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Continuous one-year tracing
Continuous period of five years

Vertaling van "continuous one-year tracing " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
continuous one-year tracing

consultation périodique des fichiers pendant un an


continuous period of five years

période ininterrompue de cinq ans
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Use interrupted during a continuous 5 year period shall subject the trade mark to sanctions for non-use.

Un usage interrompu pendant une période de cinq ans expose la marque à des sanctions pour non-usage.


By enabling accurate and continuous tracking and tracing of boxes, containers or pallets, GNSS, coupled with other technologies such as Radio Frequency Identification Devices, is improving the management of supply chains and fleet management for all transport modes both in urban areas and for long distance journeys.

En permettant un suivi précis et continu de paquets, de conteneurs ou de palettes, les systèmes de navigation par satellite, associés à d’autres technologies telles que les étiquettes d’identification par radiofréquences, améliorent la gestion des chaînes d’approvisionnement et la gestion des parcs de véhicules, et ce pour tous les modes de transport, tant pour les zones urbaines que pour les transports à longue distance.


Initially foreseen to cover TA activities for the 10 ISPA beneficiary countries during the period 2001-2003, only those activities of the Programme which were spilling over into 2004 were contractually continued that year, i.e. until the end of April 2004 for the 8 acceding countries and until the end of 2004 for Bulgaria and Romania.

Le programme étant prévu à l'origine pour couvrir les activités d'assistance technique dans les dix pays bénéficiant du concours de l'ISPA entre 2001 et 2003, seules les activités qui débordaient sur 2004 ont été prolongées par contrat l'année dernière, jusqu'à la fin du mois d'avril 2004 pour les huit pays adhérents et jusqu'à la fin de l'année 2004 pour la Bulgarie et la Roumanie.


As repair and remediation work continues one year later, there are many stories of sadness and frustration as citizens navigate a seemingly endless labyrinth as they attempt to access government resources that were pledged in the aftermath of the disaster.

Un an plus tard, les travaux de réfection et d'assainissement se poursuivent, et il y a beaucoup de tristesse et de frustration, car les citoyens doivent s'orienter dans un labyrinthe qui semble n'en plus finir pour essayer d'accéder aux ressources gouvernementales qu'on leur avait promises au lendemain du désastre.


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With the EU-Turkey Statement continuing, one year on, to keep irregular crossings under control but with arrivals still outpacing returns, the Commission is also calling on Greece and all Member States to keep up the momentum in implementing the Joint Action Plan to improve the situation in the islands.

Un an après la signature de la déclaration UE-Turquie, les franchissements irréguliers des frontières continuent d'être maîtrisés mais les arrivées sont toujours plus nombreuses que les retours. La Commission appelle donc également la Grèce et tous les États membres à maintenir le rythme de la mise en œuvre du plan d'action conjoint afin d'améliorer la situation dans les îles.


Having proven resilient to global challenges last year, the European economic recovery is expected to continue this year and next: for the first time in almost a decade, the economies of all EU Member States are expected to grow throughout the entire forecasting period (2016, 2017 and 2018).

Après avoir démontré, l'an dernier, sa capacité à tenir bon face aux problèmes mondiaux, l'économie européenne devrait poursuivre sa reprise cette année et l'année suivante: pour la première fois depuis près de dix ans, les économies de tous les États membres de l'UE devraient croître sur l'ensemble de la période de prévision (2016, 2017 et 2018).


(3) An order made under subsection 3(1) that designates an industry with respect to a region in Canada is in force for one year from the date the order is made unless, before the expiration of that one year, the Governor in Council makes a continuation order continuing the order in force for such period, not exceeding six months, as is specified in the continuation order.

(3) Le décret qui, en vertu du paragraphe 3(1), désigne un secteur d’activités à l’égard d’une région du Canada est en vigueur pendant un an à compter de la date où il a été pris, sauf si, avant la fin de cette année, le gouverneur en conseil prolonge, par décret, le décret en vigueur; la période de prolongation est indiquée dans le décret et ne peut dépasser six mois.


(3) For the purposes of this section, persons subject to a division of unadjusted pensionable earnings must have cohabited for a continuous period of at least one year in order for the division to take place, and, for the purposes of this subsection, a continuous period of at least one year shall be determined in a manner prescribed by regulation.

(3) Pour l’application du présent article, il faut, pour qu’ait lieu un partage des gains non ajustés ouvrant droit à pension, que les personnes visées par le partage aient cohabité pendant une période continue d’au moins un an, une telle période s’entendant, pour l’application du présent paragraphe, au sens que lui donnent les règlements.


Above all, it wishes to know whether substantial equivalence can exist even when foods continue to contain traces of transgenic protein.

Elle entend surtout savoir s'il peut y avoir équivalence substantielle également dans les cas où des résidus de protéines transgéniques sont encore présents dans les aliments.


An interpretation based on the spirit and purpose of the Community regulation and taking into account the legislative context leads, in the opinion of the Advocate General, to the conclusion that novel foods are to be considered substantially equivalent to traditional foods and may accordingly be placed on the market using a simplified procedure, even where they continue to contain traces of transgenic protein, provided it has been demonstrated that those substances do not pose any risk to the consumer.

Une interprétation en fonction du sens et de la finalité du règlement communautaire en cause et prenant en considération le contexte dans lequel il a été adopté, aboutit, de l'avis de l'avocat général, à la conclusion qu'il y a lieu de considérer les nouveaux aliments comme substantiellement équivalents aux aliments traditionnels. Par conséquent, ceux-ci peuvent être mis sur le marché dans le cadre de la procédure simplifiée lorsqu ' i ls comportent des restes de protéines transgéniques bien qu'il s oi t prouvé que ces substances ne constituent pas un danger pour le consommateur.




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Date index: 2024-11-06
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