Vertaling van "could be subsumed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

subsume
inclure dans une classification

subsume
subsumer

subsumed consent
consentement subsumé

subsume
moduler à [ moduler sur | moduler selon | moduler suivant | moduler en fonction de ]

subsumed clause
clause subsumée

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Initially in our country, decisions did not make that distinction, and, in effect, almost everything could be subsumed under trade and commerce, if care was not taken and the authority of the provincial legislators and the authority of the federal legislators was not balanced.
Au départ, dans notre pays, les tribunaux ne faisaient pas cette distinction et, en fait, pratiquement tout pouvait être considéré comme relevant du commerce si l'on ne faisait pas attention à trouver un juste équilibre entre les pouvoirs provinciaux et les pouvoirs fédéraux.

The Senate committee on industry, banking and financial sectors indicated these agencies should be deleted because they could be subsumed under existing crown agencies such as the Business Development Bank of Canada, Farm Credit Corporation, or other ways of doing this.
Le Comité sénatorial de l'industrie, des banques et des secteurs financiers a signalé que ces agences devraient disparaître parce qu'elles pourraient être incorporées dans des sociétés d'État comme la Banque fédérale de développement, la Société du crédit agricole et d'autres organismes du genre.

The cap on energy taxes was State aid, granted through the tax system, which was aimed at least indirectly at an improvement in environmental protection, whereas the exemption from the purchase obligation for energy-intensive businesses did not pursue any environmental objective and could not be subsumed under the Environmental Aid Guidelines.
En effet, alors que le plafonnement des taxes sur l’énergie constitue une aide fiscale visant, pour le moins indirectement, à une amélioration de la protection de l’environnement, faute d’objectifs environnementaux, l’exemption de l’obligation d’achat accordée aux entreprises à forte intensité énergétique ne saurait être couverte par les lignes directrices concernant les aides d’États à la protection de l’environnement.

Human rights, cultural exchanges, all these things I think could be subsumed under the heading of sustainable development.
Les droits de la personne, les échanges culturels, tous ces aspects pourraient, je pense, être englobés sous la rubrique du développement durable.

Some of the above issues are partially covered by the misleading advertising directive, which could be subsumed into any framework directive.
Certains des points ci-dessus sont partiellement couverts par la directive sur la publicité trompeuse, qui pourrait être intégrée dans toute directive-cadre.

For example, the directives on misleading and comparative advertising could be subsumed into the framework directive.
Par exemple, les directives concernant la publicité trompeuse et la publicité comparative pourraient être intégrées dans la directive-cadre.

By decision of 17 July 1999, the Commission enjoined the Netherlands to provide all information necessary for the examination if the aid granted could be subsumed under the "BPM-scheme" and to disclose if any other aid has been paid out.
Par décision du 17 juillet 1999, la Commission a enjoint aux Pays-Bas de lui communiquer toutes les informations nécessaires afin de déterminer si ces aides pouvaient être considérées comme relevant du "régime BPM" et de vérifier si d'autres aides éventuelles avaient été versées.

The draft oral amendment tabled relates to the second part of Amendment No 335, ‘new or improved races’, and I feel it is indeed more appropriate to use ‘or’ rather than ‘and’, because the human race could not really be subsumed under ‘new and improved races’.
La proposition d'amendement oral que nous avons faite, c'est sur la deuxième partie de l'amendement 335, "races nouvelles ou améliorées", je crois que c'est effectivement plus logique de mettre là un "ou" plutôt qu'un "et", parce que "races nouvelles et améliorées", on ne pourrait vraiment pas mettre l'espèce humaine dans cette catégorie.

Rather than doing a separate response to this motion, it could be subsumed into our general committee motion.
Plutôt que de préparer une réponse distincte à la motion, elle pourrait être subsumée à la motion générale du comité.