Traduction de «danger unless such » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

unless it notifies that such a provisional application cannot take place
sauf si elle notifie qu'une telle application provisoire ne peut avoir lieu

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

23 (1) Except as provided in subsections (2) and (3), the storage or use of explosives, corrosive liquids, radioactive materials, poisons, flammable solids, flammable liquids, liquefied petroleum or other flammable or compressed gases, sulphur, finely divided metals or any combustible or dangerous commodity is prohibited in or contiguous to a storage facility unless such storage or use is expressly approved by the Commission.
23 (1) Sauf dispositions contraires des paragraphes (2) et (3), l’emmagasinage ou l’emploi d’explosifs, de liquides corrosifs, de matières radio-actives, de poisons, de solides inflammables, de liquides inflammables, de gaz de pétrole liquéfiés ou autres gaz inflammables ou comprimés, de soufre, de métaux finement divisés ou de toute denrée combustible ou dangereuse sont interdits dans une installation d’emmagasinage, ou dans un lieu contigu, sauf approbation expresse de la Commission.

The address or other contact details of the protected person shall not be disclosed to the person causing danger unless such details are necessary in view of the enforcement of the measure adopted in accordance with paragraph 1.
Ni l’adresse ni les autres coordonnées de la personne bénéficiant d’une mesure de protection ne sont divulguées à la personne à l’origine du danger encouru, sauf si ces précisions sont nécessaires pour faire appliquer la mesure adoptée conformément au paragraphe 1.

If the group is over 50 individuals, they could face a mandatory minimum of 5 years unless there was an aggravating factor, such as having put the life or safety of their customers in danger, in which case a 10 year mandatory minimum.
Si le groupe d'immigrants clandestins compte plus de 50 personnes, les passeurs s'exposent à une peine minimale obligatoire de cinq ans de prison. En cas de circonstances aggravantes, par exemple avoir mis la vie ou la sécurité de leurs clients en danger, cette peine serait portée à 10 ans.

Articles or substances, which are capable of posing a significant risk to health, safety, property or the environment, such as dangerous goods, weapons and ammunition, must not be carried on any aircraft, unless specific safety procedures and instructions are applied to mitigate the related risks.
Les produits ou substances pouvant constituer un risque significatif pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement, comme les marchandises dangereuses, les armes et les munitions, ne doivent pas être transportés par aéronef, sauf si des procédures et instructions spécifiques de sécurité sont appliquées pour réduire les risques qui y sont liés.

Currently, spouses who are in such danger that they feel they must flee their surroundings and change their identities do now have some measure of protection under a little known ad hoc process called new identities, unless this has been a victim of the Conservative government's latest round of cuts to federal programs.
À l'heure actuelle, les conjoints dont la vie est en danger et qui sont d'avis qu'ils doivent quitter leur milieu et changer d'identité peuvent profiter d'une certaine protection en vertu d'un programme spécial peu connu de changement d'identité, à moins que ce programme ait lui aussi été victime de la dernière série de compressions effectuées par le gouvernement conservateur dans les programmes fédéraux.

Such a substance, unless there are other grounds for concern, would be normally a substance classified as dangerous according to Council Directive 67/548/EEC of 27 June 1967 on the approximation of laws, regulations and administrative provisions relating to the classification, packaging and labelling of dangerous substances (39), and present in the biocidal product at a concentration leading the product to be regarded as dangerous within the meaning of Article 3 of Council Directive 88/379/EEC of 7 June 1988 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to the classification, packaging and labelling of dangerous preparations (40).
Une telle substance, sauf s'il existe d'autres motifs de préoccupation, serait normalement classée comme substance dangereuse en vertu de la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (39) et contenue dans le produit biocide à une concentration telle que celui-ci doit être considéré comme dangereux au sens de l'article 3 de la directive 88/379/CEE du Conseil du 7 juin 1988 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses (40).

- if they are intended to allow direct diagnosis or monitoring of vital physiological processes, unless they are specifically intended for monitoring of vital physiological parameters, where the nature of variations is such that it could result in immediate danger to the patient, for instance variations in cardiac performance, respiration, activity of CNS in which case they are in Class IIb.
- s'ils sont destinés à permettre un diagnostic ou un contrôle direct des processus physiologiques vitaux, sauf s'ils sont spécifiquement destinés à surveiller les paramètres physiologiques vitaux, lorsque des variations de certains de ces paramètres, notamment ceux des fonctions cardiaques ou respiratoires ou de l'activité du système nerveux central, peuvent présenter un danger immédiat pour la vie du patient, auquel cas ils font partie de la classe IIb.

As industry has grown more complex and extensive, the danger of such accidents increases proportionately unless, of course, the machinery of control is not simply maintained but enhanced.
Le risque de tels accidents augmente au fur et a mesure que l'industrie devient plus complexe et se developpe, a ./.- 2 - moins, bien entendu, d'ameliorer au lieu de maintenir seulement le syteme de controle.