Traduction de «contingency measures could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

contingency measure
mesure pour faire face à des imprévus | mesure pour imprévus

contingency measures
mesures d'urgence

contingency measure
mesure d'urgence

contingent measure
mesure de circonstance

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

contingency plan | contingency procedures | emergency measures
plan d'urgence | procédures d'urgence | mesures d'urgence

Emergency Measures and Contingency Planning
Mesures et planification d'urgence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

We should have concrete measures, including an interest tax credit and an initiative that will allow us to give a break to students who could reimburse on an income contingency loan program.
Nous devrions prendre des mesures concrètes, notamment un crédit d'impôt pour intérêts, et adopter un programme de remboursement des prêts en fonction du revenu pour donner un peu de lest aux nouveaux diplômés.

Mr. Speaker, 18 months ago we developed the plan on contingency measures that we could all take to mitigate the shortage of medical isotopes.
Monsieur le Président, il y a 18 mois, nous avons mis sur pied un plan de mesures d'urgence, accessible à tous, pour atténuer la pénurie d'isotopes.

More regular exercises, both at EU level and in Member States, could be further developed in order to assess whether the measures in place are adequate and appropriate, as is already done with animal health contingency plans.
Des exercices plus fréquents, tant au niveau de l'Union qu'au niveau des États membres, pourraient être organisés en vue d'apprécier le caractère suffisant et approprié des mesures existantes, comme cela a déjà été fait avec les plans d'urgence dans le domaine vétérinaire.

The financial scheme of setting aside 26 million for structural measures whilst keeping ten million in reserve for contingency measures could never lead to the goal which the Commission has in mind, namely an actual spreading of the financial responsibility.
L'enveloppe financière de 26 millions pour les mesures structurelles et dix millions de réserve pour les mesures d'urgence ne permet pas de réaliser l'objectif fixé par la Commission, à savoir une véritable répartition de la responsabilité financière.

An additional incentive could be offered if, for their part, the Member States were to commit themselves to stabilisation programmes, in the form of economic or trade-related measures, the implementation of which would be contingent on compliance with the agreement.
Pour créer une incitation supplémentaire en ce sens, les États membres pourraient, pour leur part, s'engager sur des programmes de stabilisation à base de mesures économiques et commerciales, lesquelles, toutefois, n'entreraient en vigueur que si les accords susvisés sont respectés.

(2) Whereas Austrian authorities have undertaken the commitment to improve the reliability of this data base ensuring in particular that: (a) all kind of movements shall be recorded in the data base, (b) the competent authorities will take measures as to be able to promptly correct any errors or deficiencies which could be detected automatically or following the appropriate on the spot inspections, (c) measures will be implemented in order to improve their current provisions regarding reidentification of bovine animals in case of lots eartags as to comply with the provisions of Regulation (EC) No 820/97, (d) measures will be taken to ensure full involvement of the veterinary authorities on the implementation of the provisions of Regulation (EC) No 820/97, (e) measures will be taken to enforce the current provisions of the national legislation regarding notification delays of all movements (seven days), (f) measures will be taken to ensure validation procedure of passeports by official veterinarians, (g) measures should be introduced to ensure etablished follow-up procedures in order to fully comply the provisions of Regulation (EC) No 2630/97(2) and, (h) the competent authority shall take measures to improve the security conditions provided for the contingency data base; whereas Austrian authorities have undertaken the commitment to implement those improvement measures at the latest by 30 September 1999; whereas Austrian authorities have undertaken the commitment to inform the Commission in the event of any problems occuring during the implementation period of the above mentioned measures;
(2) considérant que les autorités autrichiennes se sont engagées à améliorer la fiabilité de cette base de données en garantissant notamment: a) que tous les mouvements d'animaux y soient enregistrés; b) que les autorités compétentes prennent des mesures pour pouvoir corriger rapidement toute erreur ou insuffisance qui pourrait être détectée spontanément ou dans le cadre des inspections sur le terrain qui sont prévues; c) que des mesures soient mises en oeuvre en vue d'améliorer les dispositions autrichiennes actuelles en matière de réidentification des animaux de l'espèce bovine en cas de perte de marques auriculaires, de manière à se conformer aux dispositions du règlement (CE) n° 820/97; d) que des mesures soient prises pour garantir que les autorités vétérinaires soient pleinement impliquées dans la mise en oeuvre des dispositions du règlement (CE) n° 820/97; e) que des mesures soient prises pour faire appliquer les dispositions actuelles de la législation nationale en matière de délais de notification de tous les mouvements (sept jours); f) que des mesures soient prises pour garantir la procédure de validation des passeports par des vétérinaires officiels; g) que des mesures soient envisagées pour garantir des procédures de suivi reconnues permettant de se conformer pleinement aux dispositions du règlement (CE) n° 2630/97 de la Commission(2) et h) que les autorités compétentes prennent des mesures pour améliorer les conditions de sécurité prévues pour la base de données de sauvegarde; que les autorités autrichiennes se sont engagées à mettre en oeuvre ces mesures d'amélioration au plus tard le 30 septembre 1999; qu'elles se sont engagées à informer la Commission au cas où des problèmes se poseraient pendant la période de mise en oeuvre des mesures précitées;

Mr. Ray Speaker (Lethbridge, Ref.): Mr. Speaker, one of those potential tax measures that may have to be taken in light of what the minister said is the deficit reduction surtax that could be used in an emergency contingency arrangement.
M. Ray Speaker (Lethbridge, Réf.): Monsieur le Président, une des mesures fiscales qui pourraient devoir être prises, compte tenu de ce qu'a dit le ministre, est la surtaxe en vue de la réduction du déficit, qui pourrait s'appliquer dans le cadre d'un plan d'urgence.

This was in great measure because it directed the Canadian Forces to have a multipurpose combat capability that could generate forces for any contingency and operation up to and including a large conventional war.
Ce jugement favorable était attribuable, dans une large mesure, à l'orientation des Forces canadiennes vers un potentiel de combat polyvalent apte à générer des forces en prévision de toutes les éventualités ou opérations, y compris une guerre conventionnelle totale.