Traduction de «could be taken » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).
accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

combined company | taken-over company | taken-over corporation | predecessor corporation | acquired company
société absorbée | firme absorbée | entreprise absorbée | société englobée | société acquise

not-taken policy | NTO | not taken policy
contrat refusé

combined company [ predecessor corporation | taken-over corporation | taken-over company | former corporation ]
société absorbée [ société englobée | société remplacée | personne morale remplacée | corporation remplacée ]

Action Taken on Provincial Agricultural Coordinating Committees and Canada Committees Recommendations Submitted to CASCC [ Action Taken Report ]
Mesures prises à l'égard des recommandations présentées au CCSAC par les comités de coordination agricole provinciaux et les comités canadiens [ Rapport sur les mesures prises ]

action taken on opinions delivered by the Committee | action taken on the Committee's opinions
suite (réservée) aux avis du Comité

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

actions to be taken in case of fire
conduite à tenir en cas d'incendie | conduite à tenir en cas de feu | conduite à tenir en présence d'un sinistre | conduite à tenir en cas de sinistre

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It proposes to organise a technical workshop in 2003 in order to increase awareness regarding PETs and to offer an opportunity to discuss in depth the measures that could be taken to promote the development and use of PETs, such as for instance the role that seals, certification systems or PIAs [39] could play in Europe.
Elle propose d'organiser en 2003 un séminaire technique dans le but d'accroître le niveau de sensibilisation aux technologies permettant de renforcer la protection de la vie privée et de donner la possibilité de discuter en profondeur les mesures qui pourraient être prises pour promouvoir le développement et l'utilisation de ces technologies comme, par exemple, le rôle que les labels de qualité, systèmes de certification ou évaluations d'impact sur la vie privée (EIVP) [39] pourraient jouer en Europe.

A practical example of linking such networks could be taken from the field of drug treatment, where European networks on therapeutic communities, substitution treatment, drug treatment professionals, etc. could discuss a civil society approach on improving the access to and the quality of the treatment services as well as good practice (Objective 12 of the EU Action Plan).
Un exemple concret de liaison de réseaux pourrait être tiré du domaine du traitement de la toxicomanie, où les réseaux européens sur les communautés thérapeutiques, les traitements de substitution, les professionnels concernés, etc. pourraient débattre de l’approche de la société civile en ce qui concerne l’amélioration de l’accès aux soins et de leur qualité ainsi que des bonnes pratiques (objectif 12 du plan d’action de l’Union européenne).

Looking at the measures that could be taken within the Schengen territory, the Union could reflect on the introduction of an efficient tool for identifying overstayers, as the dates for movements of third-country nationals across the external borders are currently not recorded.
Quant aux mesures susceptibles d’être prises sur le territoire Schengen, l’Union pourrait réfléchir à l’instauration d’un moyen efficace d’identifier les personnes qui dépassent la durée de séjour autorisée, les dates de franchissement des frontières extérieures par les ressortissants de pays tiers n’étant pas enregistrées à l’heure actuelle.

This could also include appropriate parental leave arrangements which could be taken up by either parent as well as the provision of accessible and affordable child-care facilities and care for dependent persons.
Cela pourrait aussi inclure des réglementations appropriées en matière de congé parental, qui pourraient être revendiquées par l'un et l'autre parent, ainsi que la mise en place d'infrastructures accessibles et abordables en matière d'accueil des enfants et de soins aux personnes dépendantes.

The core capital injection meant that the previously ineligible supplementary capital of EUR 877,5 million could be taken into account. But, as explained above, this could not be regarded as market distortion caused by the core capital injection.
Cet apport de fonds propres de base a permis de comptabiliser 877,5 millions d'euros de capital de deuxième catégorie qui jusqu'alors ne devait pas l'être, mais il n'y a pas lieu d'y voir une distorsion du marché provoquée par l'injection de capital de base, ainsi qu'il est dit plus haut.

Lastly, account could be taken of the fact that the measures are taken against services provided at a distance electronically.
Finalement, le fait que les mesures soient prises à l'encontre de services fournis à distance par voie électronique pourrait être pris en considération.