Traduction de «could not then » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

NOT-IF-THEN element [ NOT-IF-THEN gate | not-if-then element | not-if-then gate ]
porte d'exclusion [ circuit d'exclusion ]

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could not read from input file
Impossible de lire le fichier d'entrée

exclusion | NOT-IF-THEN operation
exclusion

NOT-IF-THEN gate
porte d'exclusion | circuit d'exclusion

renunciation of inheritance by one heir who is then replaced by another
dévolution à un nouvel héritier pour cause de renonciation du précédent

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A common framework at EU level could be established (e.g. years of experience, education, language skills, existence of a work offer/labour shortages, family members in that Member State, etc) and then each Member State could choose whether to apply it and, if so, how to shape it to the needs of its labour market.
Un cadre commun à l’échelon européen pourrait être mis en place (par exemple, années d'expérience, formation, connaissances linguistiques, existence d'une offre d'emploi/de pénuries de main-d’œuvre, parents dans cet État membre, etc.) et chaque État membre pourrait alors choisir de l'appliquer ou non; s’il décide de l’appliquer, il pourrait choisir de quelle façon l’adapter aux besoins de son marché du travail.

The EU could formally table a proposal in 2007 which could then be discussed and taken forward during a major international conference on energy efficiency during the German Presidency of the G8.
L’Union pourrait présenter officiellement une proposition en 2007, qui pourrait alors être débattue et poursuivie au cours d’une grande conférence internationale sur l’efficacité énergétique au cours de la présidence allemande du G8.

[5] However, in 2001, a Member rose on a question of privilege to object that, while oral questions could be put to a representative of the Board of Internal Economy, the Member, if dissatisfied with the reply, could not then discuss the matter further during the Adjournment Proceedings since only Ministers and Parliamentary Secretaries could reply during such proceedings.
[5] En 2001, toutefois, un député a soulevé une question de privilège du fait que même si un député pouvait poser une question orale à un membre du Bureau de régie interne, il ne pouvait pas, s’il demeurait insatisfait de la réponse, en discuter plus avant durant le débat sur la motion d’ajournement, puisqu’alors, seuls les ministres et les secrétaires parlementaires sont autorisés à répondre.

if another Member State issues a residence document to an applicant, then that Member States becomes responsible for dealing with their asylum claim; if 12 months have passed from the irregular border crossing and the Member State initially responsible has not accepted responsibility; if a transfer does not take place within six months, then the Member State initially responsible is relieved of its obligation to take charge or to take back the person concerned and responsibility is instead transferred to the requesting Member State (this limit can be extended to one year if the transfer could not be carried out because the person was imprisoned or 18 months if the person absconds).
· si un transfert n'a pas lieu dans les six mois, l'État membre initialement responsable est alors dispensé de son obligation de prise en charge ou de reprise de l'intéressé et la responsabilité est transférée à l'État membre requérant (ce délai peut être porté à un an si le transfert n'a pu être effectué au motif que l'intéressé était en détention ou à dix-huit mois en cas de fuite de l'intéressé).

Finally, Mr Cruz Villalón expressed the view that the conduct of the applicants’ lawyers (who touched on, but did not develop, in their applications, the arguments which, in their opinion, would have justified the late filing of the actions, and who did not attend the hearing before the Court of Justice, with the result that it could not then take place) could have no impact on his opinion given the particular circumstances of the case.
Enfin, M. Cruz Villalón considère que le comportement des avocats des intéressés (qui ont esquissé, sans les développer dans les requêtes, les arguments qui justifiaient selon eux le dépôt tardif des recours, et qui n’ont pas comparu à l’audience publique devant le Tribunal, qui n’a pu se tenir à cause d’eux) ne saurait avoir d’incidences, étant donné les circonstances de l’espèce, sur le sens de ses conclusions.

Within three years from the application of this Regulation, the situation should be re-assessed on the basis of all available information, which could result in a more limited and detailed list of smoked meat and meat products, fish and fishery products for which then a derogation for local production and consumption could be granted without a time limit.
Dans un délai de trois ans à compter de la date d'application du présent règlement, il convient de réévaluer la situation sur la base de toutes les informations disponibles et de dresser éventuellement une liste détaillée plus réduite de viandes fumées et produits de viande fumés et de poissons fumés et produits de la pêche fumés dont la production et la consommation locales pourraient bénéficier d'une dérogation qui ne serait plus limitée dans le temps.

Those countries could also then refuse asbestos imports if they thought they could not handle the product safely.
Ces pays pourraient en outre refuser les importations d'amiante s'ils jugeaient qu'ils ne sont pas capables de manipuler le produit en toute sécurité.

Considering that Freixenet could not have been unaware of that idea, the Court held that Freixenet was therefore perfectly able to refute the argument put forward by the examiner and then accepted by the First Board of Appeal to establish the absence of any distinctive character of the marks for which registration was sought; it could thus have argued that it was not the label but the packaging of the sparkling wine which was normally taken into consideration by the consumer concerned in choosing that product.
Considérant que cette idée ne pouvait être ignorée de Freixenet, le Tribunal a jugé que cette dernière était donc parfaitement en mesure de réfuter l’idée retenue par l’examinateur, puis par la première chambre de recours de l’OHMI, pour établir l’absence de caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé et pouvait ainsi faire valoir que c’était non pas l’étiquette mais le conditionnement du vin mousseux qui était habituellement pris en considération par le consommateur concerné dans le choix de ce produit.

In May 2005, international agreement was reached on a new, simplified categorisation system for the BSE risk of countries, which could be then used in trade.
En mai 2005 a été conclu un accord international portant sur un nouveau système simplifié de classification des pays en fonction du risque d’ESB, appelé à être utilisé ensuite dans les échanges commerciaux.

For the sake of argument, I assume that 10 new member states could enter then. That means, that I assume that among the countries with which negotiations are under way, Bulgaria and Romania would need more time to take over all community legislation and obligations, what we call in Brussels the "acquis communautaire".
À titre d'exemple, je vais supposer que 10 nouveaux États membres pourraient adhérer à cette date, ce qui signifie que, parmi les pays avec lesquels nous négocions actuellement, la Bulgarie et la Roumanie auront besoin de plus de temps pour se conformer à la législation et aux obligations communautaires, ce que nous appelons à Bruxelles "l'acquis communautaire".