Traduction de «could not rely » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

ERROR - could not assign new organization code!
ERREUR - ne peut affecter un nouveau code d'organisation !

Could not read from input file
Impossible de lire le fichier d'entrée

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This solidarity will prove to be important, particularly in times of crisis: if one or more Member States face a cut in supply, they could then rely on a supply of energy from the other Member States.
Cette solidarité s’avérera importante notamment en temps de crise; si un ou plusieurs États membres doivent faire face à une rupture d’approvisionnement, ils pourront alors compter sur un approvisionnement en énergie de la part des autres États membres.

For instance, Article 38 of the former Rural Development Regulation[37], which could be relied upon to finance measures resulting from the WFD, has hardly been used.[38] Funds available to construct urban wastewater treatment plants have in some cases not been absorbed or their allocation delayed, partly due to lack of appropriate planning.
Ainsi, l’article 38 de l’ancien règlement sur le développement rural[37], qui pouvait servir à financer des mesures résultant de la DCE, n’a été que très peu utilisé[38]. Les crédits disponibles pour la construction de stations d’épuration des eaux urbaines résiduaires n'ont dans certains cas pas été absorbés, ou leur attribution a été retardée, en partie en raison d’un manque de planification appropriée.

Member States would have to set up a scheme for awarding “secure operator” status for which they could, however, rely on already existing models in land transport safety and customs.
Les États membres seront tenus d'établir un système d'octroi du statut d'«opérateur sûr», pour lequel ils pourraient cependant s'inspirer des modèles déjà en place pour la sûreté des transports terrestres et les douanes.

The creation of a European External Action Service will serve as a diplomatic corps and instrument for the Union which, hitherto, could only rely on national representation.
La création d’un service européen pour l’action extérieure servira de corps diplomatique et d’instrument pour l’Union qui, jusqu’ici, dépendait exclusivement des représentations nationales.

22 The Board of Appeal noted that Develey could not rely on the registration of the trade mark sought on the German trade mark register since such a national registration, although it may be taken into consideration, is not decisive.
La chambre de recours a observé que Develey ne pouvait se prévaloir de l’enregistrement de la marque demandée au registre des marques allemand, puisqu’un tel enregistrement national, même s’il peut être pris en considération, n’est cependant pas décisif.

Could Sweden, relying on Article 30 or any other section of the Treaty, set different import limits for alcohol as part of its restrictive alcohol policy?
La Suède est-elle habilitée, sur la base de l'article 30 ou d'une autre partie du traité, à modifier la quantité d'alcool pouvant être importée sur son territoire, dans le cadre de sa politique restrictive en matière d'alcool?

A milestone in the modernisation process came with the judgment of the Court of Justice of the European Communities in the case Courage v Crehan of 20 September 2001 which, in tying in with basic jurisprudence, expressly recognised that Article 81 could be relied on in law and, moreover, indicated that its full effectiveness would be restricted if the victim of anti-competitive behaviour were not able to claim damages for losses.
Un fait marquant du processus de modernisation a été l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes dans l'affaire Courage/Crehan du 20 septembre 2001, qui, se fondant sur la jurisprudence primitive, a reconnu expressément que l'article 81 peut être invoqué devant les juridictions et a, en outre, établi que sa pleine efficacité serait mise en cause si la victime d'un comportement anticoncurrentiel ne pouvait demander réparation du dommage qu'elle aurait subi.

13 In the light of the above, the Court of First Instance held, at paragraph 44 of the order under appeal, that it could not be concluded from the circumstances relied on by the appellants that there had been excusable error on their part.
À la lumière de ces considérations, le Tribunal a estimé, au point 44 de l’ordonnance attaquée, que les circonstances invoquées par les requérantes ne permettaient pas de conclure à l’existence d’une erreur excusable de leur part.

In consequence, the Commission could not rely on any administrative support from the Member States.
Il s'ensuit que la Commission ne pouvait non plus bénéficier du soutien administratif des États membres.