Vertaling van "could have adopted " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

adopting a relaxed posture | have a relaxed posture | adopt a relaxed posture | take a relaxed posture
adopter une posture décontractée | prendre une position détendue

You could have knocked me down with a feather [ I was struck dumb with surprise ]
Les bras m'en tombent [ Les bras m'en sont tombés ]

to have the exclusive authority to adopt an interpretation of a multilateral trade agreement
avoir le pouvoir exclusif d'adopter une interprétation d'un accord commercial multilatéral

In accordance with Article 3 of Protocol No 21 on the position of the United Kingdom and Ireland in respect of the Area of Freedom, Security and Justice, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, those Member States have notified their wish to take part in the adoption and application of this [INSTRUMENT].
Conformément à l'article 3 du protocole n° 21 sur la position du Royaume-Uni et de l'Irlande à l'égard de l'espace de liberté, de sécurité et de justice, annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ces États membres ont notifié leur souhait de participer à l'adoption et à l'application du présent [acte].

deemed to have been adopted
réputé avoir été adopté [ adopté d'office ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If at the adjourned General Assembly meeting a quorum is not present the Members represented and entitled to vote upon the business to be transacted shall constitute a quorum and shall have power to decide upon all matters which could properly have been disposed of at the meeting from which the adjournment took place, but any decisions adopted at that meeting shall not take effect unless and until the minutes of the meeting have been circulated to all the Members and have been endorsed in writing or by e-mail by a simple majority of Members or a majority of two-thirds of Members for any Reserved Matter.
Si, à l’ouverture de la réunion ajournée, le quorum n’est toujours pas atteint, les membres représentés et autorisés à voter sur les questions mises au débat constituent le quorum et ont pouvoir pour statuer sur tous les points qui auraient valablement pu être expédiés lors de la réunion initialement convoquée, étant entendu que toutes les décisions arrêtées lors de la réunion ajournée ne prendront effet qu’à condition et après que le procès-verbal de ladite réunion a été communiqué à tous les membres et a été approuvé par lettre ou par courrier électronique à la majorité simple des membres, ou à la majorité des deux tiers des membres s’il s’agit d’un point réservé.

We have leapt forward so quickly that we could have adopted this directive tonight practically without debate.
Nous avons fait un tel saut en avant que nous aurions pu adopter cette directive pratiquement sans débat ce soir.

France thought the same as the Commission, but we have to be realistic. We could unanimously adopt a different text.
La France était d’accord avec la Commission mais il faut être réaliste: nous ne pouvons adopter un autre texte à l’unanimité.

We could not adopt another approach and we could not move to a full blanket ban on discards within a management system which encourages them, both through the rigid TAC system and quotas in force, and through the absence of adequate technical measures which constitute a fundamental factor in preventing by-catches, the review of which we have been waiting for years so that they can be adjusted for the Atlantic.
Nous ne pouvions adopter une autre approche et ne pouvions non plus évoluer vers une interdiction totale des rejets dans le cadre d'un système de gestion qui les encourage, cela en raison à la fois de la rigidité du système des TAC et des quotas en vigueur, et de l'absence de mesures techniques adéquates qui forment un facteur fondamental de prévention des prises accessoires. Cela fait des années que nous attendons la révision de ces mesures et leur adaptation à l'Atlantique.

For specific scenarios of medium to high levels of ambition, the social, economic and environmental impact of possible measures that could be adopted by Member States have been analysed in an annex to the impact assessment.
Pour certains scénarios ambitieux à très ambitieux, les incidences sociales, économiques et environnementales des mesures que pourraient éventuellement adopter les États membres ont été examinées dans une annexe à l'analyse d'impact.

19. Among the measures that could be adopted in the transport sector, which have the greatest potential?
19. Parmi les mesures qui pourraient être adoptées dans le secteur des transports, lesquelles ont le plus grand potentiel ?

I must say that, despite the fact that all has not gone perfectly, that perhaps we could have adopted it on first reading – as I would have liked –, that perhaps both Parliament and the Council could have shown greater flexibility, the reality is that, despite everything, within one and a half years of the Commission presenting its initiative, today, two years after the accident, we are finally approving the Erika I package.
Même si tout n'a pas été parfait, même si nous aurions peut-être pu adopter ce texte en première lecture - ce que j'aurais souhaité -, même si tant le Parlement que le Conseil auraient peut-être dû faire montre d'une plus grande flexibilité, je tiens à souligner qu'un an et demi après que la Commission a présenté cette initiative, nous approuvons enfin aujourd'hui, soit deux ans après l'accident, le paquet Erika I.

If these two principles are accepted, the corollary is simple: any judicial decision adopted by the competent authority of one Member State should be accepted as such in any other Member State, even if no comparable authority exists in that Member State or no decision could be adopted in such a case or, if one had been adopted, it would have been entirely different.
Si ces deux principes sont acceptés, le corollaire est simple: toute décision judiciaire adoptée par l'autorité compétente d'un État doit être acceptée en tant que telle dans un autre État, même si une autorité comparable n'existe pas dans cet État, ou ne peut pas prendre une telle décision, ou aurait pris une décision totalement différente dans un cas comparable.

Another consequence is that, were the Council not to adopt the present proposal within a reasonable period, the Commission would feel obliged to withdraw it, so that the Council did not have to go on discussing a proposal which could not achieve its objective and which, if adopted belatedly, could jeopardize the transition to the new common system.
Il en découle également que, dans l'hypothèse où le Conseil ne parviendrait pas à adopter la présente proposition dans un délai raisonnable, la Commission serait obligée de la retirer afin d'éviter que le Conseil continue à discuter une proposition dont le but, qui est la simplification rapide des procédures actuelles, ne pourra être atteint, et dont l'adoption tardive serait donc susceptible de compromettre le passage vers le nouveau système commun.

Among other things, the report has decided what measures could be adopted at Community level and what influence prevention measures might have on the enlargement process and relations with non-member countries.
En outre, le rapport susmentionné détermine quelles mesures peuvent être réalisées au niveau communautaire, ainsi que l'influence des mesures de prévention sur le processus d'élargissement et sur les relations avec les pays tiers.