Vertaling van "could be qualified " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

qualified majority threshold | threshold for qualified majority decisions | threshold for qualified majority voting
seuil de la majorité qualifiée | seuil pour la prise de décision à la majorité qualifiée

qualified pension [ qualified annuity | qualifying annuity ]
pension admissible [ rente admissible ]

authorized electronic filer [ qualified electronic transmitter | qualified electronic filer | qualified tax preparer ]
déclarant par voie électronique autorisé

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

non tax-qualified provision | non-qualified provision | third pillar 3b | 3rd pillar 3b
prévoyance individuelle libre | prévoyance libre | pilier 3b

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The only exception would be certain activities that could be qualified as an exercise of public power; those activities would be qualified as non-economic in nature, and therefore not subject to State aid rules.
La seule exception serait certaines activités qui pourraient être qualifiées d'exercice de la puissance publique; ces activités seraient qualifiées de non économiques et ne seraient donc pas soumises aux règles en matière d'aides d'État.

The opening decision also asked Germany to submit further information on which activities could be qualified as being non-economic in nature.
La décision d'ouverture comprend aussi une demande adressée à l'Allemagne afin que cette dernière apporte un complément d'information concernant les activités susceptibles d'être qualifiées de non économiques.

The relationship of non-executive board members to the respective company appears to show the characteristics evoked by the Court, as they are brought into their position – regardless of the procedure, which might be recruitment, selection or appointment or a combination of these – and might also be removed from that position by another body of that company, e.g. by the shareholders. They could therefore qualify as workers (given that the other conditions enumerated by the Court are fulfilled).
Or, la relation qu'entretiennent les administrateurs non exécutifs avec leur société semble présenter ces mêmes caractéristiques, étant donné qu'ils entrent en fonctions (quelle qu'en soit la procédure, qu'il s'agisse d'un recrutement, d'une sélection, d'une nomination ou d'une combinaison des trois méthodes) et peuvent être démis de celles-ci à la discrétion d'un autre organe de la société, par exemple par l'assemblée des actionnaires. Ils peuvent dès lors, étant donné que les autres conditions énumérées par la Cour sont remplies, être considérés comme des travailleurs.

However, the termination of the financial aid does not prejudge that these gas projects could be qualified as projects of common interest (PCI)[9] for Europe in the context of implementation of the guidelines for TEN-E infrastructures.
Toutefois, la résiliation du concours financier ne préjuge pas du fait que ces projets gaziers pourraient être considérés comme des projets d'intérêt commun (PIC)[9] pour l'Europe dans le cadre de la mise en œuvre des orientations pour les infrastructures RET-E.

It isn't clear from the proposal which operators are covered by PNS and which are excluded (and thus could not qualify for historical rights).
La proposition n'indique pas clairement quels opérateurs sont couverts par ces services et lesquels en sont exclus (et ne pourraient donc pas bénéficier de droits historiques).

They could therefore qualify under the exception provided for in Article 107(3)(c) TFEU as measures able to contribute to the development of the sector.
Elles pouvaient donc bénéficier de la dérogation prévue à l’article 107, paragraphe 3, point c), du TFUE en tant que mesures pouvant contribuer au développement du secteur.

If the product imported is sufficiently similar to a product already authorised in the Member State of destination but not authorised in the Member State of exportation this could be qualified as a re-import, if both products are of common origin, or as an import of a generic.
Si le produit importé est suffisamment similaire à un produit déjà autorisé dans le pays de destination mais pas autorisé dans le pays de production, cette situation pourrait être qualifiée de réimportation, si les deux produits ont la même origine, ou d’importation d’un générique.

They could therefore qualify for an extra 10 % aid. However, this is not included because with the large number of trainees it is impossible to identify those who qualify for the aid.
Ils pourraient donc bénéficier d'une aide supplémentaire de 10 %, mais celle-ci n'est pas intégrée car, compte tenu du grand nombre de stagiaires, il est impossible de recenser ceux qui remplissent les conditions pour bénéficier de cette aide.

Perhaps we could also propose a cultural policy, and I would really like to know your feelings on reinforced cooperation, on the extension of the qualified majority, in short, on all that could be used to build a cultural policy in Europe in a concrete and non-abstract fashion.
Mais peut-être pouvons-nous aussi proposer une politique culturelle, et j'aimerais bien avoir votre sentiment sur les coopérations renforcées, sur l'extension de la majorité qualifiée, bref sur tout ce qui peut structurer ce qu'on appellerait une politique culturelle en Europe de manière concrète et non pas abstraite.