Vertaling van "created each year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

to adjust the final cash position for each year
régler le solde annuel de trésorerie

Proclamation Declaring October 31st of each year to be National UNICEF Day
Proclamation ordonnant que le 31 octobre de chaque année soit proclamé «Journée nationale de l'UNICEF»

Proclamation Declaring the Last Sunday in September of each year to be Police and Peace Officers' National Memorial Day
Proclamation désignant le dernier dimanche de septembre comme « Jour commémoratif national des policiers et des agents de la paix »

Proclamation Declaring June 21 of Each Year as National Aboriginal Day
Proclamation désignant le 21 juin de chaque année comme Journée nationale des Autochtones

each financial year shall correspond with the calendar year
l'exercice budgétaire coïncide avec l'année civile

estimates of all the Office's revenue and expenditure shall be prepared for each financial year
toutes les recettes et les dépenses de l'Office doivent faire l'objet de prévisions pour chaque exercice budgétaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- A good many of the two million jobs that have been created each year in the United States since 1991 have been in high tech sectors, particularly in SMEs with high growth potential
- Une grande partie des 2 millions d'emplois créés chaque année aux Etats-Unis depuis 1991 l'ont été dans les secteurs de haute technologie, plus particulièrement dans des PME à haut potentiel de croissance.

The evaluator recommends that the Commission create an integrated electronic monitoring system able of bringing together the information that the Commission holds on each years projects, and of enabling statistical information.
L'évaluateur recommande à la Commission de créer un système de suivi électronique intégré capable de regrouper les informations en sa possession sur les projets de chaque année et d'exploiter des informations statistiques.

With around 150 million parcels imported free of VAT into the EU each year, this system is open to massive fraud and abuse and creates major distortions against EU business.
Avec près de 150 millions de colis importés en exonération de TVA chaque année dans l'Union, ce système ouvre la voie à des formes de fraude massive et à des pratiques abusives et crée des distorsions importantes à l'encontre des entreprises de l'Union.

2. The parameter ‘total number of new registrations’ in the detailed monitoring data shall be determined from the total number of registration records created in each year which relate to a unique vehicle.
2. Le paramètre dénommé «nombre total de nouvelles immatriculations» dans les données de surveillance détaillées est déterminé à partir du nombre total de données relatives aux immatriculations créées chaque année qui concernent un seul véhicule.

Each year, 10% of European enterprises are created and destroyed.
Chaque année, 10 % des entreprises européennes sont créées et détruites.

- A good many of the two million jobs that have been created each year in the United States since 1991 have been in high tech sectors, particularly in SMEs with high growth potential
- Une grande partie des 2 millions d'emplois créés chaque année aux Etats-Unis depuis 1991 l'ont été dans les secteurs de haute technologie, plus particulièrement dans des PME à haut potentiel de croissance;

(141) According to the German Government, the waiver of liability serves to avoid a situation where the Land housing promotion fund is constantly reduced because of the liability created each year.
(141) Le gouvernement allemand fait valoir qu'avec la suppression de l'obligation de garantie, les engagements annuels ne peuvent plus réduire progressivement le capital affecté à l'aide à la construction de logements.

Whereas the operative event creating entitlement to the aid for hemp occurs when the hemp is produced; whereas, however, it is very difficult to establish the exact date of production of a given lot; whereas experience has shown that production is almost entirely completed during the month of August of each year at the latest; whereas, in order to ensure uniform operation of the aid scheme, the conversion rate used to calculate the amounts of the aid in national currency should be the rate applicable at the end of that month;
considérant que le fait générateur du droit à l'aide pour le chanvre intervient, lors de la production du chanvre; qu'il est cependant très difficile d'établir la date exacte de la production pour un lot donné; que l'expérience a montré que la quasi-totalité de la production est réalisée au plus tard au cours du mois d'août; que, dès lors, pour assurer l'application uniforme du régime de l'aide, il convient de retenir, lors du calcul du montant de ces aides en monnaie nationale, le taux de conversion valable à la fin de ce mois;