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Take a longer-term approach
Take or pay contract
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Take-and-pay contract
Take-or-pay agreement
Take-or-pay contract
The Impossible takes a little longer

Vertaling van "contract takes longer " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
take-or-pay contract | take-or-pay agreement

contrat d'achat ferme | contrat de prise ferme


Definition: Meets the general criteria for a tic disorder but the tics do not persist longer than 12 months. The tics usually take the form of eye-blinking, facial grimacing, or head-jerking.

Définition: Tic répondant aux critères généraux d'un tic, mais ne persistant pas plus de douze mois. Il s'agit habituellement d'un clignement des yeux, de mimiques faciales, ou de mouvements brusques de la tête.


take a longer-term approach

adopter une approche à long terme


buy insurance [ contract insurance | contract assurance | effect insurance | effect assurance | take out insurance | take out assurance ]

s'assurer [ souscrire une assurance | contracter une assurance ]


The Impossible takes a little longer

Le vent dans les voiles








take-or-pay contract

contrat d'achat ferme | contrat de prise ferme


take-and-pay contract

contrat de paiement contre livraison
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
profits and/or income arising from the performance of contracts shall be taxable according to the internal fiscal arrangements of the beneficiary OCTs, provided that the natural persons or legal persons who realise such profit and/or income have a permanent place of business in that OCTs, or that the performance of the contract takes longer than six months.

les bénéfices et/ou les revenus résultant de l’exécution des marchés sont imposables selon le régime fiscal intérieur du PTOM bénéficiaire, pour autant que les personnes physiques ou morales qui ont réalisé ces bénéfices et/ou ces revenus aient un siège permanent dans ce PTOM ou que la durée d’exécution du marché soit supérieure à six mois.


profits and/or income arising from the performance of contracts shall be taxable according to the internal fiscal arrangements of the beneficiary OCTs, provided that the natural persons or legal persons who realise such profit and/or income have a permanent place of business in that OCTs, or that the performance of the contract takes longer than six months;

les bénéfices et/ou les revenus résultant de l’exécution des marchés sont imposables selon le régime fiscal intérieur du PTOM bénéficiaire, pour autant que les personnes physiques ou morales qui ont réalisé ces bénéfices et/ou ces revenus aient un siège permanent dans ce PTOM ou que la durée d’exécution du marché soit supérieure à six mois;


If the decision will take longer than four months from the presentation of an application, the contracting entity shall inform the applicant, within two months of the application, of the reasons justifying the longer period and of the date by which his application will be accepted or refused.

Si la décision de qualification doit prendre plus de quatre mois à partir du dépôt de la demande de qualification, l'entité adjudicatrice doit informer le demandeur, dans les deux mois suivant ce dépôt, des raisons justifiant un allongement du délai et de la date à laquelle sa demande sera acceptée ou refusée.


The adjustment of contract award procedures to this Directive could therefore take longer to implement for such entities than for entities already subject to those rules which will merely have to adapt their procedures to the amendments made by this Directive.

Dès lors, l'adaptation des procédures de passation de marchés à la présente directive pourrait être plus longue à mettre en oeuvre pour ces entités que pour les entités qui sont déjà soumises à ces règles et qui devront simplement adapter leurs procédures aux modifications apportées par la présente directive.


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If the decision will take longer than four months from the presentation of an application, the contracting entity shall inform the applicant, within two months of the application, of the reasons justifying the longer period and of the date by which his application will be accepted or refused.

Si la décision de qualification doit prendre plus de quatre mois à partir du dépôt de la demande de qualification, l'entité adjudicatrice doit informer le demandeur, dans les deux mois suivant ce dépôt, des raisons justifiant un allongement du délai et de la date à laquelle sa demande sera acceptée ou refusée.


(b) profits and/or income arising from the performance of contracts shall be taxable according to the internal fiscal arrangements of the ACP State concerned, provided that the natural or legal persons who realise such profit and/or income have a permanent place of business in that State, or that the performance of the contract takes longer than six months.

b) les bénéfices et/ou les revenus résultant de l'exécution des marchés sont imposables selon le régime fiscal intérieur de l'État ACP concerné, pour autant que les personnes physiques et morales qui ont réalisé ces bénéfices et/ou ces revenus aient un siège permanent dans cet État ou que la durée d'exécution du marché soit supérieure à six mois.


(b)profits and/or income arising from the performance of contracts shall be taxable according to the internal fiscal arrangements of the ACP State concerned, provided that the natural or legal persons who realise such profit and/or income have a permanent place of business in that State, or that the performance of the contract takes longer than six months.

b)les bénéfices et/ou les revenus résultant de l'exécution des marchés sont imposables selon le régime fiscal intérieur de l'État ACP concerné, pour autant que les personnes physiques et morales qui ont réalisé ces bénéfices et/ou ces revenus aient un siège permanent dans cet État ou que la durée d'exécution du marché soit supérieure à six mois.


Moreover, if the intention of the amendment is to ensure that economic operators are provided with information by the two-month deadline, it is superfluous, as the second subparagraph already states that "if the decision will take longer than six months from the presentation of an application, the contracting entity shall inform the applicant, within two months of the application, of the reasons justifying the longer period and of the date by which his application will be accepted or refused".

D'autre part, si l'amendement vise simplement à assurer qu'une information soit donnée aux opérateurs économiques dans ce délai de deux mois, il est superflu, étant donné que le deuxième alinéa prévoit déjà que « Si la décision de qualification doit prendre plus de six mois à partir du dépôt de la demande de qualification, l'entité adjudicatrice doit informer le demandeur, dans les deux mois suivant ce dépôt, des raisons justifiant un allongement du délai et de la date à laquelle sa demande sera acceptée ou refusée".


If the decision will take longer than six months from the presentation of an application, the contracting entity shall inform the applicant, within two months of the application, of the reasons justifying a longer period and of the date by which its application will be accepted or refused.

Si la décision de qualification doit prendre plus de six mois à partir du dépôt de la demande de qualification, l'entité adjudicatrice doit informer le demandeur, dans les deux mois suivant ce dépôt, des raisons justifiant un allongement du délai et de la date à laquelle sa demande sera acceptée ou refusée.


If the decision will take longer than four months from the presentation of an application, the contracting entity shall inform the applicant, within two months of the application, of the reasons justifying the longer period and of the date by which his application will be accepted or refused.

Si la décision de qualification doit prendre plus de quatre mois à partir du dépôt de la demande de qualification, l’entité adjudicatrice doit informer le demandeur, dans les deux mois suivant ce dépôt, des raisons justifiant un allongement du délai et de la date à laquelle sa demande sera acceptée ou refusée.




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'contract takes longer' ->

Date index: 2021-12-08
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