Traduction de «could qualify » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

qualified majority threshold | threshold for qualified majority decisions | threshold for qualified majority voting
seuil de la majorité qualifiée | seuil pour la prise de décision à la majorité qualifiée

qualified pension [ qualified annuity | qualifying annuity ]
pension admissible [ rente admissible ]

authorized electronic filer [ qualified electronic transmitter | qualified electronic filer | qualified tax preparer ]
déclarant par voie électronique autorisé

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

non tax-qualified provision | non-qualified provision | third pillar 3b | 3rd pillar 3b
prévoyance individuelle libre | prévoyance libre | pilier 3b

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission has identified two main categories of texts which could qualify as 'new generation' texts: autonomous agreements, and process-oriented texts which make recommendations of various kinds (frameworks of action, guidelines, codes of conduct, and policy orientations).
La Commission a identifié deux grandes catégories de textes qui pourraient tomber sous la catégorie des textes de "nouvelle génération": les accords autonomes et les textes basés sur les processus qui fournissent des recommandations de diverses natures (cadres d'action, lignes directrices, codes de conduite et orientations politiques).

If the Court of Auditors and auditors responsible for auditing the budgets of the EU institutions, bodies, offices and agencies or other budgets managed and audited by the institutions, find anything that could qualify as a criminal offence under this directive, they must inform the European Public Prosecutor’s Office, OLAF and the other competent authorities.
La Cour des comptes et les auditeurs chargés d’une mission d’audit des budgets des institutions, organes et organismes de l’Union et des budgets gérés et contrôlés par les institutions, doivent révéler au Parquet européen, à l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) et aux autres autorités compétentes tout fait dont ils ont pris connaissance qui pourrait être considéré comme une infraction pénale au sens de cette directive.

In view of the growing number of intermediaries providing personal recommendations through the use of distribution channels, it should be clarified that a recommendation issued, even exclusively, through distribution channels, such as internet, could qualify as a personal recommendation.
Eu égard au nombre croissant d'intermédiaires fournissant des recommandations personnalisées par le biais de canaux de distribution, il convient de préciser qu'une recommandation publiée, même de façon exclusive, par le biais de canaux de distribution, tels qu'internet, peut être considérée comme une recommandation personnalisée.

However, a person incarcerated for more than one year cannot receive benefits until he has accumulated enough hours of insurable employment after leaving prison, while a person incarcerated for less than one year could qualify for employment insurance with the hours worked during the extended qualifying period.
Par contre, une personne détenue pendant plus d'un an ne pourra pas recevoir de prestations jusqu'à ce qu'elle ait accumulé un nombre suffisant d'heures travaillées assurées après sa sortie de prison, alors qu'une personne détenue pendant moins d'un an pourrait se qualifier à l'assurance-emploi grâce aux heures travaillées lors de la période de prolongation de la période de référence.

An ERIC could qualify for funding in accordance with Title VI of the Financial Regulation.
Un ERIC est éligible pour obtenir un financement conformément au titre VI du règlement financier.

People who qualified for employment insurance after 420 hours could qualify after 350 hours, people who qualified after 910 hours could qualify after 840 and people who qualified after 700 could qualify after 630.
Ainsi, les gens admissibles à l'assurance-emploi à partir de 420 heures pourraient l'être dorénavant à partir de 350 heures; les gens admissibles à partir de 910 heures pourraient l'être dorénavant à partir de 840 heures; les gens admissibles à partir de 700 heures pourraient l'être dorénavant à partir de 630 heures.

Equivalent provisions for protection of designs under Community law, whereby a design could qualify for protection throughout the EU with a single registration at a Community Design Office, would be established by a proposal for a Regulation also put forward in December 1993.
Des dispositions équivalentes pour la protection des dessins et modèles en droit communautaire, qui permettraient d'obtenir la protection d'un dessin ou d'un modèle dans l'ensemble de l'Union européenne en procédant à un enregistrement unique auprès d'un Office communautaire des dessins et modèles, figurent dans une proposition de règlement également présentée en décembre 1993.

Under Bill C-12, they could qualify for some income protection in the event that they lose their jobs, and could also qualify for special EI benefits in the form of maternity, sickness or parental leave.
Aux termes du projet de loi C-12, ces personnes seraient admissibles à une certaine forme de protection du revenu en cas de perte d'emploi et deviendraient également admissibles aux prestations d'assurance-emploi spéciales dans les cas de maternité, maladie ou obligation parentale.

I said that meant most women could not qualify, most orientals could not qualify and no short person could qualify. That was pretty discriminatory.
J'ai répondu que, dans ces conditions, la plupart des femmes étaient nécessairement exclues, tout comme la plupart des orientaux et les autres personnes de petite taille, et que c'était passablement discriminatoire.