Vertaling van "current list would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

contents list bulletin | current contents bulletin
bulletin de sommaires | revue des sommaires

list of current changes
liste des modificatifs en vigueur

Drugs of Current Interest (DOCI) List
Liste des médicaments d'intérêt courant (MIC)

Current Serials List
Liste des abonnements actifs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The current, complex list of goods and services to which reduced rates can be applied would be abolished and replaced by a new list of products (such as weapons, alcoholic beverages, gambling and tobacco) to which the standard rate of 15% or above would always be applied.
L'actuelle liste, complexe, des biens et des services pouvant faire l'objet de taux réduits sera supprimée et remplacée par une nouvelle liste de produits (armes, boissons alcoolisées, jeux de hasard et tabac) auxquels le taux normal de 15 % ou un taux supérieur sera toujours appliqué.

Therefore, the Commission intends to present a draft decision on the review of the carbon leakage list to the appropriate Regulatory Committee which would maintain the current criteria and existing assumptions.
Aussi la Commission prévoit-elle de présenter au comité de réglementation compétent un projet de décision sur la révision de la liste des secteurs exposés au risque de fuite de carbone, qui conserverait les critères existants et les hypothèses utilisées.

The third amendment contained in this bill deals with a new provision that would make it possible for witnesses with disabilities that make communication difficult to testify by means of videotaped evidence, whether such witnesses are complainants or not, and with respect to the same offences currently listed in section 715.1 in respect of young witnesses.
La troisième modification que renferme ce projet de loi consiste en une nouvelle disposition qui permettrait aux témoins ayant une déficience qui rend la communication difficile de témoigner au moyen d'une bande vidéo, que ces témoins soient des plaignants ou non, et ce, dans le cas des mêmes infractions que celles qui sont actuellement énumérées à l'article 715.1 en ce qui concerne les jeunes témoins.

The current list of conditions that the court must consider includes, for example, prohibiting the offender from being in a public place such as a park, a playground or community centre, or prohibiting the offender from holding a job that would place him or her in a position of trust or authority towards a child.
La liste actuelle des conditions que le tribunal doit examiner comprend, par exemple, le fait d'interdire au délinquant de se trouver dans un lieu public, comme un parc, un terrain de jeu ou un centre communautaire, et de lui interdire d'occuper un travail qui le placerait en relation de confiance ou d'autorité vis-à-vis un enfant.

The aim is to replace the current medley of national lists with a single EU list of third countries, which would result from a fair and objective screening and dialogue process with the third countries concerned.
Il s’agit de remplacer l’éventail actuel de listes nationales par une liste de pays tiers unique de l’Union, établie au terme d’un processus d’examen et de dialogue juste et objectif avec les pays tiers concernés.

Points out that, while trilogues are important and effective, the procedures currently applicable to them give rise to concerns as regards the openness in the legislative procedure; calls on the institutions involved to ensure greater transparency of informal trilogues to strengthen democracy by allowing citizens to scrutinise the relevant information which has formed the basis of a legislative act, as stated by the Court of Justice of the European Union in the joined cases Sweden and Turco v Council, while ensuring adequate space to think for the co-legislators; calls on the EU institutions to increase reporting in the competent parliamentary committee on the state of play of trilogue negotiations; considers that where documents are created in the framework of trilogues, such as agendas, summaries of outcomes, minutes and general approaches in the Council, as available, such documents are related to legislative procedures and cannot, in principle, be treated differently from other legislative documents; takes the view that a list of trilogue meetings, and of such aforementioned documents, should be made directly accessible on Parliament’s website; recalls that the future interinstitutional agreement on better law-making includes a database on legislative files and, if adopted, would also address the appropriate handling of trilogues.
observe, sans contester l'importance ni l'efficacité des trilogues, que les procédures qui leur sont actuellement applicables suscitent des préoccupations en ce qui concerne la transparence de la procédure législative; demande aux institutions concernées d'améliorer la transparence des trilogues informels afin de renforcer la démocratie en permettant aux citoyens de contrôler l'ensemble des informations qui ont constitué le fondement d'un acte législatif, comme l'a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans les affaires jointes Suède et Turco/Conseil, tout en laissant aux colégislateurs un espace de réflexion suffisant; invite les institutions de l'Union à renforcer les obligations en matière de rapports à la commission compétente du Parlement sur l'état d'avancement des négociations en trilogue; estime que les documents sont élaborés dans le cadre des trilogues, tels que les ordres du jour, les résumés des conclusions, les procès-verbaux et les orientations générales au sein du Conseil, selon disponibilité, se rapportent à des procédures législatives, ne peuvent, en principe, être traités différemment des autres documents législatifs; est d'avis qu'une liste des réunions de trilogue et des documents susmentionnés devrait être directement accessible sur le site internet du Parlement; rappelle que le futur accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation prévoit une base de données sur les dossiers législatifs et, s'il est adopté, traitera également de la gestion appropriée des trilogues.

At another point in his testimony before the Senate, Mr. Fadden discussed why no-fly lists would not currently provide the mechanism: (a) for being aware of when someone is seeking to leave; and (b) for preventing that person from boarding the aircraft.
Un peu plus loin dans son témoignage devant le Sénat, M. Fadden a expliqué pourquoi les listes d'interdiction de vol ne sont, à l'heure actuelle, pas le mécanisme adéquat pour: a) savoir quand une personne cherche à quitter le territoire; b) empêcher cette personne de monter dans l'avion.

I suggest to you respectfully, Mr. Goodyear, that to review the current list would probably not result in any changes, simply because they are all relevant on their face.
Je vous fais respectueusement remarquer, monsieur Goodyear, que la révision de la liste actuelle n'entraînerait probablement aucun changement, simplement parce que tous ces témoins sont pertinents de prime abord.

This objective is meant to be reached through new features of the European elections such as an EU-wide list, where the whole territory of the Union would constitute a single electoral constituency for which a fixed number of Members of the EP would be elected in addition to the 751 currently set by the Treaty.
Cet objectif est censé être atteint grâce à la réorganisation des élections européennes, et notamment l'introduction d'une liste pour l’ensemble du territoire de l’Union, qui constituerait une circonscription unique pour laquelle un nombre fixe de membres du Parlement européen seraient élus en plus des 751 actuellement prévus par le traité.

If we look at the provinces of Quebec, British Columbia, Alberta and Prince Edward Island, just those four lists, some 45 per cent of Canadian voters would be on a voters list if we used the current lists that are available at the provincial level.
Si l'on utilisait les listes électorales disponibles au Québec, en Colombie-Britannique, en Alberta et à l'Île-du-Prince-Édouard, on aurait déjà 45 p. 100 des électeurs.