Traduction de «councils operate once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

School Councils and School Boards Operation Grants Regulation [ School Council Operation Grants Regulations ]
Règlement sur les subventions pour le fonctionnement des conseils et des commissions scolaires [ Règlement sur les subventions pour le fonctionnement des conseils scolaires ]

Euro-Atlantic Partnership Council in Council Operations and Exercise Committee
Conseil de partenariat euro-atlantique en session du Comité des opérations du Conseil et des exercices

advisory council operation regulations
règlement intérieur du conseil consultatif

Council operations
gestion du Conseil

Council Operations and Exercise Committee [ COEC ]
Comité des opérations du Conseil et des exercices [ COEC ]

Airport Operators Council | Airport Operators Council International | Airports Council International-North America | ACI-NA [Abbr.] | AOC [Abbr.] | AOCI [Abbr.]
Conseil international des exploitants d'aéroports | CIEA [Abbr.]

meetings of Council configurations meeting once every six months
les sessions des formations du Conseil se réunissant une fois par semestre

Ordinance of 21 May 2008 on the Federal Council National Emergency Operations Centre Staff [ NEOSO ]
Ordonnance du 21 mai 2008 relative à l'état-major Centrale nationale d'alarme du Conseil fédéral [ O EM CF CENAL ]

customs co-operation council
conseil de coopération douanière

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Many ministers approved the establishment of a council on organ and tissue donation and transplantation in Canada and the guiding principles which will govern its operation once a business plan has been adopted.
Plusieurs ministres ont approuvé la création d'un conseil sur le don et la transplantation d'organes et de tissus et les principes directeurs qui régiront ses opérations après l'adoption d'un plan d'activités.

It is responsible for generating the capacity to plan and run an autonomous EU military operation, and maintains the capacity within EUMS rapidly to set up an operations centre for a specific operation, in particular where a joint civil/military response is required and where no national HQ is identified, once a decision on such an operation has been taken by the Council, upon the advice of the EUMC.
Il est chargé de fournir les capacités nécessaires à la planification et à la conduite d'une opération militaire autonome de l'UE et maintient, en son sein, les moyens requis pour la mise en place rapide d'un centre d'opérations en vue d'une opération donnée, en particulier si une réaction civilo-militaire conjointe s'impose et si aucun état-major national n'est désigné, dès lors que la décision de mener une telle opération a été prise par le Conseil, sur avis du CMUE.

It has the responsibility, through the Civ/Mil Cell, of generating the capacity to plan and run an autonomous EU military operation, and maintains the capacity within EUMS rapidly to set up an operations centre for a specific operation, in particular where a joint civil/military response is required and where no national HQ is identified, once a decision on such an operation has been taken by the Council, upon the advice of the EUMC.
Il est responsable, par l’intermédiaire de la cellule civilo-militaire, de la fourniture des capacités nécessaires à la planification et à la gestion d’une opération militaire autonome de l’Union européenne et il maintient, au sein de l’EMUE, les moyens nécessaires à la mise en place rapide d’un centre d’opérations en vue d’une opération donnée, en particulier si une réaction civilo-militaire conjointe s’impose et si aucun quartier général national n’est désigné, dès lors que la décision de mener une telle opération a été prise par le Conseil, sur avis du CMUE.

Once all parties are in agreement—and this is how our sectoral councils operate—on the need for training, we asked the CEGEPs in Quebec, or the colleges, in the other provinces, to supply the training.
Une fois que les parties s'entendent et c'est ainsi que les conseils sectoriels fonctionnent sur le besoin de formation, on demande aux cégeps, pour le Québec, ou aux collèges, dans les autres provinces, de donner les cours.

- the decision whether or not to continue with operation of EGNOS after Galileo is fully deployed should be taken by the Council, on a proposal from the Commission, in liaison with the service providers and the users once Galileo becomes fully operational.
- de prévoir que la décision de poursuivre ou non l'exploitation d'EGNOS postérieurement à la mise en service complète de GALILEO sera prise par le Conseil, sur proposition de la Commission, en concertation avec les prestataires de services et les utilisateurs lorsque GALILEO sera pleinement opérationnel.

Personal data in SIS II must be processed in accordance with the specific provisions of the basic legal acts governing this system (Regulation (EC) No 1987/2006 and Council Decision 2007/533/JHA), which clarify the principles of Directive 95/46/EC and in accordance with Regulation (EC) No 45/2001, Council of Europe Convention 108 and the Police Recommendation.[14] SIS II will use s-TESTA, the Commission’s secure data communication network.[15] Once operational, this system will be applicable in all Member States, Switzerland, Liechtenstein, Norway and Iceland.[16] The Commission is required to send to the European Parliament and the Council a biannual progress report on the development of SIS II and potential migration from the first-generation system.[17]
Les données à caractère personnel se trouvant dans le SIS II doivent être traitées conformément aux dispositions spécifiques figurant dans les actes législatifs de base régissant ce système [règlement (CE) n° 1987/2006 et décision 2007/533/JAI du Conseil], qui précisent les principes énoncés dans la directive 95/46/CE, et conformément au règlement (CE) n° 45/2001, à la convention n° 108 du Conseil de l’Europe et à la recommandation relative à la police[14]. Le SIS II fera usage de s-TESTA, le réseau sécurisé de communication de données de la Commission[15]. Dès qu’il sera opérationnel, ce système sera applicable dans tous les États membres, en Suisse, au Liechtenstein, en Norvège et en Islande[16]. La Commission est tenue de faire parvenir au Parlement européen et au Conseil un rapport semestriel sur l'état d'avancement des travaux concernant le développement du SIS II et la migration éventuelle du système de première génération vers le SIS II[17].

—It is responsible for generating the capacity to plan and run an autonomous EU military operation, and maintains the capacity within EUMS rapidly to set up an operations centre for a specific operation, in particular where a joint civil/military response is required and where no national HQ is identified, once a decision on such an operation has been taken by the Council, upon the advice of the EUMC.
—Il est chargé de fournir les capacités nécessaires à la planification et à la conduite d'une opération militaire autonome de l'UE et maintient, en son sein, les moyens requis pour la mise en place rapide d'un centre d'opérations en vue d'une opération donnée, en particulier si une réaction civilo-militaire conjointe s'impose et si aucun état-major national n'est désigné, dès lors que la décision de mener une telle opération a été prise par le Conseil, sur avis du CMUE.

The European Council calls once again on Israel to comply with Resolutions 672 and 673 of the UN Security Council, to act in conformity with its obligations under the Fourth Geneva Convention on the Protection of the Civilian Population, and to co-operate with the United Nations.
Le Conseil Européen appelle une fois de plus Israël à se conformer aux Résolutions 672 et 673 du Conseil de Sécurité des Nations Unies, à agir conformément à ses obligations aux termes de la Quatrième Convention de Genève sur la Protection des Populations Civiles, et à coopérer avec les Nations Unies.

Other countries who are candidates for accession to the EU may also be invited by the Council to take part in EU-led operations once the Council has decided to launch such an operation".
D'autres pays qui sont candidats à l'adhésion à l'UE pourront aussi être invités par le Conseil à participer à des opérations dirigées par l'UE, une fois que le Conseil aura décidé de lancer de telles opérations".

Other countries who are candidates for accession to the EU may also be invited by the Council to take part in EU-led operations once the Council has decided to launch such an operation.
D'autres pays qui sont candidats à l'adhésion à l'UE pourront aussi être invités par le Conseil à participer à des opérations dirigées par l'UE, une fois que le Conseil aura décidé de lancer de telles opérations.