Vertaling van "could not exceed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

never exceed speed [ never exceed velocity | velocity not to exceed ]
vitesse à ne pas dépasser

a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h
véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes
Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes

Pressurized container: protect from sunlight and do not expose to temperatures exceeding 50º C. Do not pierce or burn, even after use.
Récipient sous pression. A protéger contre les rayons solaires et à ne pas exposer à une température supérieure à 50°C. Ne pas percer ou brûler, même après usage.

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could not read from input file
Impossible de lire le fichier d'entrée

Type I diabetes mellitus in which the blood glucose levels over time are kept within a range such that tests that reflect long-term variation of blood glucose, such as HbA1c, do not exceed limits that are expected to be achieved by available therapie
Diabète sucré de type 1 bien contrôlé

restricted speed not to exceed
vitesse de marche à vue maximale

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

total working time could not exceed 48 hours per week, though this could be averaged over up to 12 months
le temps de travail ne pourra, au total, excéder 48 heures par semaine, mais la moyenne sur douze mois pourra être prise en considération;

As part of a coordinated financial assistance programme in support of credible structural and macroeconomic reforms, the EBRD could make €5 billion available over the same period, though that amount could be exceeded if economic circumstances permit.
Dans le cadre d’un programme d’assistance financière coordonné à l’appui de réformes structurelles et macroéconomiques crédibles, la BERD pourrait dégager 5 milliards d’euros au cours de la même période, ce montant pouvant même être dépassé si les conditions économiques le permettent.

However, the Authority concluded that toddlers and adults could still exceed the ADI for ammonia caramel (E 150c).
Elle a toutefois conclu que les jeunes enfants et les adultes risquaient toujours de dépasser la DJA de caramel ammoniacal (E 150c).

The support granted by the federal government could not exceed 75% of a project’s eligible costs and the Länder or managers of the project could make up the balance of the expenditure, 10% having, in any event, to be borne by the manager carrying out the project.
Le soutien accordé par le gouvernement fédéral ne pouvait dépasser 75 % des coûts éligibles du projet et les Länder ou les gestionnaires du projet pouvaient compléter le solde des dépenses, 10 % devant, de toute manière, rester à la charge du gestionnaire réalisant le projet.

The transmission of advertising spots by other free-to-air TV broadcasters may not exceed 15% of daily programming time and 18% of each hour, whilst for pay-TV broadcasters, it could not exceed, for 2011, 14% of each hour (in those two cases, any advertising in excess thereof – which, in any event, cannot exceed 2% in any given hour – must be offset by a reduction in the preceding or following hour).
La diffusion de spots de publicité sur les autres télévisions en clair ne peut dépasser 15 % du temps quotidien de programmation et 18 % de chaque heure, tandis que pour les télévisions payantes, elle ne pouvait dépasser, pour l’année 2011, 14 % de chaque heure (dans ces deux cas, tout dépassement éventuel – qui ne peut, en tout état de cause, être supérieur à 2 % en une heure – doit être récupéré sur l’heure précédente ou suivante).

As the calculation of the compensation was made on the basis of the parameter established in advance (CZK 26 per km) and as the final remuneration was based on evidence of the losses actually incurred, not exceeding what had been envisaged in advance in the contracts, the Commission took the preliminary view that the amount of compensation could not exceed the actual losses.
Étant donné que la compensation avait été calculée sur la base d’un paramètre préétabli (26 CZK/km) et que la rémunération finale était fondée sur la preuve des pertes réellement encourues, sans possibilité de dépassement par rapport aux montants prévus à l’avance dans les contrats, la Commission a considéré dans un premier temps que le montant de la compensation ne pouvait pas excéder les pertes réelles.

The dossier shall contain data to demonstrate that use of the additive would not lead to a situation in which the UL could be exceeded considering all possible sources of the nutrient.
Le dossier doit contenir des données visant à démontrer que l'utilisation de l'additif ne conduit pas à une situation dans laquelle l'AMT pourrait être dépassé compte tenu de toutes les sources possibles du nutriment.

In the Second Report the Commission said that the ceiling could be exceeded after 2006, for example, to permit the realisation of certain major projects of particular Community interest, financed by the Cohesion Fund.
Dans le deuxième rapport, la Commission a affirmé que le plafond pourrait, dans certains cas, être dépassé après 2006, par exemple pour permettre la réalisation des grands projets présentant un intérêt particulier pour l'Union et financés par le fonds de cohésion.

One of the Commission survey contributions stresses that the phrase "in principle" leaves room for interpretation and that it should be made clear when the 50% could be exceeded.
Une des réponses données par les services de la Commission à l'enquête souligne que les termes "en principe" peuvent donner lieu à des interprétations divergentes et qu'il conviendrait d'indiquer clairement les cas dans lesquels le plafond de 50 % pourrait être dépassé.

This would say first, that government spending and taxes would have to be balanced over the business cycle. Second, total government spending and taxes could not exceed a constant proportion of national income and could only be increased by extraordinary legislative means.
Autrement dit, dans un cycle commercial, il devrait y avoir, d'une part, un équilibre entre les dépenses gouvernementales et les impôts et, d'autre part, le total de ces dépenses et de ces impôts ne pourrait pas dépasser une proportion constante du revenu national et ne pourrait être augmenté que par voie législative.