Traduction de «consideration where they » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

take precedence in the order where they were elected
respecter l'ordre de préséance des membres élus

place where they are normally kept
point d'attache normal

principle of costs lie where they fall
principe d'imputation des dépenses à leur auteur

A Study of Tenant Exits from Housing for Homeless People: Where do they come from? Why do they leave? Where do they Go
Étude des locataires quittant les logements pour sans-abri : d'où viennent-ils? Quelles sont les raisons de leur départ? Où s'en vont-ils?

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market
lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Those views shall be taken into consideration where they are backed by sufficient evidence.
Leurs observations sont prises en considération dans la mesure où elles sont étayées par des éléments de preuve suffisants.

Interested parties which have come forward may communicate their views on the information in question to the Commission. Those views may be taken into consideration where they are backed by sufficient evidence.
Les parties intéressées qui se sont manifestées peuvent présenter à la Commission leurs observations concernant ces renseignements, et leurs observations peuvent être prises en considération dans la mesure où elles sont appuyées par des éléments de preuve suffisants.

Those views shall be taken into consideration where they are backed by sufficient prima facie evidence.
Leurs observations sont prises en considération dans la mesure où elles sont étayées par des éléments de preuve suffisants à première vue.

They should begin consideration of where they could work together, including on a cross-border basis, to implement the agreed priorities.
Ils devraient commencer à examiner où ils pourraient travailler ensemble, y compris sur une base transfrontalière, pour mettre en œuvre les priorités convenues.

In any case where the child is exposed to a serious danger, the competent authorities of the Contracting State where measures for the protection of the child have been taken or are under consideration, if they are informed that the child's residence has changed to, or that the child is present in another State, shall inform the authorities of that other State about the danger involved and the measures taken or under consideration.
Dans le cas où l’enfant est exposé à un grave danger, les autorités compétentes de l’État contractant dans lequel des mesures de protection de cet enfant ont été prises ou sont en voie de l’être, si elles sont informées du changement de résidence ou de la présence de l’enfant dans un autre État, avisent les autorités de cet État de ce danger et des mesures prises ou en cours d’examen.

3. Where international standards exist or their completion is imminent, they shall be taken into consideration in the development or adaptation of food law, except where such standards or relevant parts would be an ineffective or inappropriate means for the fulfilment of the legitimate objectives of food law or where there is a scientific justification, or where they would result in a different level of protection from the one determined as appropriate in the Community.
3. Lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans la Communauté.