Vertaling van "costs substantially exceed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

substantiation of costs
justification des coûts

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If these costs substantially exceed the relevant reference amount, the Special Committee may request the Council to approve it.
Si ces coûts dépassent largement le montant de référence correspondant, le comité spécial peut demander au Conseil de les approuver.

an industrial installation with a total thermal input exceeding 20 MW generating waste heat at a useful temperature level is planned or substantially refurbished, in order to assess the cost and benefits of utilising the waste heat to satisfy economically justified demand, including through cogeneration, and of the connection of that installation to a district heating and cooling network.
une installation industrielle d'une puissance thermique totale supérieure à 20 MW génératrice de chaleur fatale à un niveau de température utile est planifiée ou fait l'objet d'une rénovation substantielle, afin d'évaluer les coûts et les avantages d'une valorisation de la chaleur fatale en vue de satisfaire à une demande justifiée du point de vue économique, y compris par la cogénération, et du raccordement de cette installation à un réseau de chaleur et de froid.

an existing thermal electricity generation installation with a total thermal input exceeding 20 MW is substantially refurbished, in order to assess the cost and benefits of converting it to high-efficiency cogeneration.
une installation existante de production d'électricité thermique d'une puissance thermique totale supérieure à 20 MW fait l'objet d'une rénovation substantielle, afin d'évaluer les coûts et les avantages d'une conversion de cette installation en installation de cogénération à haut rendement.

a new district heating and cooling network is planned or in an existing district heating or cooling network a new energy production installation with a total thermal input exceeding 20 MW is planned or an existing such installation is to be substantially refurbished, in order to assess the cost and benefits of utilising the waste heat from nearby industrial installations.
un nouveau réseau de chaleur et de froid est planifié, ou, dans un réseau de chaleur et de froid existant, une nouvelle installation de production d'énergie d'une puissance thermique totale supérieure à 20 MW est planifiée ou une telle installation existante fait l'objet d'une rénovation substantielle, afin d'évaluer les coûts et les avantages d'une valorisation de la chaleur fatale provenant des installations industrielles situées à proximité.

3. Where, as provided for in Article 3(3), the CRL expects the costs of the validation of the detection method proposed by the applicant to exceed substantially the amount of the financial contributions referred to in Article 3(1) and (2), it shall notify the applicant in writing of the estimated amount of the additional costs.
3. Si, ainsi que le prévoit l’article 3, paragraphe 3, le LCR estime que les coûts de la validation de la méthode de détection proposée par le demandeur seront nettement supérieurs au montant des contributions financières visées à l’article 3, paragraphes 1 et 2, il informe le demandeur par écrit de l’estimation des coûts additionnels.

3. Where the costs of the validation of the detection method proposed by the applicant exceed substantially the amount of the financial contributions mentioned under paragraphs 1 and 2, an additional contribution shall be requested.
3. Une contribution supplémentaire est imposée au demandeur si les coûts de la validation de la méthode de détection qu’il propose sont nettement supérieurs au montant des contributions financières visées aux paragraphes 1 et 2.

As regards additional information costs and the cost of additional legal advice, these are not seen as substantially higher in cases with a foreign connection than in other cases. However, the cost for expert opinions may exceed the sum at stake in consumer contracts.
En ce qui concerne les coûts d'information supplémentaires et les coûts du recours au conseil juridique complémentaire, ceux-ci ne semblent pas sensiblement plus élevés dans les affaires transfrontalières que dans les autres. Cependant, le coût de l'avis d'un expert peut excéder le montant en jeu dans un contrat de consommation.