OTC derivative contracts may be recognised within non-financial or financial groups, as well as within groups composed of both financial and non-financial undertakings, and if such a contract is considered an intragroup transaction in respect of one counterparty, then it should also be considered an intragroup transaction in respect of the other counterparty to that contract.
Les contrats dérivés de gré à gré peuvent être reconnus au sein de groupes financiers ou de groupes non financiers, ainsi qu'au sein de groupes comprenant à la fois des entreprises financières et des entreprises non financières, et si un tel contrat est considéré comme une transaction intragroupe à l'égard d'une contrepartie, il devrait également être considéré comme tel à l'égard de l'autre contrepartie à ce contrat.