of ideology, to refuse any support to extremist parties of a racist or xenophobic character, whether explicit or implicit, and hence also any alliance whatsoever with their elected representatives; reiterates its belief that public personalities should refrain from making statements that encourage or incite to hate or stigmatisation of groups of people on the basis of their race, ethnic origin, religion, handicap, sexual orientation or nationality; believes that public personalities who incite to hatred are to be considered an aggravating circumstance when dealing with hate speech;
6. invite instamment toutes les forces politiques démocratiques, indépendamment de leur idéologie, à refuser tout soutien à des partis extrémistes à caractère raciste ou xénophobe, explicite ou implicite, et par conséquent toute alliance avec leurs représentants élus; réaffirme sa conviction que les personnalités publiques devraient s'abstenir d'émettre des déclarations encourageant ou incitant à stigmatiser des groupes de personnes pour des motifs liés à la race, à l'origine ethnique, à la religion, au handicap, à l'orientation sexuelle ou à la nationalité; estime que, dans la lutte contre les discours haineux, le fait que ce soient des personnalités publiques qui incitent à la haine doit être considéré comme une circonstance aggravante;

Thus, there was not an explicit promise of confidentiality in perpetuity, they say, so therefore the question of whether or not a promise is being broken here is now considered to be but an academic point and it has been answered in the negative: there is not a breach of this promise.
Ainsi, selon les chercheurs, comme il n'y avait pas de promesse explicite de confidentialité, il n'est pas vraiment nécessaire de se demander si on rompt ou non une promesse, car on a déterminé que la réponse était non: il n'y a pas de rupture de promesse.