Traduction de «counterfoil » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

counterfoil [ visa sticker | visa counterfoil ]
visa autocollant [ visa adhésif | autocollant | vignette ]

counterfoil strip [ blank counterfoil | blank foil ]
languette

counterfoil (TIR carnet)
souche (carnet TIR)

export counterfoil
souche de sortie

counterfoil | stub
souche | talon

stub | counterfoil
talon | souche

counterfoil
souche

exportation counterfoil
souche d'exportation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. The customs office responsible for handling the export declaration shall ensure that the entries on the export declaration or, if applicable, the ATA carnet, correspond to the entries on the export licence and that a reference to the export licence is entered in box 44 of the export declaration or on the counterfoil of the ATA carnet.
1. Le bureau de douane compétent pour l’acceptation de la déclaration d’exportation s’assure que les énonciations figurant sur la déclaration d’exportation ou, le cas échéant, sur le carnet ATA, correspondent à celles figurant sur l’autorisation d’exportation et qu’une référence à cette dernière est reprise à la case 44 de la déclaration d’exportation ou sur la souche du carnet ATA.

(2) Ballots shall have a counterfoil and a stub, with a line of perforations between the ballot and the counterfoil and between the counterfoil and the stub.
(2) Le bulletin de vote comporte un talon et une souche avec ligne perforée entre le bulletin de vote proprement dit et le talon et entre le talon et la souche.

(3) The ballots shall be numbered on the back of the stub and the counterfoil, and the same number shall be printed on the stub as on the counterfoil.
(3) Les bulletins de vote doivent être numérotés au verso de la souche et du talon, le même numéro étant imprimé sur la souche et sur le talon.

(3) When a ballot is found with the counterfoil attached, the deputy returning officer shall, while concealing the number on it from all persons present and without examining it, remove and destroy the counterfoil.
(3) Si le talon est resté attaché à un bulletin de vote, le scrutateur doit, tout en cachant soigneusement à toutes les personnes présentes le numéro qui y est inscrit et sans l’examiner lui-même, détacher et détruire ce talon.

The customs office responsible for handling the export declaration shall ensure that the entries on the export declaration or, if applicable, the ATA carnet, correspond to the entries on the export licence and that a reference to the export licence is entered in box 44 of the export declaration or on the counterfoil of the ATA carnet".
Le bureau de douane compétent pour l'acceptation de la déclaration d'exportation s'assure que les énonciations figurant sur la déclaration d'exportation ou, le cas échéant, sur le carnet ATA, correspondent à celles figurant sur l'autorisation d'exportation et qu'une référence à cette dernière est reprise à la case 44 de la déclaration d'exportation ou sur la souche du carnet ATA".

A taxation document is also regarded as false if the content and other details of the original or the copy differ from those which are recorded on the counterfoil of that document.
Est également considérée comme fausse la pièce fiscale dont le contenu et les autres éléments de l'original ou de la copie diffèrent de ce qui figure sur la souche de cette même pièce.

Provisional and definitive share certificates shall be extracts from registers containing counterfoils and shall bear serial numbers, the seal of the company and the signatures of two Directors or of one Director and a person appointed by the Board of Directors, one of the two signatures, if that of a Director, being if so desired either printed at the same time as the certificate or affixed by means of a stamp.
Les titres provisoires ou définitifs d'actions sont extraits de registres à souches, revêtus d'un numéro d'ordre, du timbre de la Société et de la signature de deux administrateurs ou d'un administrateur et d'un délégué du Conseil d'administration, l'une des deux signatures, s'il s'agit de celle d'un administrateur pouvant soit être imprimée en même temps que le titre, soit apposée au moyen d'une griffe.