Traduction de «could not reject » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

motion for rejection | proposal for rejection | proposal to reject
proposition de rejet

image frequency rejection ratio | image rejection ratio | image-rejection ratio
affaiblissement sur la fréquence conjuguée | affaiblissement sur la fréquence-image

applicant refused asylum | rejected applicant | rejected applicant for international protection | rejected asylum seeker
demandeur d'asile rejeté

ERROR - could not assign new organization code!
ERREUR - ne peut affecter un nouveau code d'organisation !

Could not read from input file
Impossible de lire le fichier d'entrée

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Definition: A disorder characterized by a persistent mild elevation of mood, increased energy and activity, and usually marked feelings of well-being and both physical and mental efficiency. Increased sociability, talkativeness, over-familiarity, increased sexual energy, and a decreased need for sleep are often present but not to the extent that they lead to severe disruption of work or result in social rejection. Irritability, conceit, and boorish behaviour may take the place of the more usual euphoric sociability. The disturbances of mood and behaviour are not accompanied by hallucinations or delusions.
Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

adoption of a law by vote [ rejection of a bill ]
adoption de la loi [ rejet de la loi ]

rejection of the budget
rejet du budget

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where additional information has not been provided within that deadline, the application could be rejected.
Si les informations complémentaires n'ont pas été fournies dans ce délai, la demande pourrait être rejetée.

However, in the circumstances of this case, the General Court considers that the Commission could justifiably reject such a possibility given, in particular, the difficulty Morgan Stanley would have had in finding a fronting partner.
Toutefois, dans les circonstances de l’espèce, le Tribunal considère que la Commission avait pu valablement écarter une telle possibilité au vu, notamment, de la difficulté qu’aurait éprouvé Morgan Stanley à trouver un partenaire de façade.

However, with regard to decisions taken by the consolidating supervisor, the decision proposed by the panel could be rejected by members representing a blocking minority of the votes as defined in Article 16(4) of the Treaty on European Union and in Article 3 of the Protocol (No 36) on transitional provisions.
Cependant, en ce qui concerne les décisions prises par le superviseur sur une base consolidée, la décision proposée par le comité pourrait être rejetée par les membres représentant une minorité de blocage, conformément aux dispositions de l’article 16, paragraphe 4, du traité sur l’Union européenne et de l’article 3 du protocole sur les dispositions transitoires.

I guess my point is that if you have already the government rejecting so many of these transfer agreements, and if you see Bill C-5 pass, given the very broad definition by which the minister could then reject it, could the minister not in any and every single case find some excuse, in that very broad context, to reject an application?
Étant donné que le gouvernement refuse déjà un grand nombre d'ententes de transfèrement et que le ministre disposerait d'un très large éventail de raisons pour refuser les transfèrements, si le projet de loi C-5 est adopté, le ministre ne pourrait-il pas dans tous les dossiers réussir à trouver une certaine excuse, parmi la panoplie de raisons possibles, pour refuser la demande?

We must remember that the Liberal government could have rejected the CRTC's decision, and that by not doing so, it in fact supported its decision.
Il faut se rappeler que le gouvernement libéral avait le pouvoir de renvoyer au CRTC sa décision, et qu'en ne le faisant pas, il entérinait de fait la décision du conseil.

[Translation] I would like everybody in this House to know that I recognize that the bill could be rejected in its present format, that parts of the bill are not perfect and should be reviewed.
[Français] Je rappelle à tous dans cette Chambre que je suis consciente que le projet de loi pourrait ne pas être adopté sous sa forme actuelle, que certaines parties du projet de loi sont imparfaites et doivent être revues.

It must be stated that the Court of First Instance could not reject the appellants' request to order production of a document which was apparently material to the outcome of the case on the ground that the document had not been produced and there was nothing to confirm its existence.
Il y a lieu de relever que le Tribunal ne pouvait rejeter la demande des requérants d'ordonner la production d'un document apparemment pertinent pour la solution du litige aux motifs que ce document n'était pas produit au dossier et qu'aucun élément ne permettait d'en confirmer l'existence.