Vertaling van "constituent meetings " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Constituency Group Meeting
Rencontre de regroupements

An intermediate form of lichen myxedematosus (a form of mucin dermal deposit) which does not meet the criteria for either scleromyxedema or the localized form. Three clinical subtypes have been described and include scleromyxedema without monoclonal
lichen myxoedémateux atypique

general meeting | meeting of shareholders | meeting of stockholders | shareholders' meeting | stockholders' meeting
assemblée d'actionnaires | assemblée générale | assemblée ordinaire | réunion ordinaire

certify products meet regulatory requirements | ensure products meet regulatory requirement | ensure products meet regulatory requirements | guarantee products meet regulatory requirements
assurer la conformité des produits à la réglementation

vertical distribution of atmospheric constituents [ vertical distribution of atmospheric constituent | atmospheric constituents vertical distribution | atmospheric constituent vertical distribution ]
distribution verticale des constituants de l'atmosphère

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

general meeting | meeting of stockholders | shareholders'meeting
assemblée d'actionnaires | assemblée des actionnaires

radiatively active constituent [ radiatively active species | radiatively active substance | radiatively active atmospheric constituent | greenhouse species | greenhouse constituent ]
constituant à effet de serre [ constituant à effet radiatif direct | espèce à effet de serre | espèce à effet direct ]

Meetings
réunions

Constituents
constituants

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The constituent meeting of the Monitoring Committee took place on 16 January 2001 and the first annual review meeting with the managing authority was held on 26 November.
La réunion constitutive du comité de suivi a eu lieu le 16 janvier 2001. La première rencontre annuelle avec l'autorité de gestion s'est déroulée le 26 novembre 2001.

The following substances unless they meet the criteria for classification as dangerous according to Directive 67/548/EEC and provided that they do not contain constituents meeting the criteria as dangerous in accordance with Directive 67/548/EEC present in concentrations above the lowest of the applicable concentration limits set out in Directive 1999/45/EC or concentration limits set out in Annex I to Directive 67/548/EEC, unless conclusive scientific experimental data show that these constituents are not available throughout the lifecycle of the substance and those data have been ascertained to be adequate and reliable:
Les substances suivantes, sauf si elles répondent aux critères de classification comme substances dangereuses conformément à la directive 67/548/CEE et à condition qu'elles ne contiennent pas de constituants répondant aux critères susmentionnés en concentrations supérieures à la plus faible des limites de concentration applicables fixées dans la directive 1999/45/CE ou aux limites de concentration fixées à l'annexe I de la directive 67/548/CEE, à moins que des données expérimentales concluantes n'indiquent que ces constituants ne sont jamais disponibles durant le cycle de vie de la substance, et que la pertinence et la fiabilité de ces données aient été confirmées:

3. Member States shall consider that an interoperability constituent meets the essential requirements if it complies with the conditions laid down by the corresponding TSI or the corresponding European specifications developed to comply with these conditions.
3. Les États membres considèrent qu'un constituant d'interopérabilité satisfait aux exigences essentielles s'il est conforme aux conditions fixées par les STI correspondantes ou aux spécifications européennes mises au point pour satisfaire à ces conditions.

8. Welcomes the creation of the Euromed Non-Governmental Platform for the Civil Forum, which will hold its constituent meeting in April in Luxembourg; stresses, in this respect, the importance of developing a close cooperation with this platform by inviting its members regularly to present their views within the Euro-Mediterranean Parliamentary Assembly, including at its first meeting in Cairo;
8. se réjouit de la création de la plate-forme non gouvernementale euro-méditerranéenne pour le forum civil, qui tiendra sa réunion constitutive à Luxembourg au mois d'avril; souligne à cet égard qu'il importe de développer une coopération étroite avec cette plate-forme en invitant régulièrement ses membres à présenter leurs points de vue dans le cadre de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne, au cours de sa première réunion au Caire également;

3. Parliament’s delegation held its constituent meeting in Strasbourg on 24 September 2002 and mandated its chairman, Charlotte Cederschiöld, the committee chairman, Caroline Jackson, the rapporteur, Eija-Riitta Anneli Korhola, and Guido Sacconi to meet the Council in the trialogue.
Le 24 septembre, à Strasbourg, le Parlement a constitué sa délégation qui a donné mandat à Charlotte Cederschiöld, sa présidente, ainsi qu'à Caroline F. Jackson, présidente de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, Eija-Riitta Anneli Korhola, rapporteuse, et Guido Sacconi, de négocier avec le Conseil lors des "trilogues".

3. Parliament’s delegation held its constituent meeting in Strasbourg on 23 October 2002 and mandated its chairman, Renzo Imbeni, the committee chairman, Caroline Jackson, and the rapporteur, Heidi Anneli Hautala, to meet the Council in the trialogue.
Le 23 octobre, à Strasbourg, le Parlement a constitué sa délégation qui a donné mandat à Renzo Imbeni, son président, ainsi qu'à Caroline F. Jackson, présidente de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, et Heidi Anneli Hautala, rapporteuse, de négocier avec le Conseil lors des "trilogues".

3. Parliament’s delegation held its constituent meeting in Strasbourg on 10 April 2002 and mandated its chairman, Renzo Imbeni, the committee chairman, Caroline Jackson, and the rapporteur, Marit Paulsen, to meet the Council in the trialogue.
3. La réunion constitutive de la délégation du Parlement s'est tenue à Strasbourg le 10 avril 2002. La délégation a donné mandat à M. Renzo Imbeni, président de la délégation, à Mme Caroline Jackson, présidente de la commission compétente au fond et à Mme Marit Paulsen, rapporteur, de négocier avec le Conseil.

Article 4(1) of Interoperability Directive 96/48/EC, requires that the trans-European high-speed rail system, subsystems and their interoperability constituents meet the essential requirements set out in general terms in Annex III to the Directive.
L'article 4, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE relative à l'interopérabilité précise que le système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse, les sous-systèmes et leurs constituants d'interopérabilité doivent satisfaire aux exigences essentielles données en termes généraux à l'annexe III de la directive.

3) The constituent meeting of the Parliament delegation was held in Strasbourg on 4 September and the delegation mandated its chair Mr IMBENI, the Committee chair Mrs JACKSON and the rapporteur Mr DAVIES to meet the Council in trialogue on 12 September.
3. La réunion constitutive de la délégation du Parlement a eu lieu à Strasbourg le 4 septembre et la délégation a chargé son président M. IMBENI, la présidente de la commission Mme JACKSON et le rapporteur M. DAVIES de rencontrer le Conseil en trilogue, qui s'est tenu le 12 septembre.

(a)the name of the constituent, meeting the requirements of Section A point 2, shall be supplemented by any trade or scientific synonyms.
a)la dénomination du composant, répondant aux exigences de la section A, point 2, est complétée par les synonymes soit commerciaux, soit scientifiques.