Vertaling van "credit that could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

you couldn't buy that for all the gold in the world [ you could not buy that for all the gold in the world ]
c'est un merle blanc

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]
Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]

Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]
Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

implement credit stress testing methodologies | utilise credit stress testing methodologies | apply a credit stress testing methodology | apply credit stress testing methodologies
appliquer des méthodes de simulation de crise du crédit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Similarly, Export Credit Agencies could be stimulated to make further efforts to consider environmental aspects.
De même, on pourrait inciter les organismes de crédit à l'exportation à faire davantage d'efforts pour prendre en compte les aspects écologiques.

2) What further steps around the availability and standardisation of SME credit information could support a deeper market in SME and start-up finance and a wider investor base?
2) Quelles mesures complémentaires concernant la disponibilité et la normalisation des informations sur la solvabilité des PME pourraient favoriser l'approfondissement du marché du financement des PME et des start-ups et l'élargissement de la base d’investisseurs?

As a general rule, tying practices should not be allowed unless the financial service or product offered together with the credit agreement could not be offered separately as it is a fully integrated part of the credit, for example in the event of a secured overdraft.
De manière générale, la vente liée ne devrait pas être autorisée, à moins que le service ou le produit financier proposé avec le contrat de crédit ne puisse être offert séparément dans la mesure où il fait partie intégrante du crédit, comme c’est le cas par exemple des découverts garantis.

However, standardised approaches that rely on external credit ratings could be used where credit risk is less material, which is typically the case for less sophisticated institutions, for insignificant exposure classes, or in situations where using internal approaches would be overly burdensome.
Cependant, il devrait être possible d'appliquer des approches standardisées s'appuyant sur des notations de crédit externes lorsque le risque de crédit est moins significatif, ce qui est généralement le cas pour les établissements peu sophistiqués, les catégories d'expositions d'importance peu significative, ou lorsque l'application d'une méthode d'évaluation interne représenterait une charge excessivement lourde.

Thus, the provisions on linked credit agreements could be applied to credit agreements that serve only partially to finance a contract for the supply of goods or provision of a service.
Par conséquent, les dispositions sur le contrat de crédit lié pourraient être appliquées aux contrats de crédit qui ne servent qu'en partie à financer un contrat relatif à la fourniture de biens ou la prestation de services.

Importantly, prior to a decision by the National Debt Office concerning the amount of the credit guarantee, the time period and the amount of the fee and prior to establishing that the credit guarantee would not conflict with EC State aid rules, the credit guarantee could not be issued (90).
L'élément déterminant est qu'une garantie ne pouvait être constituée avant que le Comptoir de la dette publique en fixe le montant et l'échéance, ainsi que le montant de la prime, et s'assure de la compatibilité de la garantie avec les règles communautaires relatives aux aides d'État (90).

- examine to what extent the provisions on APRC contained in the proposed Consumer Credit Directive could be extended to mortgage credit either as they are or in a way which takes into account the specificities of mortgage credit;
- examinera dans quelle mesure les dispositions sur les TAEG incluses dans la proposition de directive sur le crédit à la consommation pourraient être étendues au crédit hypothécaire, soit en l'état, soit sous une forme qui tienne compte des particularités du crédit hypothécaire;