Vertaling van "current list could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

list of topics on which there could be open debates at meetings of the Council of Ministers
liste des questions qui pourraient faire l'objet d'un débat public lors des sessions du Conseil

contents list bulletin | current contents bulletin
bulletin de sommaires | revue des sommaires

list of current changes
liste des modificatifs en vigueur

Current Serials List
Liste des abonnements actifs

Drugs of Current Interest (DOCI) List
Liste des médicaments d'intérêt courant (MIC)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

My fear would be that if the United States says this particular product is safe, under our international trade agreements we could be subject to being forced into a situation of accepting a dangerous chemical that would be bad for Canada, and having our international agreements override our CEPA bill because of this current list that's here now.
Je crains que si les États-Unis disent que ce produit en particulier est sûr, dans le cadre de nos ententes commerciales internationales nous pourrions nous voir obligés d'accepter un produit chimique dangereux qui serait nuisible pour le Canada, étant donné qu'en raison de la liste qui existe à l'heure actuelle, nos ententes internationales primeraient la LCPE.

Such information could, for example, include a current list of lawyers, or the name of a lawyer on duty in the issuing State, who can provide information and advice in European arrest warrant cases.
Ces informations pourraient, par exemple, comprendre une liste actualisée d’avocats, ou le nom d’un avocat de permanence dans l’État d’émission, qui puissent fournir des informations et des conseils dans les affaires où il est fait usage du mandat d’arrêt européen.

According to current global research and market trends, the Commission suggests a list of KETs that could be considered as the technologies most capable of improving the EU’s industrial competitiveness.
Selon les recherches mondiales actuelles et les tendances du marché, la Commission propose une liste de technologies clés génériques qui pourraient être considérées comme les technologies les plus à même d’améliorer la compétitivité industrielle de l’UE.

However, when these provisions were adopted, if the committee would have had to deal with a list of electors containing personal information, perhaps it would have decided to ensure that there were more restrictions than simply mentioning that the list could not be used in the electoral context, as is currently the case in the Election Act.
Cependant, au moment où ces dispositions ont été adoptées, si le comité avait eu à traiter d'une liste électorale contenant une caractéristique personnelle d'une personne sur la liste, peut-être aurait-il décidé de s'assurer qu'il y ait eu plus de restrictions que le simple fait de mentionner que la liste ne pouvait être utilisée que dans le contexte électoral, comme c'est le cas actuellement dans la Loi électorale.

Furthermore, as indicated above, in Commission Regulation 1925/2004 the current list could be updated or a new list with types of transactions could be introduced for which exchange of information would be compulsory for all Member States (at least for some categories).
En outre, comme indiqué ci-dessus, la liste figurant actuellement dans le règlement (CE) n° 1925/2004 de la Commission pourrait être actualisée ou remplacée par une nouvelle liste des types d’opérations pour lesquelles l'échange d'informations serait obligatoire pour tous les États membres (du moins en ce qui concerne certaines catégories d'informations).

Or we could do a phase-out of either the people who are on the current list or the amount of the remission.
Nous pourrions aussi faire diminuer progressivement le champ d'application et le montant de la remise.

The current list of persons admissible in the family class is already well defined. How could we justify an amendment this far-reaching without including some limits?
La liste actuelle des personnes déjà admissibles dans la catégorie du regroupement familial étant bien définie, alors comment justifier une modification de cette ampleur sans prévoir certaines balises?

Therefore, a review of article 3 of the Regulation 1925/2004 could be envisaged with a view to updating the current list and/or introducing a new list including types of transactions with a cross-border element where participation in the exchange of information would be obligatory for all Member States.
On pourrait dès lors envisager de réexaminer l'article 3 du règlement (CE) n° 1925/2004 en vue de mettre à jour la liste actuelle et/ou d'introduire une nouvelle liste comprenant les types d’opérations à caractère transfrontalier pour lesquelles tous les États membres seraient tenus de participer à l'échange d'informations.

This category of projects affecting national interests could be defined in much the same way as projects are currently listed in the comprehensive study list.
Les catégories de projets d'intérêt national pourraient être définies à peu près de la même façon que les projets figurant actuellement dans le Règlement régissant la liste des études approfondies.

If the waste is not hazardous (according to the Hazardous Waste Directive (91/689/EC) and the current waste list), the next question could be whether or not the waste is inert.
Si le déchet n'est pas dangereux [au sens de la directive relative aux déchets dangereux (91/689/CE) et de la liste de déchets actuelle], la question suivante pourrait être de savoir si le déchet est inerte.